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92 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Règlement de l’indemnité d’expropriation due aux mariés Etienne Millou et Antoine Bas, de Sainte-Foy-lès-Lyon (1 p. p.)

1 media

Règlement de l’indemnité d’expropriation due aux mariés Etienne Millou et Antoine Bas, de Sainte-Foy-lès-Lyon (1 p. p.)

Date

1836-1836, 7 mars 1836

Cote

9J1 pièce 10

Résultat n°2
Exécution du testament de Léonard Millou, de Sainte-Foy-lès-Lyon (3 p. p.)

1 media

Exécution du testament de Léonard Millou, de Sainte-Foy-lès-Lyon (3 p. p.)

Date

1813-1829

Cote

9J1 pièce 9

Résultat n°3
Paiements des créanciers de Benoît Razy.

1 media

Paiements des créanciers de Benoît Razy.

Date

1820-1820

Cote

9J1 pièce 20

Résultat n°4
Compte de tutelle rendu à ses frères par Joachim Millou, cultivateur à Sainte-Foy.

1 media

Compte de tutelle rendu à ses frères par Joachim Millou, cultivateur à Sainte-Foy.

Date

1811-1812, 22 décembre 1811, 19 janvier 1812

Cote

9J1 pièce 8

Résultat n°5
Droit de prise d’eau dans un puits : assignation devant la justice de Saint Genis-Laval, donnée à la requête de Blandine Doizat à N. Bellouard, notaire à Sainte-Foy.

1 media

Droit de prise d’eau dans un puits : assignation devant la justice de Saint Genis-Laval, donnée à la requête de Blandine Doizat à N. Bellouard, notaire à Sainte-Foy.

Date

1810-1810, 5 mai 1810

Cote

9J1 pièce 19

Résultat n°6
Succession de Claudine Rivière, veuve Millou : vente de mobilier, denrées et bestiaux (5 p. p.)

1 media

Succession de Claudine Rivière, veuve Millou : vente de mobilier, denrées et bestiaux (5 p. p.)

Date

1808-1808, 28 janvier 1808

Cote

9J1 pièce 7

Résultat n°7
Contrat d’apprentissage de Joseph Millou, de Sainte-Foy-lès-Lyon, chez le sieur Borel, fabricant d’étoffes de soie, rue Belle-Cordière, à Lyon (2 p. p.)

1 media

Contrat d’apprentissage de Joseph Millou, de Sainte-Foy-lès-Lyon, chez le sieur Borel, fabricant d’étoffes de soie, rue Belle-Cordière, à Lyon (2 p. p.)

Date

1808-1808, 11 novembre 1808

Cote

9J1 pièce 6

Résultat n°8
Mémoire présenté par Jean Vincent dans le procès qu’il soutient en la sénéchaussée de Lyon au sujet de la succession de Jeanne Fayard, sa mère.

1 media

Mémoire présenté par Jean Vincent dans le procès qu’il soutient en la sénéchaussée de Lyon au sujet de la succession de Jeanne Fayard, sa mère.

Date

XVIIIe siècle

Cote

9J2 pièce 51

Résultat n°9
Mémoire relatif à la succession de Jean Simian, meunier, présenté à la sénéchaussée de Lyon.

1 media

Mémoire relatif à la succession de Jean Simian, meunier, présenté à la sénéchaussée de Lyon.

Date

XVIIIe siècle

Cote

9J2 pièce 71

Résultat n°10
Droit de passage sur un terrain sis à Sainte-Foy-lès-Lyon Procédure civile devant le tribunal de district de Lyon-Campagne : transaction entre Sébastien Jarricot, Joseph Vial, Marc Rossignol, Jean Nesmes et Françoise Vial, veuve Petit, d’une part, et Claudine Rivière, veuve de Claude Millou, d’autre part : Jarricot et ses co-appelants se désistent de l’appel qu’ils ont interjeté au tribunal de district de Mâcon pour réformer une sentence rendue au tribunal de district de Lyon-campagne.

1 media

Droit de passage sur un terrain sis à Sainte-Foy-lès-Lyon Procédure civile devant le tribunal de district de Lyon-Campagne : transaction entre Sébastien Jarricot, Joseph Vial, Marc Rossignol, Jean Nesmes et Françoise Vial, veuve Petit, d’une part, et Claudine Rivière, veuve de Claude Millou, d’autre part : Jarricot et ses co-appelants se désistent de l’appel qu’ils ont interjeté au tribunal de district de Mâcon pour réformer une sentence rendue au tribunal de district de Lyon-campagne.

Date

1793-1793, 23 avril 1793

Cote

9J1 pièce 5

Résultat n°11
Subrogation faite par Jean Vincent, de Dardilly, à Mathieu Fayolle, marchand au faubourg de Vaise, pour les dîmes des paroisses de Fleurie et Eveux appartenant au chapitre de la cathédrale de Lyon.

1 media

Subrogation faite par Jean Vincent, de Dardilly, à Mathieu Fayolle, marchand au faubourg de Vaise, pour les dîmes des paroisses de Fleurie et Eveux appartenant au chapitre de la cathédrale de Lyon.

Date

1782-1782, 31 janvier 1782

Cote

9J2 pièce 50

Résultat n°12
Quittance d’une somme de 1 099 livres, délivrée à Claude Millou, de Sainte-Foy-lès-Lyon, par Jean Millou son frère.

1 media

Quittance d’une somme de 1 099 livres, délivrée à Claude Millou, de Sainte-Foy-lès-Lyon, par Jean Millou son frère.

Date

1782-1782, 28 juillet 1782

Cote

9J1 pièce 4

Résultat n°13
Quittance délivrée aux habitants de la paroisse de Dardilly pour les frais de leur procès en la sénéchaussée de Lyon contre Jacques Rey, curé de la paroisse.

1 media

Quittance délivrée aux habitants de la paroisse de Dardilly pour les frais de leur procès en la sénéchaussée de Lyon contre Jacques Rey, curé de la paroisse.

Date

1770-1770, 22 mars 1770

Cote

9J2 pièce 49

Résultat n°14
Vente d’un bâtiment sis à Dardilly faite par Pierre Blain, habitant de la Beffa, paroisse de Dardilly à J.B. Vianney, marchand cartier à Lyon.

1 media

Vente d’un bâtiment sis à Dardilly faite par Pierre Blain, habitant de la Beffa, paroisse de Dardilly à J.B. Vianney, marchand cartier à Lyon.

Date

1764-1764, 5 mai 1764

Cote

9J2 pièce 38

Résultat n°15
Procès de la justice de Dardilly entre Jean Vincent, marchand à Dardilly et Guillaume Dideron, tailleur de pierres à Dardilly, au sujet du paiement du bail d’une maison louée audit Dideron par ledit Vincent.

1 media

Procès de la justice de Dardilly entre Jean Vincent, marchand à Dardilly et Guillaume Dideron, tailleur de pierres à Dardilly, au sujet du paiement du bail d’une maison louée audit Dideron par ledit Vincent.

Date

1757-1757, 8 février 1757

Cote

9J2 pièce 48

Résultat n°16
Quittance de la somme de 81 livres donnée par Aimée Berger ; veuve de Gabriel Fayard, de Jean Vincent, de Dardilly, mari de Jeanne Fayard.

1 media

Quittance de la somme de 81 livres donnée par Aimée Berger ; veuve de Gabriel Fayard, de Jean Vincent, de Dardilly, mari de Jeanne Fayard.

Date

1756-1756, 7 mai 1756

Cote

9J2 pièce 47

Résultat n°17
Testament d’Etienne Bas, de la paroisse de Saint-Just, à Lyon.

1 media

Testament d’Etienne Bas, de la paroisse de Saint-Just, à Lyon.

Date

1754-1754, 11 juin 1754

Cote

9J1 pièce 2

Résultat n°18
Vente faite par Jean Vincent, de Dardilly, à Jean Lachat, cordonnier à Anse, d’une maison sise à Anse.

1 media

Vente faite par Jean Vincent, de Dardilly, à Jean Lachat, cordonnier à Anse, d’une maison sise à Anse.

Date

1750-1750, 12 septembre 1750

Cote

9J2 pièce 46

Résultat n°19
Vente faite par Antoine Borghèse, écuyer, seigneur de Parcieux, à Antoine Poisat, jardinier à Oullins, d’une terre sise à Lyon au territoire de la Remondière (paroisse de Saint-Just), près la porte de Trion.

1 media

Vente faite par Antoine Borghèse, écuyer, seigneur de Parcieux, à Antoine Poisat, jardinier à Oullins, d’une terre sise à Lyon au territoire de la Remondière (paroisse de Saint-Just), près la porte de Trion.

Date

1749-1749, 28 janvier 1749

Cote

9J1 pièce 18

Résultat n°20
Désistement d’hypothèque fait par Jacquet de la Colonge pour une maison à l’enseigne de la Croix-Blanche sise à Anse et mise en vente par les mariés Germain et Vincent.

1 media

Désistement d’hypothèque fait par Jacquet de la Colonge pour une maison à l’enseigne de la Croix-Blanche sise à Anse et mise en vente par les mariés Germain et Vincent.

Date

1747-1747, 28 novembre 1747

Cote

9J2 pièce 45