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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Commune d'Ancy.

55 medias

Commune d'Ancy.
Cote
EDEPOT8/ 1
 Date
1800-1818
 Lieu
ANCY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ARRETE DU MAIRE, PASSEPORT, REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Commune d'Ancy.
Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.
Cote
1Q690
 Date
germinal an II-frimaire an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE MARAT
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Marat.
  • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...
Résultat n°3

Eglise des Chartreux à Lyon
Cote
FG A 112 (18)
 Date- Lieu
LYON, CHARTREUX (EGLISE)
 Type de document
DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : Fonds Galle

  • Eglise des Chartreux à Lyon