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37 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procédures par François de Jussieu, curé de Montrottier.

    1 media

    Procédures par François de Jussieu, curé de Montrottier.

    Date

    1661-1670

    Cote

    1E1265

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures par François de Jussieu, curé de Montrottier.
  2. Résultat n°2
    Extrait du compte des revenus de Montluel.

    1 media

    Extrait du compte des revenus de Montluel.

    Date

    1340-1341

    Cote

    1E1266

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Extrait du compte des revenus de Montluel.
  3. Résultat n°3
    Terrier reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.

    1 media

    Terrier reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.

    Date

    1487-1635

    Cote

    1E1267

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Terrier reçu par Jean Monin au profit de Philippe de...
  4. Résultat n°4
    Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.

    1 media

    Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.

    Date

    1494

    Cote

    1E1268

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu...
  5. Résultat n°5
    Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour le Roi du château, ville et seigneurie de Montluel.

    1 media

    Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour le Roi du château, ville et seigneurie de Montluel.

    Date

    1548

    Cote

    1E1269

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour...
  6. Résultat n°6
    Terrier reçu pour le Roi à cause du château, ville et mandement de Montluel.

    1 media

    Terrier reçu pour le Roi à cause du château, ville et mandement de Montluel.

    Date

    1554-1556

    Cote

    1E1270

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Terrier reçu pour le Roi à cause du château, ville...
  7. Résultat n°7
    Abénévis concédés par les seigneurs de Montluel.

    1 media

    Abénévis concédés par les seigneurs de Montluel.

    Date

    1634-1764

    Cote

    1E1271

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Abénévis concédés par les seigneurs de Montluel.
  8. Résultat n°8
    Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant de la directe de la seigneurie de Montluel.

    1 media

    Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant de la directe de la seigneurie de Montluel.

    Date

    1745

    Cote

    1E1272

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant...
  9. Résultat n°9
    Extrait des vérifications du fief de Montluel.

    1 media

    Extrait des vérifications du fief de Montluel.

    Date

    1764

    Cote

    1E1273

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Extrait des vérifications du fief de Montluel.
  10. Résultat n°10
    Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.

    1 media

    Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.

    Date

    1783

    Cote

    1E1274

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Registre des noms des habitants qui doivent des droits...
  11. Résultat n°11
    Liève non signée, sans date, portant les noms des tenanciers redevables au seigneur de Montluel.

    1 media

    Liève non signée, sans date, portant les noms des tenanciers redevables au seigneur de Montluel.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1275

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Liève non signée, sans date, portant les noms des tenanciers...
  12. Résultat n°12
    Reconnaissances.

    1 media

    Reconnaissances.

    Date

    1377-1741

    Cote

    1E1276

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Reconnaissances.
  13. Résultat n°13
    Droits de cartelage, mesurage et péage du comté de Montluel : procédures.

    1 media

    Droits de cartelage, mesurage et péage du comté de Montluel : procédures.

    Date

    1745-1752

    Cote

    1E1277

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Droits de cartelage, mesurage et péage du comté de...
  14. Résultat n°14
    Vente par Nicolas de Jussieu de son domaine de Montromand (paroisse de Bessenay).

    1 media

    Vente par Nicolas de Jussieu de son domaine de Montromand (paroisse de Bessenay).

    Date

    1746

    Cote

    1E1278

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Vente par Nicolas de Jussieu de son domaine de Montromand...
  15. Résultat n°15
    Droits du seigneur de Montluel : procédures.

    1 media

    Droits du seigneur de Montluel : procédures.

    Date

    1746-1770

    Cote

    1E1279

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Droits du seigneur de Montluel : procédures.
  16. Résultat n°16
    Procédure contre le prieur de la Boisse.

    1 media

    Procédure contre le prieur de la Boisse.

    Date

    1747-1751

    Cote

    1E1280

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Procédure contre le prieur de la Boisse.
  17. Résultat n°17
    Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.

    1 media

    Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.

    Date

    1748

    Cote

    1E1281

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.
  18. Résultat n°18
    Contre Joseph Crétin, aubergiste à Montluel.

    1 media

    Contre Joseph Crétin, aubergiste à Montluel.

    Date

    1748-1750

    Cote

    1E1282

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Joseph Crétin, aubergiste à Montluel.
  19. Résultat n°19
    Contre Jean Saillard, marchand.

    1 media

    Contre Jean Saillard, marchand.

    Date

    1749

    Cote

    1E1283

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Jean Saillard, marchand.
  20. Résultat n°20
    Contre Jean Tournachon, marchand.

    1 media

    Contre Jean Tournachon, marchand.

    Date

    1749

    Cote

    1E1284

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Jean Tournachon, marchand.