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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2Q172
Date
1792-1793
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • État de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Geors
2
Cote
2Q373
Date
1792-1800, 1792-an VIII
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Saint-Genis-Laval (campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés
3
Cote
2Q425
Date
1792-1800, 1792-an VIII
Lieu
TARARE (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Tarare.
  • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories
4
Cote
2Q53
Date
1793-1794, an II
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Campagne
  • Bureau de Saint-Genis-Laval
5
Cote
2Q201
Date
1792-1800, 1792-an VIII
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
  • Bureau Fion
6
Cote
2Q232
Date
1794-1803, an III-an XI
Lieu
LA GUILLOTIERE
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Municipalité de la Guillotière
7
Cote
2Q202
Date
1792-1796, 1792-an IV
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
  • Bureau Cisterne
8
Cote
2Q178
Date
1794-1795, an III
Lieu
HOTEL DIEU (CANTON), EGALITE (CANTON)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • État de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des condamnés Bureau Patras...
9
Cote
2Q207
Date
1793-1795, an II-an III
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
10
Cote
2Q131
Date
1821-1827
Lieu - Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Liquidation d'indemnités aux émigrés (loi du 27 avril...
  • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité
11
Cote
2Q51
Date
1793-1794, an II
Lieu
LYON-VILLE (DISTRICT)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Ville
  • 3ème bureau.
12
Cote
2Q379
Date
1793-1796, 22 mars 1793-14 messidor an IV
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Saint-Genis-Laval (campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens...
13
Cote
FM 540/8
Date- Lieu
LYON
Type de document -
  • Contexte :

  • Le mémorial de Lyon en 1793: vie, mort et famille des...
14
Cote
2Q225
Date
1793-1800, 1793-an VIII
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division du Midi.
  • Biens de seconde origine
15
Cote
2Q176
Date
1793-1795, an II-an III
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • État de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des condamnés bureau Ferrand
16
Cote
2Q261
Date
1793-1795, an II-an III
Lieu - Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon - La Guillotière.
  • Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés