Acte administratif

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	21 septembre 1863-10 avril 1865.	Cote 15105, 3Q23/913	Date 1863-1865	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 21 septembre 1863-10 avril 1865.
Résultat n°2	1 media	14 juin-25novembre .	Cote 24309, 3Q37/80	Date 1911	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 14 juin-25novembre .
Résultat n°3	1 media	2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).	Cote 24379, 3Q37/149	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).
Résultat n°4	1 media	1er juillet 1838-8 décembre 1840.	Cote 15092, 3Q23/900	Date 1838-1840	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 1er juillet 1838-8 décembre 1840.
Résultat n°5	1 media	13 février 1862-19 septembre 1863.	Cote 15104, 3Q23/912	Date 1862-1863	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 13 février 1862-19 septembre 1863.
Résultat n°6	1 media	11 juin-18 octobre 1915.	Cote 24323, 3Q37/94	Date 1915	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 11 juin-18 octobre 1915.
Résultat n°7	1 media	18 septembre 1893-17 mai 1894.	Cote 24273, 3Q37/45	Date 1893-1894	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 18 septembre 1893-17 mai 1894.
Résultat n°8	1 media	26 août-22 décembre 1964 (volume 2).	Cote 24385, 3Q37/154	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 26 août-22 décembre 1964 (volume 2).
Résultat n°9	1 media	26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).	Cote 24361, 3Q37/130	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume...
Résultat n°10	1 media	4 août-14 novembre 1916.	Cote 24330, 3Q37/101	Date 1916	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 4 août-14 novembre 1916.
Résultat n°11	1 media	5 septembre 1899-9 mars 1900.	Cote 24283, 3Q37/54	Date 1899-1900	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 5 septembre 1899-9 mars 1900.
Résultat n°12	1 media	8 février-11 juin 1915.	Cote 24321, 3Q37/92	Date 1915	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 8 février-11 juin 1915.
Résultat n°13	1 media	3 octobre-27 décembre 1918.	Cote 24351, 3Q37/122	Date 1918	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 3 octobre-27 décembre 1918.
Résultat n°14	1 media	14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).	Cote 24388, 3Q37/157	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).
Résultat n°15	1 media	28 octobre 1909-15 mars 1910.	Cote 24305, 3Q37/76	Date 1909-1910	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 28 octobre 1909-15 mars 1910.
Résultat n°16	1 media	21 décembre 1881-8 juin 1882.	Cote 24251, 3Q37/23	Date 1881-1882	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 21 décembre 1881-8 juin 1882.
Résultat n°17	1 media	27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).	Cote 24395, 3Q37/164	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).
Résultat n°18	1 media	27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).	Cote 24391, 3Q37/160	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).
Résultat n°19	1 media	1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume 22).	Cote 24381, 3Q37/151	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume...
Résultat n°20	1 media	8 février-11 juin 1915.	Cote 24320, 3Q37/91	Date 1915	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 8 février-11 juin 1915.
Résultat n°21	1 media	1er juin-20 août 1964 : actes n° 1-463 (volume 1).	Cote 24360, 3Q37/129	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 1er juin-20 août 1964 : actes n° 1-463 (volume 1).
Résultat n°22	1 media	4 janvier-9 mars 1965 : actes n° 1-437 (volume 3).	Cote 24363, 3Q37/132	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 4 janvier-9 mars 1965 : actes n° 1-437 (volume 3).
Résultat n°23	1 media	4 juin-29 octobre 1903.	Cote 24291, 3Q37/62	Date 1903	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 4 juin-29 octobre 1903.
Résultat n°24	1 media	22 avril 1868-11 décembre 1869.	Cote 15108, 3Q23/916	Date 1868-1869	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 22 avril 1868-11 décembre 1869.
Résultat n°25	1 media	17 décembre 1878-7 juin 1879.	Cote 24246, 3Q37/18	Date 1878-1879	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 17 décembre 1878-7 juin 1879.
Résultat n°26	1 media	27 juin-24 octobre 1966 : actes n° 727-1192 (volume 10).	Cote 24370, 3Q37/139	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 27 juin-24 octobre 1966 : actes n° 727-1192 (volume...
Résultat n°27	1 media	29 mars-21 août 1912.	Cote 24311, 3Q37/82	Date 1912	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 29 mars-21 août 1912.
Résultat n°28	1 media	7 juin-22 décembre 1879.	Cote 24247, 3Q37/19	Date 1879	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 7 juin-22 décembre 1879.
Résultat n°29	1 media	20 février-27 novembre 1895.	Cote 24275, 3Q37/47	Date 1895	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 20 février-27 novembre 1895.
Résultat n°30	1 media	16 août-30 octobre 1968 (volume 15).	Cote 24398, 3Q37/167	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 16 août-30 octobre 1968 (volume 15).
Résultat n°31	1 media	29 octobre 1903-9 avril 1904.	Cote 24292, 3Q37/63	Date 1903-1904	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 29 octobre 1903-9 avril 1904.
Résultat n°32	1 media	21 juin-24 décembre 1875.	Cote 24239, 3Q37/11	Date 1875	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 21 juin-24 décembre 1875.
Résultat n°33	1 media	1 juin-30 décembre 1964 : actes n° 916-1054 et 1-198 (volume 2 bis).	Cote 24362, 3Q37/131	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 1 juin-30 décembre 1964 : actes n° 916-1054 et 1-198...
Résultat n°34	1 media	8 mai-4 août 1916.	Cote 24328, 3Q37/99	Date 1916	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 8 mai-4 août 1916.
Résultat n°35	1 media	4 août-19 octobre 1916.	Cote 24331, 3Q37/102	Date 1916	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 4 août-19 octobre 1916.
Résultat n°36	1 media	26 février-24 juin 1966 : actes n° 347-726 (volume 9).	Cote 24369, 3Q37/138	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 26 février-24 juin 1966 : actes n° 347-726 (volume...
Résultat n°37	1 media	21 juin 1889-18 janvier 1890.	Cote 24266, 3Q37/38	Date 1889-1890	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 21 juin 1889-18 janvier 1890.
Résultat n°38	1 media	4 septembre 1860-12 février 1862.	Cote 15103, 3Q23/911	Date 1860-1862	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 4 septembre 1860-12 février 1862.
Résultat n°39	1 media	1er juillet-27 septembre 1968 : actes n° 896-1326 (volume 18).	Cote 24377, 3Q37/147	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 1er juillet-27 septembre 1968 : actes n° 896-1326 (volume...
Résultat n°40	1 media	27 juin-10 septembre 1917.	Cote 24338, 3Q37/109	Date 1917	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 27 juin-10 septembre 1917.

Résultats de la recherche

21 septembre 1863-10 avril 1865.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 juin-25novembre .

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet 1838-8 décembre 1840.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 février 1862-19 septembre 1863.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 juin-18 octobre 1915.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 septembre 1893-17 mai 1894.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 août-14 novembre 1916.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 septembre 1899-9 mars 1900.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 février-11 juin 1915.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 octobre-27 décembre 1918.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 octobre 1909-15 mars 1910.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 décembre 1881-8 juin 1882.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume 22).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 février-11 juin 1915.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juin-20 août 1964 : actes n° 1-463 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-9 mars 1965 : actes n° 1-437 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 juin-29 octobre 1903.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 avril 1868-11 décembre 1869.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 décembre 1878-7 juin 1879.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 juin-24 octobre 1966 : actes n° 727-1192 (volume 10).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 mars-21 août 1912.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 juin-22 décembre 1879.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 février-27 novembre 1895.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 août-30 octobre 1968 (volume 15).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 octobre 1903-9 avril 1904.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 juin-24 décembre 1875.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1 juin-30 décembre 1964 : actes n° 916-1054 et 1-198 (volume 2 bis).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 mai-4 août 1916.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 août-19 octobre 1916.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 février-24 juin 1966 : actes n° 347-726 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 juin 1889-18 janvier 1890.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 septembre 1860-12 février 1862.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet-27 septembre 1968 : actes n° 896-1326 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 juin-10 septembre 1917.