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  • 1
    14-30 avril 1964.

    1 media

    14-30 avril 1964.

    Date

    1964

    Cote

    35868, 3Q59/795

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 14-30 avril 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits proportionnels).

    1 media

    23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits proportionnels).

    Date

    1952

    Cote

    15571, 3Q29/165

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    5-14 août 1969.

    1 media

    5-14 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36104, 3Q59/1031

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-14 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    Mars 1960.

    1 media

    Mars 1960.

    Date

    1960

    Cote

    16416, 3Q29/991

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 1 B.
    • Mars 1960.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    25-29 septembre 1969.

    1 media

    25-29 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    17012, 3Q29/1582

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 25-29 septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    28-30 octobre 1968.

    1 media

    28-30 octobre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    36049, 3Q59/976

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 28-30 octobre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    10-13 septembre 1968.

    1 media

    10-13 septembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    16947, 3Q29/1517

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 10-13 septembre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    Avril 1943.

    1 media

    Avril 1943.

    Date

    1943

    Cote

    35551, 3Q59/478

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    20-23 janvier 1969.

    1 media

    20-23 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    16971, 3Q29/1541

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 20-23 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    4-22 novembre 1963.

    1 media

    4-22 novembre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    35854, 3Q59/781

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4-22 novembre 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement