Acte des notaires - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	28 décembre 1923-7 mars 1924 (volume 183 bis).	Cote 11261, 3Q18/641	Date 1923-1924	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des actes civils publics (ACP). 28 décembre 1923-7 mars 1924 (volume 183 bis).
Résultat n°2	1 media	23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).	Cote 25389, 3Q40/34	Date 1846-1847	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Monsols. Registres des actes civils publics (ACP). 23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).
Résultat n°3	1 media	4-14 janvier 1965 : actes n° 1-361.	Cote 10169, 3Q16/540	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Rive droite et banlieue : rive droite du Rhône + les... 4-14 janvier 1965 : actes n° 1-361.
Résultat n°4	1 media	21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).	Cote 27519, 3Q44/36	Date 1809-1811	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).
Résultat n°5	1 media	13 juillet-6 octobre 1942 (volume 302 et 302 C).	Cote 11720, 3Q19/87	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : Bureau de Lyon 2e notaires. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 13 juillet-6 octobre 1942 (volume 302 et 302 C).
Résultat n°6	1 media	24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).	Cote 28920, 3Q45/197	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).
Résultat n°7	1 media	20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).	Cote 05385, 3Q7/199	Date 1937	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).
Résultat n°8	1 media	20 février-28 juin 1902 (volume 58).	Cote 34048, 3Q56/58	Date 1902	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP). 20 février-28 juin 1902 (volume 58).
Résultat n°9	1 media	4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).	Cote 35082, 3Q59/13	Date 1947	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).
Résultat n°10	1 media	19 juillet-3 novembre 1866 (volume 143).	Cote 10765, 3Q18/143	Date 1866	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des actes civils publics (ACP). 19 juillet-3 novembre 1866 (volume 143).
Résultat n°11	1 media	15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).	Cote 06389, 3Q9/163	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).
Résultat n°12	1 media	18-29 avril 1961 (volume 140).	Cote 35264, 3Q59/194	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 18-29 avril 1961 (volume 140).
Résultat n°13	1 media	12 février-20 juin 1955 (volume 6).	Cote 29014, 3Q45/290	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 12 février-20 juin 1955 (volume 6).
Résultat n°14	1 media	17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).	Cote 08705, 3Q15/130	Date 1865	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).
Résultat n°15	1 media	8-27 juillet 1955 : actes n° 3151-3500.	Cote 09967, 3Q16/339	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 8-27 juillet 1955 : actes n° 3151-3500.
Résultat n°16	1 media	15 mars-2 avril 1954 : actes n° 1201-1500.	Cote 09944, 3Q16/316	Date 1954	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 15 mars-2 avril 1954 : actes n° 1201-1500.
Résultat n°17	1 media	18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).	Cote 30272, 3Q48/185	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).
Résultat n°18	1 media	15-28 février 1957 (volume 42).	Cote 35166, 3Q59/96	Date 1957	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 15-28 février 1957 (volume 42).
Résultat n°19	1 media	5 décembre 1951-11 février 1952 (volume 648 principal).	Cote 09881, 3Q16/254	Date 1951-1952	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 5 décembre 1951-11 février 1952 (volume 648 principal).
Résultat n°20	1 media	11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).	Cote 28779, 3Q45/56	Date 1843-1844	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).
Résultat n°21	1 media	16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).	Cote 02863, 3Q4/14	Date 1831-1833	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).
Résultat n°22	1 media	18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).	Cote 26963, 3Q43/74	Date 1855	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).
Résultat n°23	1 media	9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).	Cote 28737, 3Q45/14	Date An IX	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).
Résultat n°24	1 media	24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).	Cote 31630, 3Q50/38	Date 1849-1850	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).
Résultat n°25	1 media	15 décembre 1896 -3 mars 1897 (volume 18).	Cote 10930, 3Q18/310	Date 1896-1897	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des actes civils publics (ACP). 15 décembre 1896 -3 mars 1897 (volume 18).
Résultat n°26	1 media	23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).	Cote 29472, 3Q46/55	Date 1939-1940	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).
Résultat n°27	1 media	16 avril-20 juin 1901 (volume 40 bis).	Cote 10975, 3Q18/355	Date 1901	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des actes civils publics (ACP). 16 avril-20 juin 1901 (volume 40 bis).
Résultat n°28	1 media	22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).	Cote 27944, 3Q44/460	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).
Résultat n°29	2 lots 104 medias	5 octobre 1762-22 juin 1764.	Cote 00453, 10C410	Date 1762-1764	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 octobre 1762-22 juin 1764.
Résultat n°30	1 media	7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).	Cote 07739, 3Q12/185	Date 1908	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).
Résultat n°31	1 media	10 octobre-22 novembre 1904 (volume 375).	Cote 08962, 3Q15/387	Date 1904	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 10 octobre-22 novembre 1904 (volume 375).
Résultat n°32	1 media	8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).	Cote 02908, 3Q4/59	Date 1866	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).
Résultat n°33	1 media	13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).	Cote 29782, 3Q47/55	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).
Résultat n°34	1 media	12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).	Cote 31059, 3Q49/194	Date 1929-1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Thizy. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).
Résultat n°35	1 media	11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).	Cote 33626, 3Q55/6	Date 1946	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).
Résultat n°36	1 media	1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).	Cote 07600, 3Q12/46	Date 1826-1827	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).
Résultat n°37	1 media	13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).	Cote 32992, 3Q53/182	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).
Résultat n°38	2 lots 116 medias	12 septembre 1731-23 juin 1733.	Cote 01410, 10C1303	Date 1731-1733	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Millery. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 septembre 1731-23 juin 1733.
Résultat n°39	1 media	19 avril-20 juin 1934 (volume 247 bis).	Cote 11389, 3Q18/769	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des actes civils publics (ACP). 19 avril-20 juin 1934 (volume 247 bis).
Résultat n°40	1 media	15 novembre 1915-10 février 1916 (volume 449 bis).	Cote 09111, 3Q15/536	Date 1915-1916	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 15 novembre 1915-10 février 1916 (volume 449 bis).

Résultats de la recherche

28 décembre 1923-7 mars 1924 (volume 183 bis).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4-14 janvier 1965 : actes n° 1-361.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 juillet-6 octobre 1942 (volume 302 et 302 C).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 février-28 juin 1902 (volume 58).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 juillet-3 novembre 1866 (volume 143).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18-29 avril 1961 (volume 140).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 février-20 juin 1955 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8-27 juillet 1955 : actes n° 3151-3500.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 mars-2 avril 1954 : actes n° 1201-1500.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15-28 février 1957 (volume 42).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 décembre 1951-11 février 1952 (volume 648 principal).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 décembre 1896 -3 mars 1897 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 avril-20 juin 1901 (volume 40 bis).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 octobre 1762-22 juin 1764.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 octobre-22 novembre 1904 (volume 375).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 septembre 1731-23 juin 1733.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

19 avril-20 juin 1934 (volume 247 bis).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 novembre 1915-10 février 1916 (volume 449 bis).