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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
16 février 1897-7 février 1900 (volume 15).

1 media

16 février 1897-7 février 1900 (volume 15).
Cote
02804, 3Q3/129
 Date
1897-1900
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 16 février 1897-7 février 1900 (volume 15).
Résultat n°2
7 février 1900-18 mai 1903 (volume 16).

1 media

7 février 1900-18 mai 1903 (volume 16).
Cote
02805, 3Q3/130
 Date
1900-1903
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 7 février 1900-18 mai 1903 (volume 16).
Résultat n°3
18 mai 1903-11 février 1907 (volume 17).

1 media

18 mai 1903-11 février 1907 (volume 17).
Cote
02806, 3Q3/131
 Date
1903-1907
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 18 mai 1903-11 février 1907 (volume 17).
Résultat n°4
11 février 1907-9 janvier 1909 (volume 18).

1 media

11 février 1907-9 janvier 1909 (volume 18).
Cote
02807, 3Q3/132
 Date
1907-1909
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 11 février 1907-9 janvier 1909 (volume 18).
Résultat n°5
9 janvier 1909-31 mars 1913 (volume 19).

1 media

9 janvier 1909-31 mars 1913 (volume 19).
Cote
02808, 3Q3/133
 Date
1909-1913
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 9 janvier 1909-31 mars 1913 (volume 19).
Résultat n°6
1er avril 1913-9 mars 1920 (volume 20).

1 media

1er avril 1913-9 mars 1920 (volume 20).
Cote
02809, 3Q3/134
 Date
1913-1920
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 1er avril 1913-9 mars 1920 (volume 20).
Résultat n°7
10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).

1 media

10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).
Cote
02810, 3Q3/135
 Date
1920-1925
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).
Résultat n°8
5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

1 media

5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).
Cote
02811, 3Q3/136
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).
Résultat n°9
9 prairial an VIII-25 vendémiaire an X (volume 50).

1 media

9 prairial an VIII-25 vendémiaire an X (volume 50).
Cote
06082, 3Q8/257
 Date
An VIII-An X
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes d'huissiers ou registres d'exploits.
  • 9 prairial an VIII-25 vendémiaire an X (volume 50).
Résultat n°10
25 vendémiaire an X-26 pluviôse an XI (volume 51).

1 media

25 vendémiaire an X-26 pluviôse an XI (volume 51).
Cote
06083, 3Q8/258
 Date
An X-An XI
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes d'huissiers ou registres d'exploits.
  • 25 vendémiaire an X-26 pluviôse an XI (volume 51).
Résultat n°11
26 pluviôse an XI-26 prairial an XII (volume 52).

1 media

26 pluviôse an XI-26 prairial an XII (volume 52).
Cote
06084, 3Q8/259
 Date
An XI-An XII
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes d'huissiers ou registres d'exploits.
  • 26 pluviôse an XI-26 prairial an XII (volume 52).
Résultat n°12
1er messidor an XII-14 frimaire an XIV (volume 53).

1 media

1er messidor an XII-14 frimaire an XIV (volume 53).
Cote
06085, 3Q8/260
 Date
An XII-An XIV
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes d'huissiers ou registres d'exploits.
  • 1er messidor an XII-14 frimaire an XIV (volume 53).
Résultat n°13
14 frimaire an XIV-26 février 1807 (volume 54).

1 media

14 frimaire an XIV-26 février 1807 (volume 54).
Cote
06086, 3Q8/261
 Date
An XIV-1807
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes d'huissiers ou registres d'exploits.
  • 14 frimaire an XIV-26 février 1807 (volume 54).
Résultat n°14
26 février 1807-1er juin 1808 (volume 55).

1 media

26 février 1807-1er juin 1808 (volume 55).
Cote
06087, 3Q8/262
 Date
1807-1808
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes d'huissiers ou registres d'exploits.
  • 26 février 1807-1er juin 1808 (volume 55).
Résultat n°15
1er juin 1808-8 novembre 1809 (volume 56).

1 media

1er juin 1808-8 novembre 1809 (volume 56).
Cote
06088, 3Q8/263
 Date
1808-1809
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes d'huissiers ou registres d'exploits.
  • 1er juin 1808-8 novembre 1809 (volume 56).
Résultat n°16
9 novembre 1809-13 août 1811 (volume 57).

1 media

9 novembre 1809-13 août 1811 (volume 57).
Cote
06089, 3Q8/264
 Date
1809-1811
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes d'huissiers ou registres d'exploits.
  • 9 novembre 1809-13 août 1811 (volume 57).
Résultat n°17
29 septembre 1928-8 juillet 1930 (volume 79).

1 media

29 septembre 1928-8 juillet 1930 (volume 79).
Cote
06947, 3Q9/690
 Date
1928-1930
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 29 septembre 1928-8 juillet 1930 (volume 79).
Résultat n°18
8 juillet 1930-19 septembre 1932 (volume 80).

1 media

8 juillet 1930-19 septembre 1932 (volume 80).
Cote
06948, 3Q9/691
 Date
1930-1932
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 8 juillet 1930-19 septembre 1932 (volume 80).
Résultat n°19
19 septembre 1932-8 décembre 1934 (volume 81).

1 media

19 septembre 1932-8 décembre 1934 (volume 81).
Cote
06949, 3Q9/692
 Date
1932-1934
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 19 septembre 1932-8 décembre 1934 (volume 81).
Résultat n°20
24 février 1948-19 octobre 1952 (volume 86).

1 media

24 février 1948-19 octobre 1952 (volume 86).
Cote
06950, 3Q9/868
 Date
1948-1952
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 24 février 1948-19 octobre 1952 (volume 86).