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  1. Résultat n°1
    22 septembre 1791-18 juin 1792 (volume 20).

    1 media

    22 septembre 1791-18 juin 1792 (volume 20).

    Date

    1791-1792

    Cote

    32413, 3Q52/204

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 22 septembre 1791-18 juin 1792 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    25 juillet-14 octobre 1791 (volume 3).

    1 media

    25 juillet-14 octobre 1791 (volume 3).

    Date

    1791

    Cote

    12649, 3Q22/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 25 juillet-14 octobre 1791 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    15 octobre 1791-17 avril 1792 (volume 4).

    1 media

    15 octobre 1791-17 avril 1792 (volume 4).

    Date

    1791-1792

    Cote

    12650, 3Q22/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 15 octobre 1791-17 avril 1792 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    3 février-19 septembre 1791 (volume 19).

    1 media

    3 février-19 septembre 1791 (volume 19).

    Date

    1791

    Cote

    32412, 3Q52/203

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 3 février-19 septembre 1791 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    1 media

    1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    Date

    1791

    Cote

    12647, 3Q22/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    1 media

    23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    Date

    1791

    Cote

    12648, 3Q22/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.

    1 media

    Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.

    Date

    20 juillet 1791-23 août 1792

    Cote

    26812, 3Q42/549

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    7 décembre 1792-29 janvier 1793 (volume 6).

    1 media

    7 décembre 1792-29 janvier 1793 (volume 6).

    Date

    1792-1793

    Cote

    12652, 3Q22/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 décembre 1792-29 janvier 1793 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    18 juin 1792-17 janvier 1793 (volume 21).

    1 media

    18 juin 1792-17 janvier 1793 (volume 21).

    Date

    1792-1793

    Cote

    32414, 3Q52/205

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 18 juin 1792-17 janvier 1793 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    17 avril-7 décembre 1792 (volume 5).

    1 media

    17 avril-7 décembre 1792 (volume 5).

    Date

    1792

    Cote

    12651, 3Q22/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 17 avril-7 décembre 1792 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    29 janvier-6 mai 1793 (volume 7).

    1 media

    29 janvier-6 mai 1793 (volume 7).

    Date

    1793

    Cote

    12653, 3Q22/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 29 janvier-6 mai 1793 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    12 avril-17 octobre 1793 (volume 23).

    1 media

    12 avril-17 octobre 1793 (volume 23).

    Date

    1793

    Cote

    32416, 3Q52/207

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 12 avril-17 octobre 1793 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    17 octobre 1793-21 vendémiaire an III (volume 24).

    1 media

    17 octobre 1793-21 vendémiaire an III (volume 24).

    Date

    1793-An III

    Cote

    32417, 3Q52/208

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 17 octobre 1793-21 vendémiaire an III (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    7 mai 1793-19 frimaire an II (volume 8).

    1 media

    7 mai 1793-19 frimaire an II (volume 8).

    Date

    1793-An II

    Cote

    12654, 3Q22/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 mai 1793-19 frimaire an II (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    18 janvier-12 avril 1793 (volume 22).

    1 media

    18 janvier-12 avril 1793 (volume 22).

    Date

    1793

    Cote

    32415, 3Q52/206

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 18 janvier-12 avril 1793 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    19 frimaire-19 messidor an II (volume 9).

    1 media

    19 frimaire-19 messidor an II (volume 9).

    Date

    An II

    Cote

    12655, 3Q22/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 frimaire-19 messidor an II (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    19 messidor an II-7 ventôse an III (volume 10).

    1 media

    19 messidor an II-7 ventôse an III (volume 10).

    Date

    An II-An III

    Cote

    12656, 3Q22/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 messidor an II-7 ventôse an III (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Registre des actes judiciaires.

    1 media

    Registre des actes judiciaires.

    Date

    An II-An IV

    Cote

    07125, 3Q10/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de La Guillotière.
    • Registre des actes judiciaires.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    19 messidor an III-8 frimaire an IV (volume 12).

    1 media

    19 messidor an III-8 frimaire an IV (volume 12).

    Date

    An III-An IV

    Cote

    12658, 3Q22/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 messidor an III-8 frimaire an IV (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    7 ventôse-19 messidor an III (volume 11).

    1 media

    7 ventôse-19 messidor an III (volume 11).

    Date

    An III

    Cote

    12657, 3Q22/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 ventôse-19 messidor an III (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    14 messidor an III-2 nivôse an VI (volume 26).

    1 media

    14 messidor an III-2 nivôse an VI (volume 26).

    Date

    An III-An VI

    Cote

    32419, 3Q52/210

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 14 messidor an III-2 nivôse an VI (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    21 vendémiaire-14 messidor an III (volume 25).

    1 media

    21 vendémiaire-14 messidor an III (volume 25).

    Date

    An III

    Cote

    32418, 3Q52/209

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 21 vendémiaire-14 messidor an III (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    7 floréal an IV-24 vendémiaire an V (volume 14).

    1 media

    7 floréal an IV-24 vendémiaire an V (volume 14).

    Date

    An IV-An V

    Cote

    12660, 3Q22/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 floréal an IV-24 vendémiaire an V (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    9 frimaire-7 floréal an IV (volume 13).

    1 media

    9 frimaire-7 floréal an IV (volume 13).

    Date

    An IV

    Cote

    12659, 3Q22/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 9 frimaire-7 floréal an IV (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    21 germinal-29 thermidor an V (volume 16).

    1 media

    21 germinal-29 thermidor an V (volume 16).

    Date

    An V

    Cote

    12662, 3Q22/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 21 germinal-29 thermidor an V (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    24 vendémiaire-21 germinal an V (volume 15).

    1 media

    24 vendémiaire-21 germinal an V (volume 15).

    Date

    An V

    Cote

    12661, 3Q22/24

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 24 vendémiaire-21 germinal an V (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    1er fructidor an V-19 frimaire an VI (volume 17).

    1 media

    1er fructidor an V-19 frimaire an VI (volume 17).

    Date

    An V-An VI

    Cote

    12663, 3Q22/26

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er fructidor an V-19 frimaire an VI (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    19 pluviôse-8 germinal an VI (volume 19).

    1 media

    19 pluviôse-8 germinal an VI (volume 19).

    Date

    An VI

    Cote

    12665, 3Q22/28

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 pluviôse-8 germinal an VI (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    19 frimaire-18 pluviôse an VI (volume 18).

    1 media

    19 frimaire-18 pluviôse an VI (volume 18).

    Date

    An VI

    Cote

    12664, 3Q22/27

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 frimaire-18 pluviôse an VI (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    13 nivôse anVI-30 ventôse an VII (volume 27).

    1 media

    13 nivôse anVI-30 ventôse an VII (volume 27).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    32420, 3Q52/211

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 13 nivôse anVI-30 ventôse an VII (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    7 thermidor an VI-7 vendémiaire an VII (volume 22).

    1 media

    7 thermidor an VI-7 vendémiaire an VII (volume 22).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    12668, 3Q22/31

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 thermidor an VI-7 vendémiaire an VII (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    4 prairial-7 thermidor an VI (volume 21).

    1 media

    4 prairial-7 thermidor an VI (volume 21).

    Date

    An VI

    Cote

    12667, 3Q22/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 4 prairial-7 thermidor an VI (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    8 germinal-4 prairial an VI (volume 20).

    1 media

    8 germinal-4 prairial an VI (volume 20).

    Date

    An VI

    Cote

    12666, 3Q22/29

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 8 germinal-4 prairial an VI (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    7 vendémiaire-23 frimaire an VII (volume 23).

    1 media

    7 vendémiaire-23 frimaire an VII (volume 23).

    Date

    An VII

    Cote

    12669, 3Q22/32

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 vendémiaire-23 frimaire an VII (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    4 prairial-5 thermidor an VII (volume 27).

    1 media

    4 prairial-5 thermidor an VII (volume 27).

    Date

    An VII

    Cote

    12673, 3Q22/36

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 4 prairial-5 thermidor an VII (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    23 pluviôse-29 ventôse an VII (volume 25).

    1 media

    23 pluviôse-29 ventôse an VII (volume 25).

    Date

    An VII

    Cote

    12671, 3Q22/34

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 23 pluviôse-29 ventôse an VII (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    23 frimaire-23 pluviôse an VII (volume 24).

    1 media

    23 frimaire-23 pluviôse an VII (volume 24).

    Date

    An VII

    Cote

    12670, 3Q22/33

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 23 frimaire-23 pluviôse an VII (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    5 thermidor an VII-11 vendémiaire an VIII (volume 28).

    1 media

    5 thermidor an VII-11 vendémiaire an VIII (volume 28).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    12674, 3Q22/37

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 5 thermidor an VII-11 vendémiaire an VIII (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    1er germinal an VII-8 pluviôse an VIII (volume 28).

    1 media

    1er germinal an VII-8 pluviôse an VIII (volume 28).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    32421, 3Q52/212

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er germinal an VII-8 pluviôse an VIII (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    1er germinal-4 prairial an VII (volume 26).

    1 media

    1er germinal-4 prairial an VII (volume 26).

    Date

    An VII

    Cote

    12672, 3Q22/35

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er germinal-4 prairial an VII (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement