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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
4 juin-27 mars 1969 : actes n°184-378, 1-125 (volume 6).

1 media

4 juin-27 mars 1969 : actes n°184-378, 1-125 (volume 6).
Cote
14003, 3Q22/1361
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive gauche.
  • 4 juin-27 mars 1969 : actes n°184-378, 1-125 (volume...
Résultat n°2
2 avril-29 décembre 1969 : actes n°124-546 (volume 11).

1 media

2 avril-29 décembre 1969 : actes n°124-546 (volume 11).
Cote
13996, 3Q22/1355
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive droite et banlieue.
  • 2 avril-29 décembre 1969 : actes n°124-546 (volume...
Résultat n°3
11 septembre 1968-27 mars 1969 : actes n°376-504, 1-123 (volume 10).

1 media

11 septembre 1968-27 mars 1969 : actes n°376-504, 1-123 (volume 10).
Cote
13995, 3Q22/1354
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive droite et banlieue.
  • 11 septembre 1968-27 mars 1969 : actes n°376-504, 1-123...
Résultat n°4
4 avril - 22 décembre 1969 : actes n°126-391 (volume 7).

1 media

4 avril - 22 décembre 1969 : actes n°126-391 (volume 7).
Cote
14004, 3Q22/1362
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive gauche.
  • 4 avril - 22 décembre 1969 : actes n°126-391 (volume...
Résultat n°5
2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-198 (rive droite), 1-95 (rive gauche) (volume 5).

1 media

2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-198 (rive droite), 1-95 (rive gauche) (volume 5).
Cote
15075, 3Q23/886
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire, Acte sous seing privé, Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des extraits d'actes.
  • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
  • 2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur),...
Résultat n°6
1er août 1967-29 mai 1968 : actes n°313-468, 1-183 (volume 5).

1 media

1er août 1967-29 mai 1968 : actes n°313-468, 1-183 (volume 5).
Cote
14002, 3Q22/1360
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive gauche.
  • 1er août 1967-29 mai 1968 : actes n°313-468, 1-183...
Résultat n°7
13 juin 1967-26 février 1968 : actes n°284-524, 1-85 (volume 8).

1 media

13 juin 1967-26 février 1968 : actes n°284-524, 1-85 (volume 8).
Cote
13993, 3Q22/1352
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive droite et banlieue.
  • 13 juin 1967-26 février 1968 : actes n°284-524, 1-85...
Résultat n°8
5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive gauche), 1-151 (rive droite) (volume 4).

1 media

5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive gauche), 1-151 (rive droite) (volume 4).
Cote
15073, 3Q23/884
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire, Acte sous seing privé, Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des extraits d'actes.
  • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
  • 5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive...
Résultat n°9
4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-149 (rive droite), 1-15 (extérieur), 1-180 (rive droite) (volume 4).

1 media

4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-149 (rive droite), 1-15 (extérieur), 1-180 (rive droite) (volume 4).
Cote
15074, 3Q23/885
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire, Acte sous seing privé, Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des extraits d'actes.
  • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
  • 4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur),...
Résultat n°10
26 février-12 août 1968 : actes n°86-375 (volume 9).

1 media

26 février-12 août 1968 : actes n°86-375 (volume 9).
Cote
13994, 3Q22/1353
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive droite et banlieue.
  • 26 février-12 août 1968 : actes n°86-375 (volume 9).
Résultat n°11
23 novembre 1966-12 juin 1967 : actes n°636-714, 1-283 (volume 7).

1 media

23 novembre 1966-12 juin 1967 : actes n°636-714, 1-283 (volume 7).
Cote
13992, 3Q22/1351
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive droite et banlieue.
  • 23 novembre 1966-12 juin 1967 : actes n°636-714, 1-283...
Résultat n°12
4 janvier-31 juillet 1967 : actes n° 1-312 (volume 4).

1 media

4 janvier-31 juillet 1967 : actes n° 1-312 (volume 4).
Cote
14001, 3Q22/1359
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive gauche.
  • 4 janvier-31 juillet 1967 : actes n° 1-312 (volume...
Résultat n°13
11 janvier-29 décembre 1966 : actes n°1-271 (volume 3).

1 media

11 janvier-29 décembre 1966 : actes n°1-271 (volume 3).
Cote
14000, 3Q22/1358
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive gauche.
  • 11 janvier-29 décembre 1966 : actes n°1-271 (volume...
Résultat n°14
2 mai-21 novembre 1966 : actes n°310-635 (volume 6).

1 media

2 mai-21 novembre 1966 : actes n°310-635 (volume 6).
Cote
13991, 3Q22/1350
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive droite et banlieue.
  • 2 mai-21 novembre 1966 : actes n°310-635 (volume 6).
Résultat n°15
28 décembre 1965-29 avril 1966 : actes n°773-793, 1-309 (volume 5).

1 media

28 décembre 1965-29 avril 1966 : actes n°773-793, 1-309 (volume 5).
Cote
13990, 3Q22/1349
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive droite et banlieue.
  • 28 décembre 1965-29 avril 1966 : actes n°773-793, 1-309...
Résultat n°16
1965-1966 (volume 13).

1 media

1965-1966 (volume 13).
Cote
15072, 3Q23/883
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire, Acte sous seing privé, Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des extraits d'actes.
  • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
  • 1965-1966 (volume 13).
Résultat n°17
4 janvier-29 avril 1965 : actes n°204-241, 1-256 (volume 2).

1 media

4 janvier-29 avril 1965 : actes n°204-241, 1-256 (volume 2).
Cote
13987, 3Q22/1346
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive droite et banlieue.
  • 4 janvier-29 avril 1965 : actes n°204-241, 1-256 (volume...
Résultat n°18
2 août-27 décembre1965 : actes n°483-772 (volume 4).

1 media

2 août-27 décembre1965 : actes n°483-772 (volume 4).
Cote
13989, 3Q22/1348
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive droite et banlieue.
  • 2 août-27 décembre1965 : actes n°483-772 (volume 4).
Résultat n°19
1er juin-27 juillet 1965 : actes n°257-482 (volume 3).

1 media

1er juin-27 juillet 1965 : actes n°257-482 (volume 3).
Cote
13988, 3Q22/1347
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive droite et banlieue.
  • 1er juin-27 juillet 1965 : actes n°257-482 (volume...
Résultat n°20
4 janvier-27 décembre 1965 : actes n°212-252, 1-287 (volume 2).

1 media

4 janvier-27 décembre 1965 : actes n°212-252, 1-287 (volume 2).
Cote
13999, 3Q22/1357
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive gauche.
  • 4 janvier-27 décembre 1965 : actes n°212-252, 1-287...
Résultat n°21
1er juin-30 décembre 1964 : actes n°1-203 (volume 1).

1 media

1er juin-30 décembre 1964 : actes n°1-203 (volume 1).
Cote
13986, 3Q22/1345
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive droite et banlieue.
  • 1er juin-30 décembre 1964 : actes n°1-203 (volume 1).
Résultat n°22
1er janvier-31 mai 1964 : actes n°1-353 (volume 20).

1 media

1er janvier-31 mai 1964 : actes n°1-353 (volume 20).
Cote
13984, 3Q22/1344
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 1er janvier-31 mai 1964 : actes n°1-353 (volume 20).
Résultat n°23
3 juin-30 décembre 1964 : actes n° 1-210 (volume 1).

1 media

3 juin-30 décembre 1964 : actes n° 1-210 (volume 1).
Cote
13998, 3Q22/1356
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • Rive gauche.
  • 3 juin-30 décembre 1964 : actes n° 1-210 (volume 1).
Résultat n°24
1er août-31 décembre 1963 : actes n°305-492 (volume 19).

1 media

1er août-31 décembre 1963 : actes n°305-492 (volume 19).
Cote
13983, 3Q22/1343
 Date
1963
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 1er août-31 décembre 1963 : actes n°305-492 (volume...
Résultat n°25
1er janvier-31 juillet 1963 : actes n°1-304 (volume 18).

1 media

1er janvier-31 juillet 1963 : actes n°1-304 (volume 18).
Cote
13982, 3Q22/1342
 Date
1963
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 1er janvier-31 juillet 1963 : actes n°1-304 (volume...
Résultat n°26
1er août-31 décembre 1962 : actes n°350-482 (volume 17).

1 media

1er août-31 décembre 1962 : actes n°350-482 (volume 17).
Cote
13981, 3Q22/1341
 Date
1962
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 1er août-31 décembre 1962 : actes n°350-482 (volume...
Résultat n°27
2 janvier-31 juillet 1962 : actes n°1-349 (volume 16).

1 media

2 janvier-31 juillet 1962 : actes n°1-349 (volume 16).
Cote
13980, 3Q22/1340
 Date
1962
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 2 janvier-31 juillet 1962 : actes n°1-349 (volume 16).
Résultat n°28
1er janvier-30 juin 1961 : actes n°1-294 (volume 14).

1 media

1er janvier-30 juin 1961 : actes n°1-294 (volume 14).
Cote
13978, 3Q22/1338
 Date
1961
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 1er janvier-30 juin 1961 : actes n°1-294 (volume 14).
Résultat n°29
1er juillet-31 décembre 1961 : actes n°295-552 (volume 15).

1 media

1er juillet-31 décembre 1961 : actes n°295-552 (volume 15).
Cote
13979, 3Q22/1339
 Date
1961
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 1er juillet-31 décembre 1961 : actes n°295-552 (volume...
Résultat n°30
1er août-31 décembre 1960 : actes n°304-466 (volume 13).

1 media

1er août-31 décembre 1960 : actes n°304-466 (volume 13).
Cote
13977, 3Q22/1337
 Date
1960
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 1er août-31 décembre 1960 : actes n°304-466 (volume...
Résultat n°31
1er janvier-31 juillet 1960 : actes n°1-303 (volume 12).

1 media

1er janvier-31 juillet 1960 : actes n°1-303 (volume 12).
Cote
13976, 3Q22/1336
 Date
1960
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 1er janvier-31 juillet 1960 : actes n°1-303 (volume...
Résultat n°32
1er janvier-31 mars 1959 : actes n°1-161 (volume 9).

1 media

1er janvier-31 mars 1959 : actes n°1-161 (volume 9).
Cote
13973, 3Q22/1333
 Date
1959
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 1er janvier-31 mars 1959 : actes n°1-161 (volume 9).
Résultat n°33
1er avril-31 juillet 1959 : actes n°162-368 (volume 10).

1 media

1er avril-31 juillet 1959 : actes n°162-368 (volume 10).
Cote
13974, 3Q22/1334
 Date
1959
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 1er avril-31 juillet 1959 : actes n°162-368 (volume...
Résultat n°34
5 août-28 décembre 1959 : actes n°369-536 (volume 11).

1 media

5 août-28 décembre 1959 : actes n°369-536 (volume 11).
Cote
13975, 3Q22/1335
 Date
1959
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 5 août-28 décembre 1959 : actes n°369-536 (volume 11).
Résultat n°35
1er janvier-31 mars 1958 : actes n°1-212 (volume 6).

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1er janvier-31 mars 1958 : actes n°1-212 (volume 6).
Cote
13970, 3Q22/1330
 Date
1958
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 1er janvier-31 mars 1958 : actes n°1-212 (volume 6).
Résultat n°36
1er septembre-31 décembre 1958 : actes n°503-702 (volume 8).

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1er septembre-31 décembre 1958 : actes n°503-702 (volume 8).
Cote
13972, 3Q22/1332
 Date
1958
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 1er septembre-31 décembre 1958 : actes n°503-702 (volume...
Résultat n°37
1er avril-31 août 1958 : actes n°213-502 (volume 7).

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1er avril-31 août 1958 : actes n°213-502 (volume 7).
Cote
13971, 3Q22/1331
 Date
1958
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 1er avril-31 août 1958 : actes n°213-502 (volume 7).
Résultat n°38
5 décembre 1956-29 mars 1957 : actes n°931-984 et 1-259 (volume 3).

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5 décembre 1956-29 mars 1957 : actes n°931-984 et 1-259 (volume 3).
Cote
13967, 3Q22/1327
 Date
1956-1957
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 5 décembre 1956-29 mars 1957 : actes n°931-984 et 1-259...
Résultat n°39
1er avril-31 juillet 1957 : actes n°260-589 (volume 4).

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1er avril-31 juillet 1957 : actes n°260-589 (volume 4).
Cote
13968, 3Q22/1328
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 1er avril-31 juillet 1957 : actes n°260-589 (volume...
Résultat n°40
1er août-30 décembre 1957 : actes n°590-835 (volume 5).

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1er août-30 décembre 1957 : actes n°590-835 (volume 5).
Cote
13969, 3Q22/1329
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
  • Extraits d'actes.
  • 1er août-30 décembre 1957 : actes n°590-835 (volume...