Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 495
Nom de l'inventaire
  • 2 495
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 56
  • 1 549
  • 907
Typologies
  • 2 495
  • 4
  • 4
  • 4
Titres
Aucune valeur disponible

2 495 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    22 septembre 1791-18 juin 1792 (volume 20).

    1 media

    22 septembre 1791-18 juin 1792 (volume 20).

    Date

    1791-1792

    Cote

    32413, 3Q52/204

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 22 septembre 1791-18 juin 1792 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    25 juillet-14 octobre 1791 (volume 3).

    1 media

    25 juillet-14 octobre 1791 (volume 3).

    Date

    1791

    Cote

    12649, 3Q22/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 25 juillet-14 octobre 1791 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    15 octobre 1791-17 avril 1792 (volume 4).

    1 media

    15 octobre 1791-17 avril 1792 (volume 4).

    Date

    1791-1792

    Cote

    12650, 3Q22/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 15 octobre 1791-17 avril 1792 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    3 février-19 septembre 1791 (volume 19).

    1 media

    3 février-19 septembre 1791 (volume 19).

    Date

    1791

    Cote

    32412, 3Q52/203

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 3 février-19 septembre 1791 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    1 media

    1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    Date

    1791

    Cote

    12647, 3Q22/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    1 media

    23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    Date

    1791

    Cote

    12648, 3Q22/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.

    1 media

    Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.

    Date

    20 juillet 1791-23 août 1792

    Cote

    26812, 3Q42/549

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    7 décembre 1792-29 janvier 1793 (volume 6).

    1 media

    7 décembre 1792-29 janvier 1793 (volume 6).

    Date

    1792-1793

    Cote

    12652, 3Q22/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 décembre 1792-29 janvier 1793 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    18 juin 1792-17 janvier 1793 (volume 21).

    1 media

    18 juin 1792-17 janvier 1793 (volume 21).

    Date

    1792-1793

    Cote

    32414, 3Q52/205

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 18 juin 1792-17 janvier 1793 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    17 avril-7 décembre 1792 (volume 5).

    1 media

    17 avril-7 décembre 1792 (volume 5).

    Date

    1792

    Cote

    12651, 3Q22/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 17 avril-7 décembre 1792 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    29 janvier-6 mai 1793 (volume 7).

    1 media

    29 janvier-6 mai 1793 (volume 7).

    Date

    1793

    Cote

    12653, 3Q22/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 29 janvier-6 mai 1793 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    12 avril-17 octobre 1793 (volume 23).

    1 media

    12 avril-17 octobre 1793 (volume 23).

    Date

    1793

    Cote

    32416, 3Q52/207

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 12 avril-17 octobre 1793 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    17 octobre 1793-21 vendémiaire an III (volume 24).

    1 media

    17 octobre 1793-21 vendémiaire an III (volume 24).

    Date

    1793-An III

    Cote

    32417, 3Q52/208

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 17 octobre 1793-21 vendémiaire an III (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    7 mai 1793-19 frimaire an II (volume 8).

    1 media

    7 mai 1793-19 frimaire an II (volume 8).

    Date

    1793-An II

    Cote

    12654, 3Q22/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 mai 1793-19 frimaire an II (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    18 janvier-12 avril 1793 (volume 22).

    1 media

    18 janvier-12 avril 1793 (volume 22).

    Date

    1793

    Cote

    32415, 3Q52/206

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 18 janvier-12 avril 1793 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    19 frimaire-19 messidor an II (volume 9).

    1 media

    19 frimaire-19 messidor an II (volume 9).

    Date

    An II

    Cote

    12655, 3Q22/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 frimaire-19 messidor an II (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    19 messidor an II-7 ventôse an III (volume 10).

    1 media

    19 messidor an II-7 ventôse an III (volume 10).

    Date

    An II-An III

    Cote

    12656, 3Q22/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 messidor an II-7 ventôse an III (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Registre des actes judiciaires.

    1 media

    Registre des actes judiciaires.

    Date

    An II-An IV

    Cote

    07125, 3Q10/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de La Guillotière.
    • Registre des actes judiciaires.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    19 messidor an III-8 frimaire an IV (volume 12).

    1 media

    19 messidor an III-8 frimaire an IV (volume 12).

    Date

    An III-An IV

    Cote

    12658, 3Q22/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 messidor an III-8 frimaire an IV (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    7 ventôse-19 messidor an III (volume 11).

    1 media

    7 ventôse-19 messidor an III (volume 11).

    Date

    An III

    Cote

    12657, 3Q22/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 ventôse-19 messidor an III (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    14 messidor an III-2 nivôse an VI (volume 26).

    1 media

    14 messidor an III-2 nivôse an VI (volume 26).

    Date

    An III-An VI

    Cote

    32419, 3Q52/210

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 14 messidor an III-2 nivôse an VI (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    21 vendémiaire-14 messidor an III (volume 25).

    1 media

    21 vendémiaire-14 messidor an III (volume 25).

    Date

    An III

    Cote

    32418, 3Q52/209

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 21 vendémiaire-14 messidor an III (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    7 floréal an IV-24 vendémiaire an V (volume 14).

    1 media

    7 floréal an IV-24 vendémiaire an V (volume 14).

    Date

    An IV-An V

    Cote

    12660, 3Q22/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 floréal an IV-24 vendémiaire an V (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    9 frimaire-7 floréal an IV (volume 13).

    1 media

    9 frimaire-7 floréal an IV (volume 13).

    Date

    An IV

    Cote

    12659, 3Q22/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 9 frimaire-7 floréal an IV (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    21 germinal-29 thermidor an V (volume 16).

    1 media

    21 germinal-29 thermidor an V (volume 16).

    Date

    An V

    Cote

    12662, 3Q22/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 21 germinal-29 thermidor an V (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    24 vendémiaire-21 germinal an V (volume 15).

    1 media

    24 vendémiaire-21 germinal an V (volume 15).

    Date

    An V

    Cote

    12661, 3Q22/24

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 24 vendémiaire-21 germinal an V (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    1er fructidor an V-19 frimaire an VI (volume 17).

    1 media

    1er fructidor an V-19 frimaire an VI (volume 17).

    Date

    An V-An VI

    Cote

    12663, 3Q22/26

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er fructidor an V-19 frimaire an VI (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    19 pluviôse-8 germinal an VI (volume 19).

    1 media

    19 pluviôse-8 germinal an VI (volume 19).

    Date

    An VI

    Cote

    12665, 3Q22/28

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 pluviôse-8 germinal an VI (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    19 frimaire-18 pluviôse an VI (volume 18).

    1 media

    19 frimaire-18 pluviôse an VI (volume 18).

    Date

    An VI

    Cote

    12664, 3Q22/27

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 frimaire-18 pluviôse an VI (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    13 nivôse anVI-30 ventôse an VII (volume 27).

    1 media

    13 nivôse anVI-30 ventôse an VII (volume 27).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    32420, 3Q52/211

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 13 nivôse anVI-30 ventôse an VII (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    7 thermidor an VI-7 vendémiaire an VII (volume 22).

    1 media

    7 thermidor an VI-7 vendémiaire an VII (volume 22).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    12668, 3Q22/31

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 thermidor an VI-7 vendémiaire an VII (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    4 prairial-7 thermidor an VI (volume 21).

    1 media

    4 prairial-7 thermidor an VI (volume 21).

    Date

    An VI

    Cote

    12667, 3Q22/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 4 prairial-7 thermidor an VI (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    8 germinal-4 prairial an VI (volume 20).

    1 media

    8 germinal-4 prairial an VI (volume 20).

    Date

    An VI

    Cote

    12666, 3Q22/29

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 8 germinal-4 prairial an VI (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    7 vendémiaire-23 frimaire an VII (volume 23).

    1 media

    7 vendémiaire-23 frimaire an VII (volume 23).

    Date

    An VII

    Cote

    12669, 3Q22/32

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 vendémiaire-23 frimaire an VII (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    4 prairial-5 thermidor an VII (volume 27).

    1 media

    4 prairial-5 thermidor an VII (volume 27).

    Date

    An VII

    Cote

    12673, 3Q22/36

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 4 prairial-5 thermidor an VII (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    23 pluviôse-29 ventôse an VII (volume 25).

    1 media

    23 pluviôse-29 ventôse an VII (volume 25).

    Date

    An VII

    Cote

    12671, 3Q22/34

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 23 pluviôse-29 ventôse an VII (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    23 frimaire-23 pluviôse an VII (volume 24).

    1 media

    23 frimaire-23 pluviôse an VII (volume 24).

    Date

    An VII

    Cote

    12670, 3Q22/33

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 23 frimaire-23 pluviôse an VII (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    5 thermidor an VII-11 vendémiaire an VIII (volume 28).

    1 media

    5 thermidor an VII-11 vendémiaire an VIII (volume 28).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    12674, 3Q22/37

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 5 thermidor an VII-11 vendémiaire an VIII (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    1er germinal an VII-8 pluviôse an VIII (volume 28).

    1 media

    1er germinal an VII-8 pluviôse an VIII (volume 28).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    32421, 3Q52/212

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er germinal an VII-8 pluviôse an VIII (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    1er germinal-4 prairial an VII (volume 26).

    1 media

    1er germinal-4 prairial an VII (volume 26).

    Date

    An VII

    Cote

    12672, 3Q22/35

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er germinal-4 prairial an VII (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    23 floréal-28 prairial an VIII (volume 32).

    1 media

    23 floréal-28 prairial an VIII (volume 32).

    Date

    An VIII

    Cote

    12678, 3Q22/41

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 23 floréal-28 prairial an VIII (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    8 pluviôse an VIII-25 vendémiaire an IX (volume 29).

    1 media

    8 pluviôse an VIII-25 vendémiaire an IX (volume 29).

    Date

    An VIII-An IX

    Cote

    32422, 3Q52/213

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 8 pluviôse an VIII-25 vendémiaire an IX (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    6 thermidor an VIII-16 vendémiaire an IX (volume 35).

    1 media

    6 thermidor an VIII-16 vendémiaire an IX (volume 35).

    Date

    An VIII-An IX

    Cote

    12681, 3Q22/44

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 6 thermidor an VIII-16 vendémiaire an IX (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    9 ventôse-22 floréal an VIII (volume 31).

    1 media

    9 ventôse-22 floréal an VIII (volume 31).

    Date

    An VIII

    Cote

    12677, 3Q22/40

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 9 ventôse-22 floréal an VIII (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    28 frimaire-9 ventôse an VIII (volume 30).

    1 media

    28 frimaire-9 ventôse an VIII (volume 30).

    Date

    An VIII

    Cote

    12676, 3Q22/39

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 28 frimaire-9 ventôse an VIII (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    28 messidor-5 thermidor an VIII (volume 34).

    1 media

    28 messidor-5 thermidor an VIII (volume 34).

    Date

    An VIII

    Cote

    12680, 3Q22/43

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 28 messidor-5 thermidor an VIII (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    28 prairial-27 messidor an VIII (volume 33).

    1 media

    28 prairial-27 messidor an VIII (volume 33).

    Date

    An VIII

    Cote

    12679, 3Q22/42

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 28 prairial-27 messidor an VIII (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    11 vendémiaire-28 frimaire an VIII (volume 29).

    1 media

    11 vendémiaire-28 frimaire an VIII (volume 29).

    Date

    An VIII

    Cote

    12675, 3Q22/38

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 11 vendémiaire-28 frimaire an VIII (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    11 nivôse-18 ventôse an IX (volume 37).

    1 media

    11 nivôse-18 ventôse an IX (volume 37).

    Date

    An IX

    Cote

    12683, 3Q22/46

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 11 nivôse-18 ventôse an IX (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    26 vendémiaire-20 germinal an IX (volume 30).

    1 media

    26 vendémiaire-20 germinal an IX (volume 30).

    Date

    An IX

    Cote

    32423, 3Q52/214

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 26 vendémiaire-20 germinal an IX (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    24 floréal-14 messidor an IX (volume 39).

    1 media

    24 floréal-14 messidor an IX (volume 39).

    Date

    An IX

    Cote

    12685, 3Q22/48

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 24 floréal-14 messidor an IX (volume 39).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    26 germinal an IX-26 brumaire an X (volume 31).

    1 media

    26 germinal an IX-26 brumaire an X (volume 31).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    32424, 3Q52/215

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 26 germinal an IX-26 brumaire an X (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    4 fructidor an IX-7 brumaire an X (volume 41).

    1 media

    4 fructidor an IX-7 brumaire an X (volume 41).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    12687, 3Q22/50

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 4 fructidor an IX-7 brumaire an X (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    14 messidor-3 fructidor an IX (volume 40).

    1 media

    14 messidor-3 fructidor an IX (volume 40).

    Date

    An IX

    Cote

    12686, 3Q22/49

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 14 messidor-3 fructidor an IX (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    18 ventôse-24 floréal an IX (volume 38).

    1 media

    18 ventôse-24 floréal an IX (volume 38).

    Date

    An IX

    Cote

    12684, 3Q22/47

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 18 ventôse-24 floréal an IX (volume 38).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    16 vendémiaire-11 nivôse an IX (volume 36).

    1 media

    16 vendémiaire-11 nivôse an IX (volume 36).

    Date

    An IX

    Cote

    12682, 3Q22/45

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 16 vendémiaire-11 nivôse an IX (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    25 brumaire-10 messidor an X (volume 32).

    1 media

    25 brumaire-10 messidor an X (volume 32).

    Date

    An X

    Cote

    32425, 3Q52/216

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 25 brumaire-10 messidor an X (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    8 brumaire-1er nivôse an X (volume 42).

    1 media

    8 brumaire-1er nivôse an X (volume 42).

    Date

    An X

    Cote

    12688, 3Q22/51

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 8 brumaire-1er nivôse an X (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    10 messidor an X-9 ventôse an XI (volume 33).

    1 media

    10 messidor an X-9 ventôse an XI (volume 33).

    Date

    An X-An XI

    Cote

    32426, 3Q52/217

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 10 messidor an X-9 ventôse an XI (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    11 prairial-28 messidor an X (volume 46).

    1 media

    11 prairial-28 messidor an X (volume 46).

    Date

    An X

    Cote

    12692, 3Q22/55

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 11 prairial-28 messidor an X (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    17 germinal-11 prairial an X (volume 45).

    1 media

    17 germinal-11 prairial an X (volume 45).

    Date

    An X

    Cote

    12691, 3Q22/54

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 17 germinal-11 prairial an X (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    27 pluviôse-17 germinal an X (volume 44).

    1 media

    27 pluviôse-17 germinal an X (volume 44).

    Date

    An X

    Cote

    12690, 3Q22/53

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 27 pluviôse-17 germinal an X (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    1er nivôse-26 pluviôse an X (volume 43).

    1 media

    1er nivôse-26 pluviôse an X (volume 43).

    Date

    An X

    Cote

    12689, 3Q22/52

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er nivôse-26 pluviôse an X (volume 43).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    23 fructidor an X-28 brumaire an XI (volume 48).

    1 media

    23 fructidor an X-28 brumaire an XI (volume 48).

    Date

    An X-An XI

    Cote

    12694, 3Q22/57

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 23 fructidor an X-28 brumaire an XI (volume 48).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    28 messidor-23 fructidor an X (volume 47).

    1 media

    28 messidor-23 fructidor an X (volume 47).

    Date

    An X

    Cote

    12693, 3Q22/56

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 28 messidor-23 fructidor an X (volume 47).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    9 ventôse an XI-22 brumaire an XII (volume 34).

    1 media

    9 ventôse an XI-22 brumaire an XII (volume 34).

    Date

    An XI-An XII

    Cote

    32427, 3Q52/218

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 9 ventôse an XI-22 brumaire an XII (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    15 thermidor an XI-6 vendémiaire an XII (volume 54).

    1 media

    15 thermidor an XI-6 vendémiaire an XII (volume 54).

    Date

    An XI-An XII

    Cote

    12698, 3Q22/61

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 15 thermidor an XI-6 vendémiaire an XII (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    26 prairial-14 thermidor an XI (volume 53).

    1 media

    26 prairial-14 thermidor an XI (volume 53).

    Date

    An XI

    Cote

    12697, 3Q22/60

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 26 prairial-14 thermidor an XI (volume 53).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    14 ventôse-7 floréal an XI (volume 51).

    1 media

    14 ventôse-7 floréal an XI (volume 51).

    Date

    An XI

    Cote

    12695, 3Q22/58

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 14 ventôse-7 floréal an XI (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    7 floréal-26 prairial an XI (volume 52).

    1 media

    7 floréal-26 prairial an XI (volume 52).

    Date

    An XI

    Cote

    12696, 3Q22/59

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 floréal-26 prairial an XI (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    1er prairial-25 messidor an XII (volume 60).

    1 media

    1er prairial-25 messidor an XII (volume 60).

    Date

    An XII

    Cote

    12704, 3Q22/67

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er prairial-25 messidor an XII (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    16 frimaire-14 nivôse an XII (volume 56).

    1 media

    16 frimaire-14 nivôse an XII (volume 56).

    Date

    An XII

    Cote

    12700, 3Q22/63

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 16 frimaire-14 nivôse an XII (volume 56).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    3 germinal-29 floréal an XII (volume 59).

    1 media

    3 germinal-29 floréal an XII (volume 59).

    Date

    An XII

    Cote

    12703, 3Q22/66

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 3 germinal-29 floréal an XII (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    14 messidor an XII-18 ventôse an XIII (volume 36).

    1 media

    14 messidor an XII-18 ventôse an XIII (volume 36).

    Date

    An XII-An XIII

    Cote

    32429, 3Q52/220

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 14 messidor an XII-18 ventôse an XIII (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    11 pluviôse-3 germinal an XII (volume 58).

    1 media

    11 pluviôse-3 germinal an XII (volume 58).

    Date

    An XII

    Cote

    12702, 3Q22/65

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 11 pluviôse-3 germinal an XII (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    14 nivôse-11 pluviôse an XII (volume 57).

    1 media

    14 nivôse-11 pluviôse an XII (volume 57).

    Date

    An XII

    Cote

    12701, 3Q22/64

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 14 nivôse-11 pluviôse an XII (volume 57).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    23 brumaire-14 messidor an XII (volume 35).

    1 media

    23 brumaire-14 messidor an XII (volume 35).

    Date

    An XII

    Cote

    32428, 3Q52/219

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 23 brumaire-14 messidor an XII (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    25 messidor-20 fructidor an XII (volume 61).

    1 media

    25 messidor-20 fructidor an XII (volume 61).

    Date

    An XII

    Cote

    12705, 3Q22/68

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 25 messidor-20 fructidor an XII (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    6 vendémiaire-16 frimaire an XII (volume 55).

    1 media

    6 vendémiaire-16 frimaire an XII (volume 55).

    Date

    An XII

    Cote

    12699, 3Q22/62

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 6 vendémiaire-16 frimaire an XII (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    21 fructidor an XII-5 frimaire an XIII (volume 62).

    1 media

    21 fructidor an XII-5 frimaire an XIII (volume 62).

    Date

    An XII-An XIII

    Cote

    12706, 3Q22/69

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 21 fructidor an XII-5 frimaire an XIII (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement