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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
24 novembre 1871-27 juin 1872 (volume 2).

1 media

24 novembre 1871-27 juin 1872 (volume 2).
Cote
17630, 3Q31/9
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er arrondissement.
  • 24 novembre 1871-27 juin 1872 (volume 2).
Résultat n°2
10 novembre 1871-28 mai 1872 (volume 2).

1 media

10 novembre 1871-28 mai 1872 (volume 2).
Cote
19656, 3Q32/11
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2e arrondissement.
  • 10 novembre 1871-28 mai 1872 (volume 2).
Résultat n°3
8 novembre 1871-23 juin 1872 (volume 36).

1 media

8 novembre 1871-23 juin 1872 (volume 36).
Cote
11572, 3Q18/949
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 8 novembre 1871-23 juin 1872 (volume 36).
Résultat n°4
1er août 1897-8 février 18982 (volume 24).

1 media

1er août 1897-8 février 18982 (volume 24).
Cote
17691, 3Q31/70
 Date
1897-1892
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er arrondissement.
  • 1er août 1897-8 février 18982 (volume 24).
Résultat n°5
10 novembre 1871-26 janvier 1872 (volume 2).

1 media

10 novembre 1871-26 janvier 1872 (volume 2).
Cote
14604, 3Q23/424
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 6e arrondissement.
  • 10 novembre 1871-26 janvier 1872 (volume 2).
Résultat n°6
28 novembre 1871-7 février 1872 (volume 3).

1 media

28 novembre 1871-7 février 1872 (volume 3).
Cote
19657, 3Q32/12
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2e arrondissement.
  • 28 novembre 1871-7 février 1872 (volume 3).
Résultat n°7
24 novembre 1871-31 décembre 1872 (volume 3).

1 media

24 novembre 1871-31 décembre 1872 (volume 3).
Cote
17631, 3Q31/10
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er arrondissement.
  • 24 novembre 1871-31 décembre 1872 (volume 3).
Résultat n°8
1er octobre 1871-5 octobre 1872.

1 media

1er octobre 1871-5 octobre 1872.
Cote
14603, 3Q23/423
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 6e arrondissement.
  • 1er octobre 1871-5 octobre 1872.
Résultat n°9
21 novembre 1871-7 février 1872 (volume 4).

1 media

21 novembre 1871-7 février 1872 (volume 4).
Cote
19658, 3Q32/13
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2e arrondissement.
  • 21 novembre 1871-7 février 1872 (volume 4).
Résultat n°10
9 octobre 1871-24 septembre 1872 (volume 1).

1 media

9 octobre 1871-24 septembre 1872 (volume 1).
Cote
17736, 3Q31/113
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 5e arrondissement.
  • 9 octobre 1871-24 septembre 1872 (volume 1).
Résultat n°11
4 novembre 1871-12 octobre 1872 (volume 38).

1 media

4 novembre 1871-12 octobre 1872 (volume 38).
Cote
11573, 3Q18/950
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4 novembre 1871-12 octobre 1872 (volume 38).
Résultat n°12
14 novembre 1871-8 juin 1872 (volume 2).

1 media

14 novembre 1871-8 juin 1872 (volume 2).
Cote
17737, 3Q31/114
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 5e arrondissement.
  • 14 novembre 1871-8 juin 1872 (volume 2).
Résultat n°13
2-23 novembre 1871 (volume 1).

1 media

2-23 novembre 1871 (volume 1).
Cote
17629, 3Q31/8
 Date
1871
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er arrondissement.
  • 2-23 novembre 1871 (volume 1).
Résultat n°14
4e arrondissement.

1 media

4e arrondissement.
Cote
17734, 3Q31/112
 Date
2 octobre 1871-31 décembre 1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4e arrondissement.
Résultat n°15
1er arrondissemen (volume 1).

1 media

1er arrondissemen (volume 1).
Cote
14601, 3Q23/422
 Date
25 octobre-25 décembre 1871
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er arrondissemen (volume 1).
Résultat n°16
2e, 3e et 6e arrondissements (volume 2).

1 media

2e, 3e et 6e arrondissements (volume 2).
Cote
19771, 3Q32/126
 Date
4 novembre 1871-11 avril 1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2e, 3e et 6e arrondissements (volume 2).
Résultat n°17
Registre de renvois.

1 media

Registre de renvois.
Cote
14606, 3Q23/426
 Date
11 novembre 1871-31 décembre 1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • Registre de renvois.
Résultat n°18
Registre des baux sous seing privé (BSSP) [volume 4].

1 media

Registre des baux sous seing privé (BSSP) [volume 4].
Cote
12644, 3Q22/9
 Date
14 novembre 1871-30 décembre 1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registre des baux sous seing privé (BSSP) [volume 4].
Résultat n°19
Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 4e arrondissement (volume 2).

1 media

Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 4e arrondissement (volume 2).
Cote
15130, 3Q24/7
 Date
27 novembre 1871-22 novembre 1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 4e arrondissement...
Résultat n°20
12 octobre-31 décembre 1872 (volume 39).

1 media

12 octobre-31 décembre 1872 (volume 39).
Cote
11574, 3Q18/951
 Date
1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 12 octobre-31 décembre 1872 (volume 39).
Résultat n°21
5 octobre 1872-27 décembre 1873.

1 media

5 octobre 1872-27 décembre 1873.
Cote
14605, 3Q23/425
 Date
1872-1873
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 6e arrondissement.
  • 5 octobre 1872-27 décembre 1873.
Résultat n°22
24 septembre 1872-2 janvier 1873 (volume 3).

1 media

24 septembre 1872-2 janvier 1873 (volume 3).
Cote
17738, 3Q31/115
 Date
1872-1873
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 5e arrondissement.
  • 24 septembre 1872-2 janvier 1873 (volume 3).
Résultat n°23
22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).

1 media

22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).
Cote
33062, 3Q53/250
 Date
1872-1874
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 avril 1872-28 avril 1874 (volume 1).
Résultat n°24
29 mai 1872-1er avril 1873 (volume 5).

1 media

29 mai 1872-1er avril 1873 (volume 5).
Cote
19659, 3Q32/14
 Date
1872-1873
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2e arrondissement.
  • 29 mai 1872-1er avril 1873 (volume 5).
Résultat n°25
20 mars 1872-2 février 1876 (volume 1).

1 media

20 mars 1872-2 février 1876 (volume 1).
Cote
28038, 3Q44/552
 Date
1872-1876
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 20 mars 1872-2 février 1876 (volume 1).
Résultat n°26
Registres des baux sous seing privé (BSSP) (volume 2).

1 media

Registres des baux sous seing privé (BSSP) (volume 2).
Cote
15325, 3Q27/2
 Date
22 juin 1872-22 janvier 1873
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP) (volume...
Résultat n°27
2 janvier-11 septembre 1873 (volume 1).

1 media

2 janvier-11 septembre 1873 (volume 1).
Cote
17632, 3Q31/11
 Date
1873
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er arrondissement.
  • 2 janvier-11 septembre 1873 (volume 1).
Résultat n°28
2 avril-28 octobre 1873 (volume 6).

1 media

2 avril-28 octobre 1873 (volume 6).
Cote
19660, 3Q32/15
 Date
1873
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2e arrondissement.
  • 2 avril-28 octobre 1873 (volume 6).
Résultat n°29
22 janvier-27 août 1873 (volume 3).

1 media

22 janvier-27 août 1873 (volume 3).
Cote
22130, 3Q33/9
 Date
1873
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e arrondissement.
  • 22 janvier-27 août 1873 (volume 3).
Résultat n°30
1er janvier 1873-14 janvier 1874 (volume 1).

1 media

1er janvier 1873-14 janvier 1874 (volume 1).
Cote
23022, 3Q34/6
 Date
1873-1874
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4e arrondissement.
  • 1er janvier 1873-14 janvier 1874 (volume 1).
Résultat n°31
23 septembre 1873-12 juin 1874 (volume 2).

1 media

23 septembre 1873-12 juin 1874 (volume 2).
Cote
23782, 3Q35/7
 Date
1873-1874
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement.
  • 23 septembre 1873-12 juin 1874 (volume 2).
Résultat n°32
1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).

1 media

1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).
Cote
34149, 3Q56/157
 Date
1873-1874
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er janvier 1873-23 mars 1874 (volume 1).
Résultat n°33
17 avril 1873-13 février 1875 (volume 1).

1 media

17 avril 1873-13 février 1875 (volume 1).
Cote
30437, 3Q48/347
 Date
1873-1875
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 17 avril 1873-13 février 1875 (volume 1).
Résultat n°34
28 octobre 1873-12 mars 1874 (volume 7).

1 media

28 octobre 1873-12 mars 1874 (volume 7).
Cote
19661, 3Q32/16
 Date
1873-1874
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2e arrondissement.
  • 28 octobre 1873-12 mars 1874 (volume 7).
Résultat n°35
28 août 1873-4 mai 1874 (volume 4).

1 media

28 août 1873-4 mai 1874 (volume 4).
Cote
22131, 3Q33/10
 Date
1873-1874
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e arrondissement.
  • 28 août 1873-4 mai 1874 (volume 4).
Résultat n°36
1er janvier-23 septembre 1873 (volume 1).

1 media

1er janvier-23 septembre 1873 (volume 1).
Cote
23781, 3Q35/6
 Date
1873
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement.
  • 1er janvier-23 septembre 1873 (volume 1).
Résultat n°37
11 septembre 1873-30 mai 1874 (volume 2).

1 media

11 septembre 1873-30 mai 1874 (volume 2).
Cote
17633, 3Q31/12
 Date
1873-1874
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er arrondissement.
  • 11 septembre 1873-30 mai 1874 (volume 2).
Résultat n°38
9 juin-28 septembre 1874 (volume 9).

1 media

9 juin-28 septembre 1874 (volume 9).
Cote
19663, 3Q32/18
 Date
1874
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2e arrondissement.
  • 9 juin-28 septembre 1874 (volume 9).
Résultat n°39
4 mai-28 décembre 1874 (volume 5).

1 media

4 mai-28 décembre 1874 (volume 5).
Cote
22132, 3Q33/11
 Date
1874
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e arrondissement.
  • 4 mai-28 décembre 1874 (volume 5).
Résultat n°40
29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).

1 media

29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).
Cote
33063, 3Q53/251
 Date
1874-1876
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 29 avril 1874-1er mars 1876 (volume 2).