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  • 1
    Juin-septembre 1965.

    1 media

    Juin-septembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    06713, 3Q9/462

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin-septembre 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    14-30 avril 1964.

    1 media

    14-30 avril 1964.

    Date

    1964

    Cote

    35868, 3Q59/795

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 14-30 avril 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    2-10 mai 1962.

    1 media

    2-10 mai 1962.

    Date

    1962

    Cote

    20536, 3Q32/883

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
    • 2-10 mai 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    Avril 1922.

    1 media

    Avril 1922.

    Date

    1922

    Cote

    20128, 3Q32/478

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 2e arrondissement.
    • Avril 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    1 media

    29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    Date

    1924-1928

    Cote

    07922, 3Q12/685

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).

    1 media

    13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).

    Date

    1886-1887

    Cote

    23037, 3Q34/21

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 4e arrondissement.
    • 13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    31898, 3Q50/303

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume 64).

    1 media

    23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume 64).

    Date

    1959

    Cote

    17812, 3Q31/188

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Janvier 1921.

    1 media

    Janvier 1921.

    Date

    1921

    Cote

    17983, 3Q31/356

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er arrondissement.
    • Janvier 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume 29).

    1 media

    23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume 29).

    Date

    1957

    Cote

    17777, 3Q31/153

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    5-14 août 1969.

    1 media

    5-14 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36104, 3Q59/1031

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-14 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    Juin 1930.

    1 media

    Juin 1930.

    Date

    1930

    Cote

    22392, 3Q33/263

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Juin 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    1 media

    4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    Date

    1931-1936

    Cote

    03750, 3Q5/364

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).

    1 media

    16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).

    Date

    1909

    Cote

    23146, 3Q34/128

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
    • 16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    Février 1932.

    1 media

    Février 1932.

    Date

    1932

    Cote

    34928, 3Q58/73

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1932.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    6 mai-juin 1964.

    1 media

    6 mai-juin 1964.

    Date

    1964

    Cote

    29610, 3Q46/191

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 6 mai-juin 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    28-30 octobre 1968.

    1 media

    28-30 octobre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    36049, 3Q59/976

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 28-30 octobre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    3-20 novembre 1942.

    1 media

    3-20 novembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    17233, 3Q30/169

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 3-20 novembre 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

    1 media

    5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

    Date

    1897-1901

    Cote

    03037, 3Q4/186

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    Avril 1943.

    1 media

    Avril 1943.

    Date

    1943

    Cote

    35551, 3Q59/478

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 21
    Avril 1942.

    1 media

    Avril 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35045, 3Q58/190

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 22
    1er-13 juin 1949.

    1 media

    1er-13 juin 1949.

    Date

    1949

    Cote

    17457, 3Q30/393

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-13 juin 1949.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 23
    1937.

    1 media

    1937.

    Date

    1937

    Cote

    07936, 3Q12/358

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 24
    10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

    1 media

    10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

    Date

    1898-1900

    Cote

    27166, 3Q43/272

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 25
    Novembre 1934.

    1 media

    Novembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    20281, 3Q32/629

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e, 5e, 6e arrondissements.
    • Novembre 1934.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 26
    4-22 novembre 1963.

    1 media

    4-22 novembre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    35854, 3Q59/781

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4-22 novembre 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 27
    11-18 décembre 1946.

    1 media

    11-18 décembre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    17365, 3Q30/301

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 11-18 décembre 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 28
    Avril 1920.

    1 media

    Avril 1920.

    Date

    1920

    Cote

    34207, 3Q56/213

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Cessions de fonds de commerce et des conventions de...
    • Avril 1920.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 29
    21-30 mars 1966 : n° 2953-3646 bis (volume 51).

    1 media

    21-30 mars 1966 : n° 2953-3646 bis (volume 51).

    Date

    1966

    Cote

    20054, 3Q32/408

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e, 6e, 7e, et 8e arrondissements (rive gauche).
    • 21-30 mars 1966 : n° 2953-3646 bis (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 30
    14-22 novembre 1968.

    1 media

    14-22 novembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    18473, 3Q31/844

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 14-22 novembre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 31
    Mai 1958.

    1 media

    Mai 1958.

    Date

    1958

    Cote

    18268, 3Q31/639

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • Mai 1958.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 32
    12 novembre 1895-17 février 1896 (volume 30 B).

    1 media

    12 novembre 1895-17 février 1896 (volume 30 B).

    Date

    1895-1896

    Cote

    23070, 3Q34/52

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
    • 12 novembre 1895-17 février 1896 (volume 30 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 33
    17 août-18 septembre 1964 : actes n° 1844-2296 (volume 5).

    1 media

    17 août-18 septembre 1964 : actes n° 1844-2296 (volume 5).

    Date

    1964

    Cote

    17910, 3Q31/286

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 17 août-18 septembre 1964 : actes n° 1844-2296 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 34
    26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

    1 media

    26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

    Date

    1942-1944

    Cote

    25100, 3Q39/457

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 35
    16 septembre 1940-1er février 1941 (volume 55 A).

    1 media

    16 septembre 1940-1er février 1941 (volume 55 A).

    Date

    1940-1941

    Cote

    22217, 3Q33/94

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e, 7e arrondissements.
    • 16 septembre 1940-1er février 1941 (volume 55 A).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 36
    Janvier 1925.

    1 media

    Janvier 1925.

    Date

    1925

    Cote

    22327, 3Q33/198

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Janvier 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 37
    20-30 juin 1945.

    1 media

    20-30 juin 1945.

    Date

    1945

    Cote

    17308, 3Q30/244

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 20-30 juin 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 38
    17-31 octobre 1959.

    1 media

    17-31 octobre 1959.

    Date

    1959

    Cote

    35769, 3Q59/696

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 17-31 octobre 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 39
    21-30 septembre 1966.

    1 media

    21-30 septembre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    20689, 3Q32/1036

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
    • 21-30 septembre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 40
    Janvier 1942.

    1 media

    Janvier 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35042, 3Q58/187

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement