Bail sous seing privé

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	2 octobre 1886-11 avril 1889 (volume 1).	Cote 02735, 3Q3/64	Date 1886-1889	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2 octobre 1886-11 avril 1889 (volume 1).
Résultat n°2	1 media	11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).	Cote 02736, 3Q3/65	Date 1889-1891	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).
Résultat n°3	1 media	28 décembre 1891-29 avril 1894 (volume 3).	Cote 02737, 3Q3/66	Date 1891-1894	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 28 décembre 1891-29 avril 1894 (volume 3).
Résultat n°4	1 media	1er mars 1894-22 décembre 1896 (volume 4).	Cote 02738, 3Q3/67	Date 1894-1896	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er mars 1894-22 décembre 1896 (volume 4).
Résultat n°5	1 media	22 décembre 1896-9 avril 1899 (volume 5).	Cote 02739, 3Q3/68	Date 1896-1899	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 22 décembre 1896-9 avril 1899 (volume 5).
Résultat n°6	1 media	10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).	Cote 02740, 3Q3/69	Date 1899-1901	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).
Résultat n°7	1 media	29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).	Cote 02741, 3Q3/70	Date 1901-1904	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).
Résultat n°8	1 media	11 janvier 1904-14 avril 1906 (volume 8).	Cote 02742, 3Q3/71	Date 1904-1906	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 11 janvier 1904-14 avril 1906 (volume 8).
Résultat n°9	1 media	14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).	Cote 02743, 3Q3/72	Date 1906-1908	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).
Résultat n°10	1 media	24 novembre 1908-1er septembre 1911 (volume 10).	Cote 02744, 3Q3/73	Date 1908-1911	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 24 novembre 1908-1er septembre 1911 (volume 10).
Résultat n°11	1 media	2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).	Cote 02745, 3Q3/74	Date 1911-1916	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).
Résultat n°12	1 media	6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).	Cote 02746, 3Q3/75	Date 1916-1920	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).
Résultat n°13	1 media	17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).	Cote 02747, 3Q3/76	Date 1920-1925	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).
Résultat n°14	1 media	23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).	Cote 02748, 3Q3/77	Date 1925-1926	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).
Résultat n°15	1 media	18 août 1886-10 février 1890 (volume 1).	Cote 03034, 3Q4/183	Date 1886-1890	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 18 août 1886-10 février 1890 (volume 1).
Résultat n°16	1 media	10 février 1890-23 octobre 1893 (volume 2).	Cote 03035, 3Q4/184	Date 1890-1893	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 10 février 1890-23 octobre 1893 (volume 2).
Résultat n°17	1 media	23 octobre 1893-4 mai 1897 (volume 3).	Cote 03036, 3Q4/185	Date 1893-1897	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 23 octobre 1893-4 mai 1897 (volume 3).
Résultat n°18	1 media	5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).	Cote 03037, 3Q4/186	Date 1897-1901	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).
Résultat n°19	1 media	21 février 1901-8 février 1905 (volume 5).	Cote 03038, 3Q4/187	Date 1901-1905	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 21 février 1901-8 février 1905 (volume 5).
Résultat n°20	1 media	8 février 1905-12 décembre 1908 (volume 6).	Cote 03039, 3Q4/188	Date 1905-1908	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 8 février 1905-12 décembre 1908 (volume 6).
Résultat n°21	1 media	12 décembre 1908-6 juillet 1912 (volume 7).	Cote 03040, 3Q4/189	Date 1908-1912	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 12 décembre 1908-6 juillet 1912 (volume 7).
Résultat n°22	1 media	6 juillet 1912-5 décembre 1916 (volume 8).	Cote 03041, 3Q4/190	Date 1912-1916	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 6 juillet 1912-5 décembre 1916 (volume 8).
Résultat n°23	1 media	5 décembre 1916-19 janvier 1921 (volume 9).	Cote 03042, 3Q4/191	Date 1916-1921	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 5 décembre 1916-19 janvier 1921 (volume 9).
Résultat n°24	1 media	20 janvier 1921-17 juillet 1925 (volume 10).	Cote 03043, 3Q4/192	Date 1921-1925	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 20 janvier 1921-17 juillet 1925 (volume 10).
Résultat n°25	1 media	17 juillet 1925-30 avril 1926 (volume 11).	Cote 03044, 3Q4/193	Date 1925-1926	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 17 juillet 1925-30 avril 1926 (volume 11).
Résultat n°26	1 media	1918.	Cote 03046, 3Q4/194	Date 1918	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Actes et baux sous seing privé déposés. 1918.
Résultat n°27	1 media	1919.	Cote 03047, 3Q4/195	Date 1919	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Actes et baux sous seing privé déposés. 1919.
Résultat n°28	1 media	1920.	Cote 03048, 3Q4/196	Date 1920	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Actes et baux sous seing privé déposés. 1920.
Résultat n°29	1 media	1921.	Cote 03049, 3Q4/197	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Actes et baux sous seing privé déposés. 1921.
Résultat n°30	1 media	1922.	Cote 03050, 3Q4/198	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Actes et baux sous seing privé déposés. 1922.
Résultat n°31	1 media	1923.	Cote 03051, 3Q4/199	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Actes et baux sous seing privé déposés. 1923.
Résultat n°32	1 media	1924.	Cote 03052, 3Q4/200	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Actes et baux sous seing privé déposés. 1924.
Résultat n°33	1 media	1925.	Cote 03053, 3Q4/201	Date 1925	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Actes et baux sous seing privé déposés. 1925.
Résultat n°34	1 media	1926.	Cote 03054, 3Q4/202	Date 1926	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Actes et baux sous seing privé déposés. 1926.
Résultat n°35	1 media	13 septembre 1886-10 juillet 1889 (volume 1).	Cote 03737, 3Q5/351	Date 1886-1889	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 13 septembre 1886-10 juillet 1889 (volume 1).
Résultat n°36	1 media	12 juillet 1889-11 avril 1892 (volume 2).	Cote 03738, 3Q5/352	Date 1889-1892	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 12 juillet 1889-11 avril 1892 (volume 2).
Résultat n°37	1 media	12 avril 1892-10 janvier 1895 (volume 3).	Cote 03739, 3Q5/353	Date 1892-1895	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 12 avril 1892-10 janvier 1895 (volume 3).
Résultat n°38	1 media	10 janvier 1895-21 septembre 1897 (volume 4).	Cote 03740, 3Q5/354	Date 1895-1897	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 10 janvier 1895-21 septembre 1897 (volume 4).
Résultat n°39	1 media	21 septembre 1897-11 mai 1900 (volume 5).	Cote 03741, 3Q5/355	Date 1897-1900	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 21 septembre 1897-11 mai 1900 (volume 5).
Résultat n°40	1 media	11 mai 1900-19 mars 1903 (volume 6).	Cote 03742, 3Q5/356	Date 1900-1903	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 11 mai 1900-19 mars 1903 (volume 6).

Résultats de la recherche

2 octobre 1886-11 avril 1889 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 décembre 1891-29 avril 1894 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er mars 1894-22 décembre 1896 (volume 4).

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22 décembre 1896-9 avril 1899 (volume 5).

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10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

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11 janvier 1904-14 avril 1906 (volume 8).

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14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).

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24 novembre 1908-1er septembre 1911 (volume 10).

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2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).

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6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).

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17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).

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23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).

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18 août 1886-10 février 1890 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 février 1890-23 octobre 1893 (volume 2).

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23 octobre 1893-4 mai 1897 (volume 3).

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5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

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21 février 1901-8 février 1905 (volume 5).

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8 février 1905-12 décembre 1908 (volume 6).

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12 décembre 1908-6 juillet 1912 (volume 7).

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6 juillet 1912-5 décembre 1916 (volume 8).

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5 décembre 1916-19 janvier 1921 (volume 9).

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20 janvier 1921-17 juillet 1925 (volume 10).

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17 juillet 1925-30 avril 1926 (volume 11).

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1918.

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1919.

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1920.

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1921.

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1923.

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1924.

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1926.

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13 septembre 1886-10 juillet 1889 (volume 1).

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12 juillet 1889-11 avril 1892 (volume 2).

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12 avril 1892-10 janvier 1895 (volume 3).

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10 janvier 1895-21 septembre 1897 (volume 4).

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21 septembre 1897-11 mai 1900 (volume 5).

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11 mai 1900-19 mars 1903 (volume 6).