Justice civile et correctionnelle.
Date
1800-1925
Cote
UV 1-UV506;UV1001-UV1466
-
Contexte : Justice civile et correctionnelle.
Producteur :
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
1800-1925
UV 1-UV506;UV1001-UV1466
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
1837-1972
4535W 1-4535W51
Direction départementale de l'équipement (DDE)
1858-1970
1490W 1-1490W167
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
1880-1956
156J 1-156J410
CANAL DE JONAGE ET CENTRALE HYDROELECTRIQUE DE CUSSET
1923-1933
324J346
Brachet père et fils, architectes
1923-1933
324J346
Brachet père et fils, architectes
1926-1928
324J225
Brachet père et fils, architectes
1926-1928
324J225
Brachet père et fils, architectes
1929-1933
324J289
Brachet père et fils, architectes
1929-1933
324J289
Brachet père et fils, architectes
1931-1933
324J281
Brachet père et fils, architectes
1931-1933
324J281
Brachet père et fils, architectes
1931-1934
324J273
Brachet père et fils, architectes
1931-1934
324J273
Brachet père et fils, architectes
1936-1937
324J283
Brachet père et fils, architectes
1936-1937
324J283
Brachet père et fils, architectes
1954-1963
324J50
Brachet père et fils, architectes
1954-1963
324J50
Brachet père et fils, architectes
1955-1959
324J120
Brachet père et fils, architectes
1955-1956
324J113
Brachet père et fils, architectes
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