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  1. Résultat n°1
    Association Internationale de la Soie.

    1 media

    Association Internationale de la Soie.

    Date

    1932-2004

    Cote

    81J 1-81J543

    • Contexte : Association Internationale de la Soie.

    Producteur :

    ASSOCIATION INTERNATIONALE DE LA SOIE

  2. Résultat n°2
    Convention collective de travail pour la confection de la lingerie de la région Thizy, Villefranche, Tarare, Roanne.

    1 media

    Convention collective de travail pour la confection de la lingerie de la région Thizy, Villefranche, Tarare, Roanne.

    Date

    1936

    Cote

    1J1758

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Conventions collectives.
    • Convention collective de travail pour la confection...
  3. Résultat n°3
    Avenant au contrat collectif des employés de transport.

    1 media

    Avenant au contrat collectif des employés de transport.

    Date

    1945

    Cote

    1J1759

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Conventions collectives.
    • Avenant au contrat collectif des employés de transport.
  4. Résultat n°4
    1952-1968.

    1 media

    1952-1968.

    Date

    1952-1968

    Cote

    6187W14

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Rhône.
    • 1952-1968.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  5. Résultat n°5
    1955-1978.

    1 media

    1955-1978.

    Date

    1955-1978

    Cote

    6187W8

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Isère.
    • Convention collective cultures spécialisées du 29 décembre...
    • 1955-1978.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  6. Résultat n°6
    1957-1975.

    1 media

    1957-1975.

    Date

    1957-1975

    Cote

    6187W18

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Savoie.
    • Convention collective exploitations cultures spécialisées...
    • 1957-1975.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  7. Résultat n°7
    Convention collective des exploitations horticoles et pépinières du 12 avril 1960.

    1 media

    Convention collective des exploitations horticoles et pépinières du 12 avril 1960.

    Date

    1960-2007

    Cote

    6187W26

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Haute-Savoie.
    • Convention collective des exploitations horticoles...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  8. Résultat n°8
    Conventions collectives polyculture du 21 décembre 1967 et du 8 juin 1971.

    1 media

    Conventions collectives polyculture du 21 décembre 1967 et du 8 juin 1971.

    Date

    1967-1982

    Cote

    6187W6

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Ain.
    • Conventions collectives polyculture du 21 décembre...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  9. Résultat n°9
    1969-1978.

    1 media

    1969-1978.

    Date

    1969-1978

    Cote

    6187W15

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Rhône.
    • 1969-1978.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  10. Résultat n°10
    1970-1982.

    1 media

    1970-1982.

    Date

    1970-1982

    Cote

    6187W11

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Isère.
    • Convention collective polyculture du 1er juin 1971.
    • 1970-1982.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  11. Résultat n°11
    Convention collective exploitations de sylviculture du 28 juillet 1974.

    1 media

    Convention collective exploitations de sylviculture du 28 juillet 1974.

    Date

    1974

    Cote

    6187W21

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Savoie.
    • Convention collective exploitations de sylviculture...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  12. Résultat n°12
    1976-1987.

    1 media

    1976-1987.

    Date

    1976-1987

    Cote

    6187W19

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Savoie.
    • Convention collective exploitations cultures spécialisées...
    • 1976-1987.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  13. Résultat n°13
    1978-1979.

    1 media

    1978-1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    6187W1

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Régionales.
    • Convention collective entreprises, jardins, paysagisme,...
    • 1978-1979.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  14. Résultat n°14
    1979-1988.

    1 media

    1979-1988.

    Date

    1979-1988

    Cote

    6187W16

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Rhône.
    • 1979-1988.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  15. Résultat n°15
    1980-1994.

    1 media

    1980-1994.

    Date

    1980-1994

    Cote

    6187W9

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Isère.
    • Convention collective cultures spécialisées du 29 décembre...
    • 1980-1994.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  16. Résultat n°16
    1980-1981.

    1 media

    1980-1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    6187W2

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Régionales.
    • Convention collective entreprises, jardins, paysagisme,...
    • 1980-1981.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  17. Résultat n°17
    1982-1995.

    1 media

    1982-1995.

    Date

    1981-1995

    Cote

    6187W3

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Régionales.
    • Convention collective entreprises, jardins, paysagisme,...
    • 1982-1995.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  18. Résultat n°18
    Convention collective polyculture du 8 septembre 1982.

    1 media

    Convention collective polyculture du 8 septembre 1982.

    Date

    1982-1999

    Cote

    6187W7

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Ain.
    • Convention collective polyculture du 8 septembre 1982.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  19. Résultat n°19
    1983-2001.

    1 media

    1983-2001.

    Date

    1983-2001

    Cote

    6187W12

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Isère.
    • Convention collective polyculture du 1er juin 1971.
    • 1983-2001.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  20. Résultat n°20
    1984-1988.

    1 media

    1984-1988.

    Date

    1984-1988

    Cote

    6187W22

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Savoie.
    • Convention collective exploitations polyculture du...
    • 1984-1988.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi