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288 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
16 janvier 1705-28 novembre 1710.

2 lots 63 medias

16 janvier 1705-28 novembre 1710.
Cote
00061, 10C54
 Date
1705-1710
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.
Résultat n°2
5 décembre 1710-13 février 1715.

2 lots 43 medias

5 décembre 1710-13 février 1715.
Cote
00062, 10C55
 Date
1710-1715
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 5 décembre 1710-13 février 1715.
Résultat n°3
18 décembre 1730-24 janvier 1738.

2 lots 55 medias

18 décembre 1730-24 janvier 1738.
Cote
00078, 10C69
 Date
1730-1738
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 18 décembre 1730-24 janvier 1738.
Résultat n°4
28 janvier 1738-23 août 1741.

2 lots 54 medias

28 janvier 1738-23 août 1741.
Cote
00079, 10C70
 Date
1738-1741
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 28 janvier 1738-23 août 1741.
Résultat n°5
28 août 1741-23 août 1745.

2 lots 55 medias

28 août 1741-23 août 1745.
Cote
00080, 10C71
 Date
1741-1745
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 28 août 1741-23 août 1745.
Résultat n°6
4 septembre 1745-24 septembre 1748.

2 lots 54 medias

4 septembre 1745-24 septembre 1748.
Cote
00081, 10C72
 Date
1745-1748
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 4 septembre 1745-24 septembre 1748.
Résultat n°7
30 septembre 1748-18 janvier 1752.

2 lots 55 medias

30 septembre 1748-18 janvier 1752.
Cote
00082, 10C73
 Date
1748-1752
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 30 septembre 1748-18 janvier 1752.
Résultat n°8
24 janvier 1752-14 août 1755.

2 lots 55 medias

24 janvier 1752-14 août 1755.
Cote
00083, 10C74
 Date
1752-1755
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 24 janvier 1752-14 août 1755.
Résultat n°9
17 août 1755-13 avril 1759.

2 lots 54 medias

17 août 1755-13 avril 1759.
Cote
00084, 10C75
 Date
1755-1759
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 17 août 1755-13 avril 1759.
Résultat n°10
16 avril 1759-24 juin 1783.

2 lots 57 medias

16 avril 1759-24 juin 1783.
Cote
00085, 10C76
 Date
1759-1783
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 16 avril 1759-24 juin 1783.
Résultat n°11
26 juin 1763-26 mai 1767.

2 lots 55 medias

26 juin 1763-26 mai 1767.
Cote
00086, 10C77
 Date
1763-1767
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 26 juin 1763-26 mai 1767.
Résultat n°12
29 mai 1767-11 novembre 1769.

2 lots 56 medias

29 mai 1767-11 novembre 1769.
Cote
00087, 10C78
 Date
1767-1769
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 29 mai 1767-11 novembre 1769.
Résultat n°13
11 novembre 1769-19 juillet 1773.

2 lots 105 medias

11 novembre 1769-19 juillet 1773.
Cote
00088, 10C79
 Date
1769-1773
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 11 novembre 1769-19 juillet 1773.
Résultat n°14
20 juillet 1773-20 septembre 1775.

2 lots 105 medias

20 juillet 1773-20 septembre 1775.
Cote
00089, 10C80
 Date
1773-1775
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 20 juillet 1773-20 septembre 1775.
Résultat n°15
20 septembre 1775-10 décembre 1777.

2 lots 105 medias

20 septembre 1775-10 décembre 1777.
Cote
00090, 10C81
 Date
1775-1777
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 20 septembre 1775-10 décembre 1777.
Résultat n°16
10 décembre 1777-14 février 1780.

2 lots 105 medias

10 décembre 1777-14 février 1780.
Cote
00091, 10C82
 Date
1777-1780
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 10 décembre 1777-14 février 1780.
Résultat n°17
15 février 1780-30 janvier 1783.

2 lots 115 medias

15 février 1780-30 janvier 1783.
Cote
00092, 10C83
 Date
1780-1783
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 15 février 1780-30 janvier 1783.
Résultat n°18
30 janvier 1783-16 juillet 1785.

2 lots 105 medias

30 janvier 1783-16 juillet 1785.
Cote
00093, 10C84
 Date
1783-1785
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 30 janvier 1783-16 juillet 1785.
Résultat n°19
16 juillet 1785-22 octobre 1787.

2 lots 105 medias

16 juillet 1785-22 octobre 1787.
Cote
00094, 10C85
 Date
1785-1787
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 16 juillet 1785-22 octobre 1787.
Résultat n°20
22 octobre 1787-9 août 1789.

2 lots 102 medias

22 octobre 1787-9 août 1789.
Cote
00095, 10C86
 Date
1787-1789
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 22 octobre 1787-9 août 1789.
Résultat n°21
9 août 1789-18 décembre 1791.

2 lots 95 medias

9 août 1789-18 décembre 1791.
Cote
00096, 10C87
 Date
1789-1791
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 9 août 1789-18 décembre 1791.
Résultat n°22
9 juin 1704-2 janvier 1708.

2 lots 24 medias

9 juin 1704-2 janvier 1708.
Cote
00209, 10C190
 Date
1704-1708
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 9 juin 1704-2 janvier 1708.
Résultat n°23
8 mai 1708-18 avril 1715.

2 lots 38 medias

8 mai 1708-18 avril 1715.
Cote
00210, 10C191
 Date
1708-1715
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 8 mai 1708-18 avril 1715.
Résultat n°24
1er avril 1715-28 octobre 1718.

2 lots 18 medias

1er avril 1715-28 octobre 1718.
Cote
00211, 10C192
 Date
1715-1718
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er avril 1715-28 octobre 1718.
Résultat n°25
9 novembre 1718-27 juin 1720.

2 lots 15 medias

9 novembre 1718-27 juin 1720.
Cote
00212, 10C193
 Date
1718-1720
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 9 novembre 1718-27 juin 1720.
Résultat n°26
15 décembre 1722-16 mai 1729.

2 lots 54 medias

15 décembre 1722-16 mai 1729.
Cote
00231, 10C210
 Date
1722-1729
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 15 décembre 1722-16 mai 1729.
Résultat n°27
25 mai 1729-11 juin 1734.

2 lots 55 medias

25 mai 1729-11 juin 1734.
Cote
00232, 10C211
 Date
1729-1734
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 25 mai 1729-11 juin 1734.
Résultat n°28
20 juin 1734-25 septembre 1738.

2 lots 54 medias

20 juin 1734-25 septembre 1738.
Cote
00233, 10C212
 Date
1734-1738
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 20 juin 1734-25 septembre 1738.
Résultat n°29
1er octobre 1738-6 août 1742.

2 lots 54 medias

1er octobre 1738-6 août 1742.
Cote
00234, 10C213
 Date
1738-1742
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 1er octobre 1738-6 août 1742.
Résultat n°30
10 août 1742-30 juillet 1745.

2 lots 55 medias

10 août 1742-30 juillet 1745.
Cote
00235, 10C214
 Date
1742-1745
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 10 août 1742-30 juillet 1745.
Résultat n°31
1er aôut 1745-14 décembre 1747.

2 lots 54 medias

1er aôut 1745-14 décembre 1747.
Cote
00236, 10C215
 Date
1745-1747
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 1er aôut 1745-14 décembre 1747.
Résultat n°32
15 décembre 1747-17 décembre 1749.

2 lots 54 medias

15 décembre 1747-17 décembre 1749.
Cote
00237, 10C216
 Date
1747-1749
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 15 décembre 1747-17 décembre 1749.
Résultat n°33
17 décembre 1749-27 mars 1752.

2 lots 54 medias

17 décembre 1749-27 mars 1752.
Cote
00238, 10C217
 Date
1749-1752
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 17 décembre 1749-27 mars 1752.
Résultat n°34
28 mars 1752-1er avril 1754.

2 lots 54 medias

28 mars 1752-1er avril 1754.
Cote
00239, 10C218
 Date
1752-1754
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 28 mars 1752-1er avril 1754.
Résultat n°35
1er avril 1754-5 janvier 1757.

2 lots 54 medias

1er avril 1754-5 janvier 1757.
Cote
00240, 10C219
 Date
1754-1757
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 1er avril 1754-5 janvier 1757.
Résultat n°36
9 janvier 1757-11 juillet 1759.

2 lots 54 medias

9 janvier 1757-11 juillet 1759.
Cote
00241, 10C220
 Date
1757-1759
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 9 janvier 1757-11 juillet 1759.
Résultat n°37
11 juillet 1759-25 mars 1762.

2 lots 55 medias

11 juillet 1759-25 mars 1762.
Cote
00242, 10C221
 Date
1759-1762
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 11 juillet 1759-25 mars 1762.
Résultat n°38
25 mars 1762-16 août 1764.

2 lots 54 medias

25 mars 1762-16 août 1764.
Cote
00243, 10C222
 Date
1762-1764
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 25 mars 1762-16 août 1764.
Résultat n°39
16 août 1764-15 juillet 1766.

2 lots 55 medias

16 août 1764-15 juillet 1766.
Cote
00244, 10C223
 Date
1764-1766
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 16 août 1764-15 juillet 1766.
Résultat n°40
16 juillet 1766-3 mai 1769.

2 lots 105 medias

16 juillet 1766-3 mai 1769.
Cote
00245, 10C224
 Date
1766-1769
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 16 juillet 1766-3 mai 1769.
Résultat n°41
3 mai 1769-22 avril 1771.

2 lots 54 medias

3 mai 1769-22 avril 1771.
Cote
00246, 10C225
 Date
1769-1771
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 3 mai 1769-22 avril 1771.
Résultat n°42
22 avril 1771-14 juillet 1772.

2 lots 54 medias

22 avril 1771-14 juillet 1772.
Cote
00247, 10C226
 Date
1771-1772
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 22 avril 1771-14 juillet 1772.
Résultat n°43
14 juillet 1772-22 novembre 1775.

2 lots 105 medias

14 juillet 1772-22 novembre 1775.
Cote
00248, 10C227
 Date
1772-1775
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 14 juillet 1772-22 novembre 1775.
Résultat n°44
22 novembre 1775-19 décembre 1779.

2 lots 105 medias

22 novembre 1775-19 décembre 1779.
Cote
00249, 10C228
 Date
1775-1779
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 22 novembre 1775-19 décembre 1779.
Résultat n°45
19 décembre 1779-26 mars 1783.

2 lots 105 medias

19 décembre 1779-26 mars 1783.
Cote
00250, 10C229
 Date
1779-1783
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 19 décembre 1779-26 mars 1783.
Résultat n°46
26 mars 1783-17 mars 1786.

2 lots 105 medias

26 mars 1783-17 mars 1786.
Cote
00251, 10C230
 Date
1783-1786
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 26 mars 1783-17 mars 1786.
Résultat n°47
18 mars 1786-5 février 1789.

2 lots 105 medias

18 mars 1786-5 février 1789.
Cote
00252, 10C231
 Date
1786-1789
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 18 mars 1786-5 février 1789.
Résultat n°48
6 février 1789-31 janvier 1791.

2 lots 208 medias

6 février 1789-31 janvier 1791.
Cote
00253, 10C232
 Date
1789-1791
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 6 février 1789-31 janvier 1791.
Résultat n°49
1er janvier 1746-8 février 1751.

2 lots 103 medias

1er janvier 1746-8 février 1751.
Cote
00386, 10C350
 Date
1746-1751
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 1er janvier 1746-8 février 1751.
Résultat n°50
12 février 1751-27 février 1754.

2 lots 53 medias

12 février 1751-27 février 1754.
Cote
00387, 10C351
 Date
1751-1754
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 12 février 1751-27 février 1754.
Résultat n°51
27 février 1754-24 février 1756.

2 lots 53 medias

27 février 1754-24 février 1756.
Cote
00388, 10C352
 Date
1754-1756
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 27 février 1754-24 février 1756.
Résultat n°52
25 février 1756-3 mai 1758.

2 lots 51 medias

25 février 1756-3 mai 1758.
Cote
00389, 10C353
 Date
1756-1758
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 25 février 1756-3 mai 1758.
Résultat n°53
3 mai 1758-9 avril 1760.

2 lots 53 medias

3 mai 1758-9 avril 1760.
Cote
00390, 10C354
 Date
1758-1760
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 3 mai 1758-9 avril 1760.
Résultat n°54
9 avril 1760-16 juin 1762.

2 lots 53 medias

9 avril 1760-16 juin 1762.
Cote
00391, 10C355
 Date
1760-1762
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 9 avril 1760-16 juin 1762.
Résultat n°55
16 juin 1762-8 novembre 1764.

2 lots 53 medias

16 juin 1762-8 novembre 1764.
Cote
00392, 10C356
 Date
1762-1764
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 16 juin 1762-8 novembre 1764.
Résultat n°56
9 novembre 1764-21 janvier 1767.

2 lots 53 medias

9 novembre 1764-21 janvier 1767.
Cote
00393, 10C357
 Date
1764-1767
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 9 novembre 1764-21 janvier 1767.
Résultat n°57
24 janvier 1767-17 octobre 1768.

2 lots 52 medias

24 janvier 1767-17 octobre 1768.
Cote
00394, 10C358
 Date
1767-1768
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 24 janvier 1767-17 octobre 1768.
Résultat n°58
18 octobre 1768-12 septembre 1770.

2 lots 53 medias

18 octobre 1768-12 septembre 1770.
Cote
00395, 10C359
 Date
1768-1770
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 18 octobre 1768-12 septembre 1770.
Résultat n°59
12 septembre 1770-25 janvier 1772.

2 lots 53 medias

12 septembre 1770-25 janvier 1772.
Cote
00396, 10C360
 Date
1770-1772
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 12 septembre 1770-25 janvier 1772.
Résultat n°60
28 janvier 1772-30 août 1773.

2 lots 53 medias

28 janvier 1772-30 août 1773.
Cote
00397, 10C361
 Date
1772-1773
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 28 janvier 1772-30 août 1773.
Résultat n°61
1er septembre 1773-28 décembre 1775.

2 lots 53 medias

1er septembre 1773-28 décembre 1775.
Cote
00398, 10C362
 Date
1773-1775
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 1er septembre 1773-28 décembre 1775.
Résultat n°62
2 janvier 1776-30 janvier 1778.

2 lots 53 medias

2 janvier 1776-30 janvier 1778.
Cote
00399, 10C363
 Date
1776-1778
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 2 janvier 1776-30 janvier 1778.
Résultat n°63
30 janvier 1778-1er novembre 1779.

2 lots 55 medias

30 janvier 1778-1er novembre 1779.
Cote
00400, 10C364
 Date
1778-1779
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 30 janvier 1778-1er novembre 1779.
Résultat n°64
2 novembre 1779-10 octobre 1781.

2 lots 53 medias

2 novembre 1779-10 octobre 1781.
Cote
00401, 10C365
 Date
1779-1781
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 2 novembre 1779-10 octobre 1781.
Résultat n°65
10 octobre 1781-8 janvier 1785.

2 lots 103 medias

10 octobre 1781-8 janvier 1785.
Cote
00402, 10C366
 Date
1781-1785
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 10 octobre 1781-8 janvier 1785.
Résultat n°66
9 janvier 1785-14 janvier 1788.

2 lots 104 medias

9 janvier 1785-14 janvier 1788.
Cote
00403, 10C367
 Date
1785-1788
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 9 janvier 1785-14 janvier 1788.
Résultat n°67
24 février 1746-7 juillet 1751.

2 lots 80 medias

24 février 1746-7 juillet 1751.
Cote
00480, 10C435
 Date
1746-1751
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 24 février 1746-7 juillet 1751.
Résultat n°68
7 juillet 1751-14 avril 1757.

2 lots 54 medias

7 juillet 1751-14 avril 1757.
Cote
00481, 10C436
 Date
1751-1757
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 7 juillet 1751-14 avril 1757.
Résultat n°69
18 avril 1757-15 septembre 1761.

2 lots 51 medias

18 avril 1757-15 septembre 1761.
Cote
00482, 10C437
 Date
1757-1761
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 18 avril 1757-15 septembre 1761.
Résultat n°70
29 octobre 1761-26 novembre 1767.

2 lots 96 medias

29 octobre 1761-26 novembre 1767.
Cote
00483, 10C438
 Date
1761-1767
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 29 octobre 1761-26 novembre 1767.
Résultat n°71
26 novembre 1767-4 septembre 1773.

2 lots 54 medias

26 novembre 1767-4 septembre 1773.
Cote
00484, 10C439
 Date
1767-1773
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 26 novembre 1767-4 septembre 1773.
Résultat n°72
4 septembre 1773-13 octobre 1778.

2 lots 57 medias

4 septembre 1773-13 octobre 1778.
Cote
00485, 10C440
 Date
1773-1778
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 4 septembre 1773-13 octobre 1778.
Résultat n°73
14 octobre 1778-22 décembre 1781.

2 lots 55 medias

14 octobre 1778-22 décembre 1781.
Cote
00486, 10C441
 Date
1778-1781
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 14 octobre 1778-22 décembre 1781.
Résultat n°74
23 décembre 1781-25 octobre 1789.

2 lots 127 medias

23 décembre 1781-25 octobre 1789.
Cote
00487, 10C442
 Date
1781-1789
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 23 décembre 1781-25 octobre 1789.
Résultat n°75
26 octobre 1789-26 pluviôse an VI.

2 lots 122 medias

26 octobre 1789-26 pluviôse an VI.
Cote
00488, 10C443
 Date
1789-1798
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 26 octobre 1789-26 pluviôse an VI.
Résultat n°76
14 juin 1711-13 avril 1715.

2 lots 28 medias

14 juin 1711-13 avril 1715.
Cote
00555, 10C500
 Date
1711-1715
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 14 juin 1711-13 avril 1715.
Résultat n°77
6 avril 1715-28 juin 1717.

2 lots 16 medias

6 avril 1715-28 juin 1717.
Cote
00556, 10C501
 Date
1715-1717
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 6 avril 1715-28 juin 1717.
Résultat n°78
6 juillet 1717-31 janvier 1720.

2 lots 25 medias

6 juillet 1717-31 janvier 1720.
Cote
00557, 10C502
 Date
1717-1720
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 6 juillet 1717-31 janvier 1720.
Résultat n°79
7 février 1720-28 juin 1720.

2 lots 7 medias

7 février 1720-28 juin 1720.
Cote
00558, 10C503
 Date
1720
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 7 février 1720-28 juin 1720.
Résultat n°80
31 décembre 1722-26 mars 1727.

2 lots 58 medias

31 décembre 1722-26 mars 1727.
Cote
00559, 10C504
 Date
1722-1727
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 31 décembre 1722-26 mars 1727.