Centième denier - Recherche

Résultat n°1

2 lots 63 medias
16 janvier 1705-28 novembre 1710.

Date

1705-1710

Cote

00061, 10C54
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 16 janvier 1705-28 novembre 1710.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

2 lots 43 medias
5 décembre 1710-13 février 1715.

Date

1710-1715

Cote

00062, 10C55
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 5 décembre 1710-13 février 1715.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°3

2 lots 55 medias
18 décembre 1730-24 janvier 1738.

Date

1730-1738

Cote

00078, 10C69
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 18 décembre 1730-24 janvier 1738.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°4

2 lots 54 medias
28 janvier 1738-23 août 1741.

Date

1738-1741

Cote

00079, 10C70
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 28 janvier 1738-23 août 1741.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°5

2 lots 55 medias
28 août 1741-23 août 1745.

Date

1741-1745

Cote

00080, 10C71
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 28 août 1741-23 août 1745.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°6

2 lots 54 medias
4 septembre 1745-24 septembre 1748.

Date

1745-1748

Cote

00081, 10C72
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 4 septembre 1745-24 septembre 1748.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

2 lots 55 medias
30 septembre 1748-18 janvier 1752.

Date

1748-1752

Cote

00082, 10C73
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 30 septembre 1748-18 janvier 1752.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°8

2 lots 55 medias
24 janvier 1752-14 août 1755.

Date

1752-1755

Cote

00083, 10C74
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 24 janvier 1752-14 août 1755.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°9

2 lots 54 medias
17 août 1755-13 avril 1759.

Date

1755-1759

Cote

00084, 10C75
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 17 août 1755-13 avril 1759.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°10

2 lots 57 medias
16 avril 1759-24 juin 1783.

Date

1759-1783

Cote

00085, 10C76
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 16 avril 1759-24 juin 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°11

2 lots 55 medias
26 juin 1763-26 mai 1767.

Date

1763-1767

Cote

00086, 10C77
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 26 juin 1763-26 mai 1767.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°12

2 lots 56 medias
29 mai 1767-11 novembre 1769.

Date

1767-1769

Cote

00087, 10C78
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 29 mai 1767-11 novembre 1769.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 105 medias
11 novembre 1769-19 juillet 1773.

Date

1769-1773

Cote

00088, 10C79
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 11 novembre 1769-19 juillet 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°14

2 lots 105 medias
20 juillet 1773-20 septembre 1775.

Date

1773-1775

Cote

00089, 10C80
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 20 juillet 1773-20 septembre 1775.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°15

2 lots 105 medias
20 septembre 1775-10 décembre 1777.

Date

1775-1777

Cote

00090, 10C81
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 20 septembre 1775-10 décembre 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°16

2 lots 105 medias
10 décembre 1777-14 février 1780.

Date

1777-1780

Cote

00091, 10C82
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 10 décembre 1777-14 février 1780.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°17

2 lots 115 medias
15 février 1780-30 janvier 1783.

Date

1780-1783

Cote

00092, 10C83
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 15 février 1780-30 janvier 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 105 medias
30 janvier 1783-16 juillet 1785.

Date

1783-1785

Cote

00093, 10C84
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 30 janvier 1783-16 juillet 1785.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°19

2 lots 105 medias
16 juillet 1785-22 octobre 1787.

Date

1785-1787

Cote

00094, 10C85
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 16 juillet 1785-22 octobre 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°20

2 lots 102 medias
22 octobre 1787-9 août 1789.

Date

1787-1789

Cote

00095, 10C86
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 22 octobre 1787-9 août 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°21

2 lots 95 medias
9 août 1789-18 décembre 1791.

Date

1789-1791

Cote

00096, 10C87
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Centième denier.
- 9 août 1789-18 décembre 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°22

2 lots 24 medias
9 juin 1704-2 janvier 1708.

Date

1704-1708

Cote

00209, 10C190
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 9 juin 1704-2 janvier 1708.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°23

2 lots 38 medias
8 mai 1708-18 avril 1715.

Date

1708-1715

Cote

00210, 10C191
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 8 mai 1708-18 avril 1715.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°24

2 lots 18 medias
1er avril 1715-28 octobre 1718.

Date

1715-1718

Cote

00211, 10C192
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 1er avril 1715-28 octobre 1718.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°25

2 lots 15 medias
9 novembre 1718-27 juin 1720.

Date

1718-1720

Cote

00212, 10C193
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 9 novembre 1718-27 juin 1720.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°26

2 lots 54 medias
15 décembre 1722-16 mai 1729.

Date

1722-1729

Cote

00231, 10C210
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 15 décembre 1722-16 mai 1729.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°27

2 lots 55 medias
25 mai 1729-11 juin 1734.

Date

1729-1734

Cote

00232, 10C211
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 25 mai 1729-11 juin 1734.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°28

2 lots 54 medias
20 juin 1734-25 septembre 1738.

Date

1734-1738

Cote

00233, 10C212
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 20 juin 1734-25 septembre 1738.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°29

2 lots 54 medias
1er octobre 1738-6 août 1742.

Date

1738-1742

Cote

00234, 10C213
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 1er octobre 1738-6 août 1742.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°30

2 lots 55 medias
10 août 1742-30 juillet 1745.

Date

1742-1745

Cote

00235, 10C214
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 10 août 1742-30 juillet 1745.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°31

2 lots 54 medias
1er aôut 1745-14 décembre 1747.

Date

1745-1747

Cote

00236, 10C215
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 1er aôut 1745-14 décembre 1747.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°32

2 lots 54 medias
15 décembre 1747-17 décembre 1749.

Date

1747-1749

Cote

00237, 10C216
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 15 décembre 1747-17 décembre 1749.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°33

2 lots 54 medias
17 décembre 1749-27 mars 1752.

Date

1749-1752

Cote

00238, 10C217
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 17 décembre 1749-27 mars 1752.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°34

2 lots 54 medias
28 mars 1752-1er avril 1754.

Date

1752-1754

Cote

00239, 10C218
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 28 mars 1752-1er avril 1754.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°35

2 lots 54 medias
1er avril 1754-5 janvier 1757.

Date

1754-1757

Cote

00240, 10C219
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 1er avril 1754-5 janvier 1757.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°36

2 lots 54 medias
9 janvier 1757-11 juillet 1759.

Date

1757-1759

Cote

00241, 10C220
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 9 janvier 1757-11 juillet 1759.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°37

2 lots 55 medias
11 juillet 1759-25 mars 1762.

Date

1759-1762

Cote

00242, 10C221
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 11 juillet 1759-25 mars 1762.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°38

2 lots 54 medias
25 mars 1762-16 août 1764.

Date

1762-1764

Cote

00243, 10C222
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 25 mars 1762-16 août 1764.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°39

2 lots 55 medias
16 août 1764-15 juillet 1766.

Date

1764-1766

Cote

00244, 10C223
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 16 août 1764-15 juillet 1766.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°40

2 lots 105 medias
16 juillet 1766-3 mai 1769.

Date

1766-1769

Cote

00245, 10C224
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 16 juillet 1766-3 mai 1769.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°41

2 lots 54 medias
3 mai 1769-22 avril 1771.

Date

1769-1771

Cote

00246, 10C225
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 3 mai 1769-22 avril 1771.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°42

2 lots 54 medias
22 avril 1771-14 juillet 1772.

Date

1771-1772

Cote

00247, 10C226
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 22 avril 1771-14 juillet 1772.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°43

2 lots 105 medias
14 juillet 1772-22 novembre 1775.

Date

1772-1775

Cote

00248, 10C227
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 14 juillet 1772-22 novembre 1775.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°44

2 lots 105 medias
22 novembre 1775-19 décembre 1779.

Date

1775-1779

Cote

00249, 10C228
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 22 novembre 1775-19 décembre 1779.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°45

2 lots 105 medias
19 décembre 1779-26 mars 1783.

Date

1779-1783

Cote

00250, 10C229
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 19 décembre 1779-26 mars 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°46

2 lots 105 medias
26 mars 1783-17 mars 1786.

Date

1783-1786

Cote

00251, 10C230
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 26 mars 1783-17 mars 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°47

2 lots 105 medias
18 mars 1786-5 février 1789.

Date

1786-1789

Cote

00252, 10C231
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 18 mars 1786-5 février 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°48

2 lots 208 medias
6 février 1789-31 janvier 1791.

Date

1789-1791

Cote

00253, 10C232
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 6 février 1789-31 janvier 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°49

2 lots 103 medias
1er janvier 1746-8 février 1751.

Date

1746-1751

Cote

00386, 10C350
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 1er janvier 1746-8 février 1751.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°50

2 lots 53 medias
12 février 1751-27 février 1754.

Date

1751-1754

Cote

00387, 10C351
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 12 février 1751-27 février 1754.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°51

2 lots 53 medias
27 février 1754-24 février 1756.

Date

1754-1756

Cote

00388, 10C352
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 27 février 1754-24 février 1756.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°52

2 lots 51 medias
25 février 1756-3 mai 1758.

Date

1756-1758

Cote

00389, 10C353
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 25 février 1756-3 mai 1758.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°53

2 lots 53 medias
3 mai 1758-9 avril 1760.

Date

1758-1760

Cote

00390, 10C354
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 3 mai 1758-9 avril 1760.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°54

2 lots 53 medias
9 avril 1760-16 juin 1762.

Date

1760-1762

Cote

00391, 10C355
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 9 avril 1760-16 juin 1762.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°55

2 lots 53 medias
16 juin 1762-8 novembre 1764.

Date

1762-1764

Cote

00392, 10C356
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 16 juin 1762-8 novembre 1764.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°56

2 lots 53 medias
9 novembre 1764-21 janvier 1767.

Date

1764-1767

Cote

00393, 10C357
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 9 novembre 1764-21 janvier 1767.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°57

2 lots 52 medias
24 janvier 1767-17 octobre 1768.

Date

1767-1768

Cote

00394, 10C358
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 24 janvier 1767-17 octobre 1768.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°58

2 lots 53 medias
18 octobre 1768-12 septembre 1770.

Date

1768-1770

Cote

00395, 10C359
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 18 octobre 1768-12 septembre 1770.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°59

2 lots 53 medias
12 septembre 1770-25 janvier 1772.

Date

1770-1772

Cote

00396, 10C360
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 12 septembre 1770-25 janvier 1772.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°60

2 lots 53 medias
28 janvier 1772-30 août 1773.

Date

1772-1773

Cote

00397, 10C361
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 28 janvier 1772-30 août 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°61

2 lots 53 medias
1er septembre 1773-28 décembre 1775.

Date

1773-1775

Cote

00398, 10C362
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 1er septembre 1773-28 décembre 1775.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°62

2 lots 53 medias
2 janvier 1776-30 janvier 1778.

Date

1776-1778

Cote

00399, 10C363
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 2 janvier 1776-30 janvier 1778.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°63

2 lots 55 medias
30 janvier 1778-1er novembre 1779.

Date

1778-1779

Cote

00400, 10C364
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 30 janvier 1778-1er novembre 1779.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°64

2 lots 53 medias
2 novembre 1779-10 octobre 1781.

Date

1779-1781

Cote

00401, 10C365
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 2 novembre 1779-10 octobre 1781.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°65

2 lots 103 medias
10 octobre 1781-8 janvier 1785.

Date

1781-1785

Cote

00402, 10C366
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 10 octobre 1781-8 janvier 1785.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°66

2 lots 104 medias
9 janvier 1785-14 janvier 1788.

Date

1785-1788

Cote

00403, 10C367
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Centième denier.
- 9 janvier 1785-14 janvier 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°67

2 lots 80 medias
24 février 1746-7 juillet 1751.

Date

1746-1751

Cote

00480, 10C435
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Centième denier.
- 24 février 1746-7 juillet 1751.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°68

2 lots 54 medias
7 juillet 1751-14 avril 1757.

Date

1751-1757

Cote

00481, 10C436
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Centième denier.
- 7 juillet 1751-14 avril 1757.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°69

2 lots 51 medias
18 avril 1757-15 septembre 1761.

Date

1757-1761

Cote

00482, 10C437
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Centième denier.
- 18 avril 1757-15 septembre 1761.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°70

2 lots 96 medias
29 octobre 1761-26 novembre 1767.

Date

1761-1767

Cote

00483, 10C438
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Centième denier.
- 29 octobre 1761-26 novembre 1767.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°71

2 lots 54 medias
26 novembre 1767-4 septembre 1773.

Date

1767-1773

Cote

00484, 10C439
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Centième denier.
- 26 novembre 1767-4 septembre 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°72

2 lots 57 medias
4 septembre 1773-13 octobre 1778.

Date

1773-1778

Cote

00485, 10C440
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Centième denier.
- 4 septembre 1773-13 octobre 1778.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°73

2 lots 55 medias
14 octobre 1778-22 décembre 1781.

Date

1778-1781

Cote

00486, 10C441
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Centième denier.
- 14 octobre 1778-22 décembre 1781.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°74

2 lots 127 medias
23 décembre 1781-25 octobre 1789.

Date

1781-1789

Cote

00487, 10C442
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Centième denier.
- 23 décembre 1781-25 octobre 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°75

2 lots 122 medias
26 octobre 1789-26 pluviôse an VI.

Date

1789-1798

Cote

00488, 10C443
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Centième denier.
- 26 octobre 1789-26 pluviôse an VI.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°76

2 lots 28 medias
14 juin 1711-13 avril 1715.

Date

1711-1715

Cote

00555, 10C500
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
- 14 juin 1711-13 avril 1715.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°77

2 lots 16 medias
6 avril 1715-28 juin 1717.

Date

1715-1717

Cote

00556, 10C501
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
- 6 avril 1715-28 juin 1717.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°78

2 lots 25 medias
6 juillet 1717-31 janvier 1720.

Date

1717-1720

Cote

00557, 10C502
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
- 6 juillet 1717-31 janvier 1720.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°79

2 lots 7 medias
7 février 1720-28 juin 1720.

Date

1720

Cote

00558, 10C503
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
- 7 février 1720-28 juin 1720.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°80

2 lots 58 medias
31 décembre 1722-26 mars 1727.

Date

1722-1727

Cote

00559, 10C504
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
- 31 décembre 1722-26 mars 1727.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes

Résultats de la recherche

16 janvier 1705-28 novembre 1710.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

5 décembre 1710-13 février 1715.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

18 décembre 1730-24 janvier 1738.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

28 janvier 1738-23 août 1741.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

28 août 1741-23 août 1745.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

4 septembre 1745-24 septembre 1748.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

30 septembre 1748-18 janvier 1752.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

24 janvier 1752-14 août 1755.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

17 août 1755-13 avril 1759.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

16 avril 1759-24 juin 1783.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

26 juin 1763-26 mai 1767.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

29 mai 1767-11 novembre 1769.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

11 novembre 1769-19 juillet 1773.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

20 juillet 1773-20 septembre 1775.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

20 septembre 1775-10 décembre 1777.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

10 décembre 1777-14 février 1780.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes