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  • 1
    10 août 1790-28 germinal an VII.

    2 lots 216 medias

    10 août 1790-28 germinal an VII.

    Date

    1790-1799

    Cote

    01851, 10C1705

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Centième denier.
    • 10 août 1790-28 germinal an VII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    6 avril 1789-26 germinal an VII.

    2 lots 203 medias

    6 avril 1789-26 germinal an VII.

    Date

    1789-1799

    Cote

    01561, 10C1445

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 6 avril 1789-26 germinal an VII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    26 octobre 1789-26 pluviôse an VI.

    2 lots 122 medias

    26 octobre 1789-26 pluviôse an VI.

    Date

    1789-1798

    Cote

    00488, 10C443

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Belleville.
    • Centième denier.
    • 26 octobre 1789-26 pluviôse an VI.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    11 septembre 1790-18 frimaire an IV.

    2 lots 103 medias

    11 septembre 1790-18 frimaire an IV.

    Date

    1790-1795

    Cote

    02299, 10C2100

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 11 septembre 1790-18 frimaire an IV.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 152 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    3 mai 1748-13 messidor an III

    Cote

    02300, 10C2101

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Thizy.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    8 janvier 1785-13 mars 1792.

    2 lots 88 medias

    8 janvier 1785-13 mars 1792.

    Date

    1785-1792

    Cote

    00920, 10C832

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Centième denier.
    • 8 janvier 1785-13 mars 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    28 décembre 1787-9 septembre 1792.

    2 lots 202 medias

    28 décembre 1787-9 septembre 1792.

    Date

    1787-1792

    Cote

    00792, 10C720

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 28 décembre 1787-9 septembre 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    11 janvier 1784-6 juillet 1792.

    2 lots 75 medias

    11 janvier 1784-6 juillet 1792.

    Date

    1784-1792

    Cote

    02060, 10C1886

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 11 janvier 1784-6 juillet 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    11 avril 1789-10 août 1792

    2 lots 57 medias

    11 avril 1789-10 août 1792

    Date

    1789-1792

    Cote

    01724, 10C1591

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 11 avril 1789-10 août 1792

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    7 juillet 1787-31 mai 1792.

    2 lots 57 medias

    7 juillet 1787-31 mai 1792.

    Date

    1787-1792

    Cote

    02190, 10C1999

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 7 juillet 1787-31 mai 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 11
    Lyonnais.

    2 lots 432 medias

    Lyonnais.

    Date

    13 janvier 1747-3 mai 1792

    Cote

    02197, 10C2004

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Tarare.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.
    • Lyonnais.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 12
    7 mars 1788-31 janvier 1791.

    2 lots 89 medias

    7 mars 1788-31 janvier 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    02493, 10C2279

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 7 mars 1788-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 13
    6 février 1789-31 janvier 1791.

    2 lots 208 medias

    6 février 1789-31 janvier 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    00253, 10C232

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 6 février 1789-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 14
    8 août 1782-28 janvier 1791.

    2 lots 46 medias

    8 août 1782-28 janvier 1791.

    Date

    1782-1791

    Cote

    02195, 10C2003

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Beaujolais.
    • 8 août 1782-28 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 15
    9 août 1789-18 décembre 1791.

    2 lots 95 medias

    9 août 1789-18 décembre 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    00096, 10C87

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 9 août 1789-18 décembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 16
    29 janvier 1786-21 décembre 1791.

    2 lots 55 medias

    29 janvier 1786-21 décembre 1791.

    Date

    1786-1791

    Cote

    00657, 10C592

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 29 janvier 1786-21 décembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 17
    29 mars 1785-9 août 1790.

    2 lots 102 medias

    29 mars 1785-9 août 1790.

    Date

    1785-1790

    Cote

    01850, 10C1704

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Centième denier.
    • 29 mars 1785-9 août 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 18
    18 février 1788-11 septembre 1790.

    2 lots 103 medias

    18 février 1788-11 septembre 1790.

    Date

    1788-1790

    Cote

    02298, 10C2099

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 18 février 1788-11 septembre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 19
    18 mars 1786-5 février 1789.

    2 lots 105 medias

    18 mars 1786-5 février 1789.

    Date

    1786-1789

    Cote

    00252, 10C231

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 18 mars 1786-5 février 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 20
    21 décembre 1784-21 janvier 1789.

    2 lots 109 medias

    21 décembre 1784-21 janvier 1789.

    Date

    1784-1789

    Cote

    00580, 10C523

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Centième denier.
    • 21 décembre 1784-21 janvier 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes