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144 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossier du concours.

1 media

Dossier du concours.
Cote
324J10
 Date
s.d.
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Rhône.
  • Groupe scolaire à Champagne-au-Mont-d'Or.
  • Dossier du concours.
Résultat n°2

Dossier du concours.
Cote
324J10
 Date
s.d.
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Rhône.
  • Groupe scolaire à Champagne-au-Mont-d'Or.
  • Dossier du concours.
Résultat n°3

21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.
Cote
6232W/1
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.
Résultat n°4

27 octobre, 15 décembre 2017.
Cote
6232W/2
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 27 octobre, 15 décembre 2017.
Résultat n°5

2 février, 27 février, 23 mars 2018.
Cote
6232W/3
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 2 février, 27 février, 23 mars 2018.
Résultat n°6

25 mai, 29 juin 2018.
Cote
6232W/4
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 25 mai, 29 juin 2018.
Résultat n°7

5 octobre, 14 décembre 2018.
Cote
6232W/5
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 5 octobre, 14 décembre 2018.
Résultat n°8

15 février, 29 mars, 17 mai 2019.
Cote
6232W/6
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 15 février, 29 mars, 17 mai 2019.
Résultat n°9

28 juin, 11 octobre 2019.
Cote
6232W/7
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 28 juin, 11 octobre 2019.
Résultat n°10

29 novembre 2019.
Cote
6232W/8
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 29 novembre 2019.
Résultat n°11

12 février, 10 avril (séance annulée), 28 avril 2020.
Cote
6232W/9
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 12 février, 10 avril (séance annulée), 28 avril 2020.
Résultat n°12

10 juillet 2020.
Cote
6232W/10
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 10 juillet 2020.
Résultat n°13

9 octobre 2020.
Cote
6232W/11
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 9 octobre 2020.
Résultat n°14

11 décembre 2020.
Cote
6232W/12
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 11 décembre 2020.
Résultat n°15

5 février 2021.
Cote
6232W/13
 Date
2021
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 5 février 2021.
Résultat n°16

5 mars 2021.
Cote
6232W/14
 Date
2021
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 5 mars 2021.
Résultat n°17

9 avril 2021.
Cote
6232W/15
 Date
2021
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 9 avril 2021.
Résultat n°18

21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.
Cote
6232W/16
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.
Résultat n°19

27 octobre, 15 décembre 2017.
Cote
6232W/17
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 27 octobre, 15 décembre 2017.
Résultat n°20

2 février, 23 mars 2018.
Cote
6232W/18
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 2 février, 23 mars 2018.