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  • 1
    1983.

    1 media

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    5878W33

    • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

    • Vie scolaire et pédagogie.
    • Listes nominatives des élèves.
    • Par année de naissance.
    • 1983.

    Producteur :

    École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône).

  • 2
    Livre de détail des recettes.

    1 media

    Livre de détail des recettes.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5Q302

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Le Perréon.
    • Livre de détail des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 3
    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    1 media

    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    Date

    1908-1910

    Cote

    5Q38

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Gestion du séquestre.
    • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 4
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1897-1899

    Cote

    5Q261

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 5
    1994.

    1 media

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    5878W44

    • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

    • Vie scolaire et pédagogie.
    • Listes nominatives des élèves.
    • Par année de naissance.
    • 1994.

    Producteur :

    École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône).

  • 6
    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    1 media

    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    Date

    1922-1928

    Cote

    5Q21

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Instances judiciaires.
    • Procès intenté par les départements du Rhône et de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 7
    Bail de location des chaises de l'église.

    1 media

    Bail de location des chaises de l'église.

    Date

    1903

    Cote

    5Q380

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Bail de location des chaises de l'église.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 8
    Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

    1 media

    Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

    Date

    1859-1876

    Cote

    5Q321

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Création de la paroisse, érection de la succursale...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 9
    Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

    1 media

    Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

    Date

    1914-1922

    Cote

    5Q224

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Propriétés à Anse.
    • Vente aux enchères publiques de deux maisons place...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 10
    Société historique, archéologique et littéraire de Lyon.

    1 media

    Société historique, archéologique et littéraire de Lyon.

    Date

    1841-1982

    Cote

    33J 1-33J48

    • Contexte : Société historique, archéologique et littéraire de...

    Producteur :

    SOCIETE HISTORIQUE, ARCHEOLOGIQUE ET LITTERAIRE DE LYON

  • 11
    Livre-journal de caisse.

    1 media

    Livre-journal de caisse.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q428

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Livre-journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 12
    Travaux.

    1 media

    Travaux.

    Date

    1860-1900

    Cote

    5Q323

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Construction de l'église et du presbytère.
    • Travaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 13
    Registre des quittances à souche.

    1 media

    Registre des quittances à souche.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q369

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Didier-sur-Beaujeu.
    • Registre des quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 14
    Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

    1 media

    Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

    Date

    1909-1912

    Cote

    5Q71

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriété des Minimes.
    • Gestion du séquestre.
    • Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 15
    Odenas-Orliénas.

    1 media

    Odenas-Orliénas.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q138

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Odenas-Orliénas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 16
    Monsols-Morancé.

    1 media

    Monsols-Morancé.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q134

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Monsols-Morancé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 17
    Dossier général.

    1 media

    Dossier général.

    Date

    1909-1915

    Cote

    5Q85

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Dossier général.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 18
    Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

    1 media

    Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5Q26

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 19
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q413

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 20
    Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

    1 media

    Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

    Date

    1906-1908

    Cote

    5Q79

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
    • Attribution.
    • Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 21
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1895-1909

    Cote

    5Q405

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 22
    Livre de détail des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des dépenses.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q373

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Genis-Laval.
    • Livre de détail des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 23
    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q147

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 24
    1991-1994.

    1 media

    1991-1994.

    Date

    1991-1994

    Cote

    5878W3

    • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

    • Administration générale.
    • Projet d'école : dossier de présentation du projet...
    • 1991-1994.

    Producteur :

    École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône).

  • 25
    Registre à souche de mandats.

    1 media

    Registre à souche de mandats.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q301

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Les Ardillats.
    • Registre à souche de mandats.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 26
    Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    1 media

    Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    Date

    1906-1912

    Cote

    5Q122

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 27
    Montagny.

    1 media

    Montagny.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q356

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Montagny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 28
    Arbuissonnas.

    1 media

    Arbuissonnas.

    Date

    1901-1905

    Cote

    5Q239

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Arbuissonnas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 29
    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    1 media

    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    Date

    1737-1905

    Cote

    5Q295

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 30
    Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

    1 media

    Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

    Date

    27/06/14

    Cote

    5Q225

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 31
    1978-1980.

    1 media

    1978-1980.

    Date

    1978-1980

    Cote

    5878W45

    • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

    • Vie scolaire et pédagogie.
    • Listes nominatives des élèves.
    • Par année scolaire.
    • 1978-1980.

    Producteur :

    École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône).

  • 32
    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q154

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 33
    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Date

    1910-1926

    Cote

    5Q187

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 34
    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    1 media

    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Date

    1901-1928

    Cote

    5Q141

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 35
    Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    1 media

    Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    Date

    1910-1924

    Cote

    5Q201

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs de l'Enfant Jésus.
    • Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 36
    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    1 media

    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Date

    1914-1925

    Cote

    5Q51

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 37
    Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à Caluire, Oullins et Lyon (rue Rachais).

    1 media

    Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à Caluire, Oullins et Lyon (rue Rachais).

    Date

    1911-1913

    Cote

    5Q196

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 38
    1851-1877.

    1 media

    1851-1877.

    Date

    1851-1877

    Cote

    5Q312

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
    • Etat des recettes et des dépenses, budgets et comptes.
    • 1851-1877.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 39
    Saint-Etienne-des-Oullières.

    1 media

    Saint-Etienne-des-Oullières.

    Date

    1905-1910

    Cote

    5Q150

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Etienne-des-Oullières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 40
    Construction de l'église : mémoire des travaux.

    1 media

    Construction de l'église : mémoire des travaux.

    Date

    1883-1885

    Cote

    5Q242

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Aveize.
    • Construction de l'église : mémoire des travaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 41
    Sœurs Sainte-Elisabeth.

    1 media

    Sœurs Sainte-Elisabeth.

    Date

    1911-1914

    Cote

    5Q203

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs Sainte-Elisabeth.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 42
    Expropriation, vente.

    1 media

    Expropriation, vente.

    Date

    1911-1912

    Cote

    5Q189

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Jésuites.
    • Château de Pothières (ou Pottières) à Anse et collège...
    • Expropriation, vente.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 43
    Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    1 media

    Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5Q30

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon.
    • Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 44
    Saint-Clément-de-Vers.

    1 media

    Saint-Clément-de-Vers.

    Date

    1902-1910

    Cote

    5Q426

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Clément-de-Vers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 45
    Registre des mandats à souche.

    1 media

    Registre des mandats à souche.

    Date

    1904-1906

    Cote

    5Q280

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Fleurie.
    • Registre des mandats à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 46
    Le Perréon-Létra.

    1 media

    Le Perréon-Létra.

    Date

    1906-1923

    Cote

    5Q115

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Le Perréon-Létra.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 47
    Eglise Saint-François-de-Sales.

    1 media

    Eglise Saint-François-de-Sales.

    Date

    1905-1914

    Cote

    5Q125

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-François-de-Sales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 48
    1984.

    1 media

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    5878W34

    • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

    • Vie scolaire et pédagogie.
    • Listes nominatives des élèves.
    • Par année de naissance.
    • 1984.

    Producteur :

    École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône).

  • 49
    Compte de gestion.

    1 media

    Compte de gestion.

    Date

    1906

    Cote

    5Q274

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Coise.
    • Compte de gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 50
    Livre journal de caisse.

    1 media

    Livre journal de caisse.

    Date

    1895-1906

    Cote

    5Q381

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Livre journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 51
    Saint-Andéol-le-Château.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château.

    Date

    1905-1906

    Cote

    5Q367

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Andéol-le-Château.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 52
    Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

    1 media

    Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

    Date

    1886-1888

    Cote

    5Q36

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
    • Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense.
    • Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M....

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 53
    Sainte-Paule-Savigny.

    1 media

    Sainte-Paule-Savigny.

    Date

    1849-1920

    Cote

    5Q164

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sainte-Paule-Savigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 54
    Grandris-Irigny.

    1 media

    Grandris-Irigny.

    Date

    1830-1911

    Cote

    5Q110

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Grandris-Irigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 55
    Décrets d'attribution.

    1 media

    Décrets d'attribution.

    Date

    1908-1914

    Cote

    5Q17

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
    • Décrets d'attribution.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 56
    Journal d'ordonnancement des mandats.

    1 media

    Journal d'ordonnancement des mandats.

    Date

    1895-1906

    Cote

    5Q383

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Journal d'ordonnancement des mandats.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 57
    Domaine de la Fontaine à Anse.

    1 media

    Domaine de la Fontaine à Anse.

    Date

    1886-1921

    Cote

    5Q24

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Domaine de la Fontaine à Anse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 58
    1855-1859.

    1 media

    1855-1859.

    Date

    1855-1859

    Cote

    5Q315

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Bonaventure.
    • Registres journaux de Caisse.
    • 1855-1859.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 59
    Livre de détail des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des dépenses.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q249

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Beaujeu-Saint-Martin.
    • Livre de détail des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 60
    Registre des dépenses.

    1 media

    Registre des dépenses.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q272

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Coise.
    • Registre des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 61
    Rivolet-Rontalon.

    1 media

    Rivolet-Rontalon.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q145

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Rivolet-Rontalon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 62
    Photographie de classe.

    1 media

    Photographie de classe.

    Date

    s.d.

    Cote

    5878W56

    • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

    • Vie scolaire et pédagogie.
    • Photographie de classe.

    Producteur :

    École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône).

  • 63
    Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

    1 media

    Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

    Date

    1860-1876

    Cote

    5Q322

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Construction de l'église et du presbytère.
    • Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 64
    Registre des recettes et des dépenses.

    1 media

    Registre des recettes et des dépenses.

    Date

    janvier 1887-août 1887

    Cote

    5Q235

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Mense archiépiscopale.
    • Gestion de M. de Blanchard, commissaire à la mense...
    • Registre des recettes et des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 65
    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    1 media

    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q429

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 66
    Conseil des maîtres et conseil de cycle : relevés de décisions.

    1 media

    Conseil des maîtres et conseil de cycle : relevés de décisions.

    Date

    Entre le 15 décembre 1997 et le 22 janvier 2016

    Cote

    5878W11

    • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

    • Administration générale.
    • Conseil des maîtres et conseil de cycle : relevés de...

    Producteur :

    École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône).

  • 67
    1995-1998.

    1 media

    1995-1998.

    Date

    1995-1998

    Cote

    5878W4

    • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

    • Administration générale.
    • Projet d'école : dossier de présentation du projet...
    • 1995-1998.

    Producteur :

    École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône).

  • 68
    Budget et compte.

    1 media

    Budget et compte.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q267

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Claveisolles.
    • Budget et compte.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 69
    Registre des comptes de recettes.

    1 media

    Registre des comptes de recettes.

    Date

    1906

    Cote

    5Q253

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Beaujeu-Saint-Nicolas.
    • Registre des comptes de recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 70
    Propriété chemin de Tourvielle.

    1 media

    Propriété chemin de Tourvielle.

    Date

    1910-1914

    Cote

    5Q75

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriété chemin de Tourvielle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 71
    Livre journal de caisse.

    1 media

    Livre journal de caisse.

    Date

    1895-1906

    Cote

    5Q298

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Jullié.
    • Livre journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 72
    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    1 media

    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Date

    1875-1925

    Cote

    5Q97

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 73
    Actes de donation à la fabrique.

    1 media

    Actes de donation à la fabrique.

    Date

    1875-1877

    Cote

    5Q252

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Beaujeu-Saint-Nicolas.
    • Actes de donation à la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 74
    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    1 media

    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Date

    1906-1922

    Cote

    5Q43

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 75
    1905-1910.

    1 media

    1905-1910.

    Date

    1905-1910

    Cote

    5Q178

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
    • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
    • Travaux de réparation et d'entretien de l'archevêché...
    • 1905-1910.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 76
    Sœurs clarisses.

    1 media

    Sœurs clarisses.

    Date

    1909-1924

    Cote

    5Q204

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs clarisses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 77
    1978-1980.

    1 media

    1978-1980.

    Date

    1978-1980

    Cote

    5878W24

    • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

    • Vie scolaire et pédagogie.
    • Registres matricules des élèves admis à l'école.
    • 1978-1980.

    Producteur :

    École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône).

  • 78
    Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    1 media

    Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q165

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 79
    Registre des mandats à souche.

    1 media

    Registre des mandats à souche.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5Q304

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Le Perréon.
    • Registre des mandats à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 80
    Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    1 media

    Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Date

    1891-1912

    Cote

    5Q148

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines