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Résultats de la recherche

  • 1
    BRET-BREZ.

    2 lots 181 medias

    BRET-BREZ.

    Date

    1920-1954

    Cote

    3842, 6U1/5084

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
    • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
    • BRET-BREZ.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 2
    Décembre 1886.

    1 media

    Décembre 1886.

    Date

    1886

    Cote

    1952, 6Up1/1309

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
    • Feuilles d'audiences et jugements.
    • Décembre 1886.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 3
    Mai-juin 1896.

    1 media

    Mai-juin 1896.

    Date

    1896

    Cote

    0183, 6Up1/135

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Actes de sociétés.
    • Créations, modifications, dissolutions.
    • Mai-juin 1896.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 4
    Février 1933.

    1 media

    Février 1933.

    Date

    1933

    Cote

    3475, 6Up1/2859

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Faillites.
    • Février 1933.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 5
    Mai 1938.

    1 media

    Mai 1938.

    Date

    1938

    Cote

    3571, 6Up1/2955

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Faillites.
    • Mai 1938.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 6
    Décembre 1865.

    1 media

    Décembre 1865.

    Date

    1865

    Cote

    2644, 6UP1/2046

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Faillites.
    • Décembre 1865.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 7
    21 juillet 1948, n° 2039.

    1 media

    21 juillet 1948, n° 2039.

    Date

    1948

    Cote

    394W316

    • Contexte : Juridictions d'exception à la Libération : cours martiales,...

    • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
    • Section départementale du Rhône.
    • Greffe de la cour de justice de Lyon.
    • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
    • Dossiers de procédures.
    • 21 juillet 1948, n° 2039.

    Producteur :

    Le versement 394 W provenant de la cour d'appel de Lyon rassemble les documents produits par les juridictions et organismes d'exception mis en place à la Libération pour punir les actes de collaboration avec l'ennemi entre le 16 juin 1940 et la Libération. Outre les archives des cours de justice et des chambres civiques (sections départementales de l'Ain, de la Loire et du Rhône) correspondant à la phase d'épuration judiciaire officielle, on y trouve également celle des tribunaux et commissions créés à l'initiative de Yves Farge, commissaire régional de la République. Il s'agit des archives des cours martiales (Ain, Loire, Rhône), des commissions de criblage (Rhône et Roanne) et du tribunal d' honneur de la magistrature du Rhône. Pour ce dernier, seules 5 affaires d'auxiliaires de justice sont conservées.

  • 8

    Tribunal de commerce de Tarare.

    Date

    1883-1965

    Cote

    6UP3/ 1-6UP3/168

    • Contexte : Tribunal de commerce de Tarare.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARARE

  • 9
    Décembre 1847.

    1 media

    Décembre 1847.

    Date

    1847

    Cote

    1477, 6Up1/3606

    • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

    • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
    • Feuilles d'audiences et jugements.
    • Décembre 1847.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  • 10
    Affaires prud'homales de la section Soierie.

    1 media

    Affaires prud'homales de la section Soierie.

    Date

    1928-1939

    Cote

    3338W 1-3338W4

    • Contexte : Affaires prud'homales de la section Soierie.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON