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  1. Résultat n°1
    Neuville-sur-Saône ; Lyon ; Conseil général du Rhône.

    1 media

    Neuville-sur-Saône ; Lyon ; Conseil général du Rhône.

    Date

    1994-2007

    Cote

    5052W/115

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Contentieux de la fonction publique territoriale.
    • Neuville-sur-Saône ; Lyon ; Conseil général du Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Feyzin.

    1 media

    Feyzin.

    Date

    1999-2006

    Cote

    5052W/114

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Contentieux de la fonction publique territoriale.
    • Feyzin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    1995-2004

    Cote

    5052W/83

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    1 media

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/81

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    1 media

    Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/110

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6
    Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/51

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  7. Résultat n°7
    Simandres ; Solaize.

    1 media

    Simandres ; Solaize.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/99

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Simandres ; Solaize.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  8. Résultat n°8
    Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    1 media

    Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/64

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9
    1995-2003.

    1 media

    1995-2003.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/90

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Priest.
    • 1995-2003.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  10. Résultat n°10
    Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    1 media

    Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/77

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  11. Résultat n°11
    Irigny ; Jonage.

    1 media

    Irigny ; Jonage.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/58

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Irigny ; Jonage.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  12. Résultat n°12
    Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/82

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  13. Résultat n°13
    Genas ; Genay.

    1 media

    Genas ; Genay.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/54

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Genas ; Genay.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  14. Résultat n°14
    Saint-Romain-de-Popey ; Saint-Romain-en-Gal ; Saint-Sorlin ; Saint-Symphorien-d'Ozon ; Saint-Symphorien-sur-Coise.

    1 media

    Saint-Romain-de-Popey ; Saint-Romain-en-Gal ; Saint-Sorlin ; Saint-Symphorien-d'Ozon ; Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/93

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Romain-de-Popey ; Saint-Romain-en-Gal ; Saint-Sorlin...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  15. Résultat n°15
    Messimy ; Meys ; Meyzieu.

    1 media

    Messimy ; Meys ; Meyzieu.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/68

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Messimy ; Meys ; Meyzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  16. Résultat n°16
    Les Chères ; Chessy-les-Mines ; Chevinay ; Chiroubles ; Civrieux-d'Azergues ; Coise.

    1 media

    Les Chères ; Chessy-les-Mines ; Chevinay ; Chiroubles ; Civrieux-d'Azergues ; Coise.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/43

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Les Chères ; Chessy-les-Mines ; Chevinay ; Chiroubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17
    1995-2003.

    1 media

    1995-2003.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/87

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Laurent-de-Mûre.
    • 1995-2003.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  18. Résultat n°18
    Vourles ; Yzeron ; Meyzieu.

    1 media

    Vourles ; Yzeron ; Meyzieu.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/108

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Vourles ; Yzeron ; Meyzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  19. Résultat n°19
    Corbas ; Cours-la-Ville ; Couzieu.

    1 media

    Corbas ; Cours-la-Ville ; Couzieu.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/46

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Corbas ; Cours-la-Ville ; Couzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20
    Chassieu.

    1 media

    Chassieu.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/42

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Chassieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales