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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Haute-Rivoire, 12 décembre 1825.

2 lots 17 medias

Cote
3Pp55
Date
1825-1826
Lieu
HAUTE-RIVOIRE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Haute-Rivoire, 12 décembre 1825.
Résultat n°2
Fleurieu-sur-Saône, 7 juin 1827.

2 lots 16 medias

Cote
3Pp50
Date
1827
Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Fleurieu-sur-Saône, 7 juin 1827.
Résultat n°3
Chères (Les), 2 avril 1824.

2 lots 20 medias

Cote
3Pp37
Date
1824
Lieu
LES CHERES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chères (Les), 2 avril 1824.
Résultat n°4
Souzy l'Argentière, 15 décembre 1825.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp107
Date
1825-1826
Lieu
SOUZY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Souzy l'Argentière, 15 décembre 1825.
Résultat n°5
Lentilly, 26 octobre 1827.

2 lots 14 medias

Cote
3Pp57
Date
1827-1829
Lieu
LENTILLY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Lentilly, 26 octobre 1827.
Résultat n°6
Lissieu, 18 avril 1824.

2 lots 18 medias

Cote
3Pp59
Date
1824-1825
Lieu
LISSIEU
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Lissieu, 18 avril 1824.
Résultat n°7
Longessaigne, 24 décembre 1825.

2 lots 17 medias

Cote
3Pp60
Date
1825-1826
Lieu
LONGESSAIGNE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Longessaigne, 24 décembre 1825.
Résultat n°8
Savigny, 17 octobre 1827.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp101
Date
1827-1829
Lieu
SAVIGNY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Savigny, 17 octobre 1827.
Résultat n°9
Villechenève, 28 février 1826.

2 lots 28 medias

Cote
3Pp113
Date
1825-1826
Lieu
VILLECHENEVE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Villechenève, 28 février 1826.
Résultat n°10
Vernaison, 22 avril 1822.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp112
Date
1822-1823
Lieu
VERNAISON
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Vernaison, 22 avril 1822.
Résultat n°11
Solaize, 9 mai 1829.

2 lots 9 medias

Cote
3Pp104
Date
1829-1831
Lieu
SOLAIZE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Solaize, 9 mai 1829.
Résultat n°12
Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp30
Date
1827
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.
Résultat n°13
Feyzin, 7 mai 1829.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp48
Date
1829-1830
Lieu
FEYZIN
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Feyzin, 7 mai 1829.
Résultat n°14
Mornant, 3 septembre 1811.

2 lots 15 medias

Cote
3Pp67
Date
1811-1812
Lieu
MORNANT
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Mornant, 3 septembre 1811.
Résultat n°15
Montromant, 26 décembre 1825.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp65
Date
1825-1826
Lieu
MONTROMANT
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Montromant, 26 décembre 1825.
Résultat n°16
Mions, 28 mars 1829.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp64
Date
1829-1831
Lieu
MIONS
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Mions, 28 mars 1829.
Résultat n°17
Saint-Romain-de-Couzon, 20 juin 1827.

2 lots 5 medias

Cote
3Pp96
Date
1827
Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Romain-de-Couzon, 20 juin 1827.
Résultat n°18
Saint-Laurent-d'Agny, 11 septembre 1811.

2 lots 18 medias

Cote
3Pp90
Date
1811-1812
Lieu
SAINT-LAURENT-D'AGNY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Laurent-d'Agny, 11 septembre 1811.
Résultat n°19
Saint-Didier-au-Mont-d'Or, 24 avril 1824.

2 lots 15 medias

Cote
3Pp80
Date
1824
Lieu
SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Didier-au-Mont-d'Or, 24 avril 1824.
Résultat n°20
Poleymieux, 9 juin 1827.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp70
Date
1827
Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Poleymieux, 9 juin 1827.