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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Solaize, 9 mai 1829.

2 lots 9 medias

Cote
3Pp104
Date
1829-1831
Lieu
SOLAIZE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Solaize, 9 mai 1829.
Résultat n°2
Mions, 28 mars 1829.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp64
Date
1829-1831
Lieu
MIONS
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Mions, 28 mars 1829.
Résultat n°3
Sérézin, 15 mai 1829.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp102
Date
1829-1831
Lieu
SEREZIN-DU-RHONE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Sérézin, 15 mai 1829.
Résultat n°4
Communay, 18 mai 1829.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp41
Date
1829-1831
Lieu
COMMUNAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Communay, 18 mai 1829.
Résultat n°5
Ternay, 25 mai 1829.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp109
Date
1829-1831
Lieu
TERNAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Ternay, 25 mai 1829.
Résultat n°6
Simandres, 22 mai 1829.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp103
Date
1829-1831
Lieu
SIMANDRES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Simandres, 22 mai 1829.
Résultat n°7
Marennes, 13 mai 1829.

2 lots 14 medias

Cote
3Pp62
Date
1829-1831
Lieu
MARENNES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Marennes, 13 mai 1829.
Résultat n°8
Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830

2 lots 12 medias

Cote
3Pp99
Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830
Résultat n°9
Feyzin, 7 mai 1829.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp48
Date
1829-1830
Lieu
FEYZIN
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Feyzin, 7 mai 1829.
Résultat n°10
Chaponnay, 8 mai 1829.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp32
Date
1829-1830
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chaponnay, 8 mai 1829.
Résultat n°11
Saint-Priest, 5 mai 1829.

2 lots 14 medias

Cote
3Pp95
Date
1829-1830
Lieu
SAINT-PRIEST
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Priest, 5 mai 1829.
Résultat n°12
Lentilly, 26 octobre 1827.

2 lots 14 medias

Cote
3Pp57
Date
1827-1829
Lieu
LENTILLY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Lentilly, 26 octobre 1827.
Résultat n°13
Savigny, 17 octobre 1827.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp101
Date
1827-1829
Lieu
SAVIGNY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Savigny, 17 octobre 1827.
Résultat n°14
Saint-Pierre-la-Palud, 22 octobre 1827.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp94
Date
1827-1828
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Pierre-la-Palud, 22 octobre 1827.
Résultat n°15
Fleurieux-sur-l'Arbresle, 28 octobre 1827.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp49
Date
1827-1828
Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Fleurieux-sur-l'Arbresle, 28 octobre 1827.
Résultat n°16
Bessenay, 18 octobre 1827.

2 lots 9 medias

Cote
3Pp23
Date
1827-1828
Lieu
BESSENAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Bessenay, 18 octobre 1827.
Résultat n°17
Eveux, 27 octobre 1827.

2 lots 9 medias

Cote
3Pp47
Date
1827-1828
Lieu
EVEUX
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Eveux, 27 octobre 1827.
Résultat n°18
Saint-Julien-sur-Bibost, 19 octobre 1827.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp89
Date
1827-1828
Lieu
SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Julien-sur-Bibost, 19 octobre 1827.
Résultat n°19
Sourcieux, 23 octobre 1827.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp106
Date
1827-1828
Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Sourcieux, 23 octobre 1827.
Résultat n°20
Sain Bel, 24 octobre 1827.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp76
Date
1827-1828
Lieu
SAIN BEL
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Sain Bel, 24 octobre 1827.