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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6234W/33
Date
1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Données générales : nature des faits.
Résultat n°2
Cote
6234W/32
Date
1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
Résultat n°3
Cote
6234W/31
Date
1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • 1er octobre-24 décembre 1992.
Résultat n°4
Cote
6234W/30
Date
1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • 7 mai-24 septembre 1992.
Résultat n°5
Cote
6234W/29
Date
1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • 9 janvier-16 avril 1992.
Résultat n°6
Cote
6234W/28
Date
1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Saint-Genis-Laval.
Résultat n°7
Cote
6234W/27
Date
1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Neuville-sur-Saône.
Résultat n°8
Cote
6234W/26
Date
1989-1991
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Section de Givors.
  • 1989-1991.
Résultat n°9
Cote
6234W/25
Date
1986-1988
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Section de Givors.
  • 1986-1988.
Résultat n°10
Cote
6234W/24
Date
1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 7ème et 8ème sections.
Résultat n°11
Cote
6234W/23
Date
1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 6ème section.
  • 7 mai-5 novembre 1992.
Résultat n°12
Cote
6234W/22
Date
1991-1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 6ème section.
  • 7 novembre 1991-23 avril 1992.
Résultat n°13
Cote
6234W/21
Date
1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 5ème et 9ème sections.
  • 19 août-17 décembre 1992.
Résultat n°14
Cote
6234W/20
Date
1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 5ème et 9ème sections.
  • 9 janvier-6 août 1992.
Résultat n°15
Cote
6234W/19
Date
1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 3ème et 4ème sections.
Résultat n°16
Cote
6234W/18
Date
1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 1ère et 2ème sections.
  • 2 mars-29 juin 1992.
Résultat n°17
Cote
6234W/17
Date
1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 1ère et 2ème sections.
  • 6 janvier-24 février 1992.
Résultat n°18
Cote
6234W/16
Date
1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1992.
  • Du 26 juin au 30 décembre 1992.
Résultat n°19
Cote
6234W/15
Date
1992
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1992.
  • Du 3 janvier au 19 juin 1992.
Résultat n°20
Cote
6234W/14
Date
1991
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1991.
  • Du 5 juillet au 24 décembre 1991.