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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1988.

1 media

Cote
5725W/63
Date
1988
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Jacques RAVIER, Jean MARTIN, Jean-Claude RAVIER,...
  • 1988.
Résultat n°2
SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.

1 media

Cote
5725W/7
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.
Résultat n°3
Alain CONDE, notaire à VILLEURBANNE.

1 media

Cote
5725W/40
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • Alain CONDE, notaire à VILLEURBANNE.
Résultat n°4
Juillet-décembre 1989.

1 media

Cote
5725W/61
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP René DELORME et Pierre LEUFFLEN, notaires à LYON...
  • Juillet-décembre 1989.
Résultat n°5
1989.

1 media

Cote
5725W/64
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Jacques RAVIER, Jean MARTIN, Jean-Claude RAVIER,...
  • 1989.
Résultat n°6
Jean-Pierre DAUVISIS, notaire à SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON.

1 media

Cote
5725W/6
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • Jean-Pierre DAUVISIS, notaire à SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON.
Résultat n°7
SCP Marie-Claude JOUVENET, Bernard HEZEZ, François DESCOTES, notaires à LYON 1er.

1 media

Cote
5725W/14
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Marie-Claude JOUVENET, Bernard HEZEZ, François...
Résultat n°8
Jean-Claude ARFI, notaire à BRON.

1 media

Cote
5725W/43
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • Jean-Claude ARFI, notaire à BRON.
Résultat n°9
SCP Jean Edouard LAURENT, Denis SIBILLE, Didier CLERC, notaires à VAUGNERAY.

1 media

Cote
5725W/37
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Jean Edouard LAURENT, Denis SIBILLE, Didier CLERC,...
Résultat n°10
SCP Pierre ABRIC, Bernard CALDAIROU, Olivier MICHOUD, notaires à VENISSIEUX.

1 media

Cote
5725W/11
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Pierre ABRIC, Bernard CALDAIROU, Olivier MICHOUD,...
Résultat n°11
SCP Jean-Pascal ROUX et Xavier LEVRAULT, notaires à LYON 1er.

1 media

Cote
5725W/33
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Jean-Pascal ROUX et Xavier LEVRAULT, notaires à...
Résultat n°12
Jacques SICARD, notaire à LYON 1er.

1 media

Cote
5725W/23
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • Jacques SICARD, notaire à LYON 1er.
Résultat n°13
SCP Jean PALTHEY et Pierre GAGNAIRE, notaires à MEYZIEU.

1 media

Cote
5725W/34
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Jean PALTHEY et Pierre GAGNAIRE, notaires à MEYZIEU.
Résultat n°14
SCP Michel TILMONT et Noël GUILLOT, notaires à TASSIN-LA-DEMI-LUNE.

1 media

Cote
5725W/47
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Michel TILMONT et Noël GUILLOT, notaires à TASSIN-LA-DEMI-LUNE.
Résultat n°15
SCP René RESILLOT et Jacques Bernard FRIEH, notaires à LYON 6ème.

1 media

Cote
5725W/25
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP René RESILLOT et Jacques Bernard FRIEH, notaires...
Résultat n°16
SCP Pierre BAZAILLE et Marie-Anne BONAMOUR, notaires à GIVORS.

1 media

Cote
5725W/46
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Pierre BAZAILLE et Marie-Anne BONAMOUR, notaires...
Résultat n°17
SCP Jacques FLECHET et Alain BENARD, notaires à VERNAISON.

1 media

Cote
5725W/51
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Jacques FLECHET et Alain BENARD, notaires à VERNAISON.
Résultat n°18
SCP Jean-Paul MICHAUX et Alain MAUREL de MAILLE de la TOURLANDRY, notaires à FONTAINES-SUR-SAONE.

1 media

Cote
5725W/28
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP Jean-Paul MICHAUX et Alain MAUREL de MAILLE de...
Résultat n°19
Adrien BEN-HAÏM, notaire à LYON 2ème.

1 media

Cote
5725W/52
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • Adrien BEN-HAÏM, notaire à LYON 2ème.
Résultat n°20
Jean GUILLAUMONT, notaire à LYON 8ème.

1 media

Cote
5725W/17
Date
1989
Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • Jean GUILLAUMONT, notaire à LYON 8ème.