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123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier des droits et produits constatés à recouvrer.

1 media

Sommier des droits et produits constatés à recouvrer.
Cote
29414, 3Q45/667
 Date
15 avril 1966-31 décembre 1968
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommier des droits et produits constatés à recouvrer.
Résultat n°2
Sommier des biens affectés et non affectés.

1 media

Sommier des biens affectés et non affectés.
Cote
30862, 3Q48/749
 Date
22 juillet 1938-9 août 1968
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Sommier des biens affectés et non affectés.
Résultat n°3
Sommier [1959-1966]et registre de correspondance (1950-1958).

1 media

Sommier [1959-1966]et registre de correspondance (1950-1958).
Cote
07107, 3Q9/833
 Date
1950-1966
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Sommiers.
  • Sommier [1959-1966]et registre de correspondance (1950-1958).
Résultat n°4
Sommier des surveillances.

1 media

Sommier des surveillances.
Cote
07121, 3Q9/845
 Date
Avril 1951-janvier 1958
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Sommiers.
  • Sommier des surveillances.
Résultat n°5
[février 1935-novembre 1954].

1 media

[février 1935-novembre 1954].
Cote
07118, 3Q9/842
 Date
[1935-1954]
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Sommiers.
  • Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
  • [février 1935-novembre 1954].
Résultat n°6
1943-[1952].

1 media

1943-[1952].
Cote
07119, 3Q9/843
 Date
1943-[1952]
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Sommiers.
  • Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
  • 1943-[1952].
Résultat n°7
janvier 1950-[1952].

1 media

janvier 1950-[1952].
Cote
07120, 3Q9/844
 Date
1950-[1952]
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Sommiers.
  • Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
  • janvier 1950-[1952].
Résultat n°8
Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles.

1 media

Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles.
Cote
24411, 3Q37/179
 Date
Mai 1951-juin 1952
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles.
Résultat n°9
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.

1 media

Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.
Cote
06222, 3Q8/376
 Date
1895-1946
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
Résultat n°10
1906-1946.

1 media

1906-1946.
Cote
07110, 3Q9/835
 Date
1906-1946
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Sommiers.
  • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  • 1906-1946.
Résultat n°11
[1946].

1 media

[1946].
Cote
07115, 3Q9/840
 Date
[1946]
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Sommiers.
  • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  • [1946].
Résultat n°12
1928-1946.

1 media

1928-1946.
Cote
07112, 3Q9/837
 Date
1928-1946
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Sommiers.
  • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  • 1928-1946.
Résultat n°13
1922-1946.

1 media

1922-1946.
Cote
07111, 3Q9/836
 Date
1922-1946
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Sommiers.
  • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  • 1922-1946.
Résultat n°14
1932-1946.

1 media

1932-1946.
Cote
07113, 3Q9/838
 Date
1932-1946
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Sommiers.
  • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  • 1932-1946.
Résultat n°15
juillet 1921-1945.

1 media

juillet 1921-1945.
Cote
07117, 3Q9/841
 Date
1921-1945
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Sommiers.
  • Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
  • juillet 1921-1945.
Résultat n°16
[1940-1945].

1 media

[1940-1945].
Cote
07114, 3Q9/839
 Date
[1940-1945]
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Sommiers.
  • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  • [1940-1945].
Résultat n°17
3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

1 media

3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).
Cote
14175, 3Q22/1527
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).
Résultat n°18
6 mars-13 septembre 1940 (volume 98).

1 media

6 mars-13 septembre 1940 (volume 98).
Cote
14176, 3Q22/1528
 Date
1940
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 6 mars-13 septembre 1940 (volume 98).
Résultat n°19
4 avril-3 août 1939 (volume 95).

1 media

4 avril-3 août 1939 (volume 95).
Cote
14174, 3Q22/1526
 Date
1939
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 4 avril-3 août 1939 (volume 95).
Résultat n°20
5 décembre 1938-4 avril 1939 (volume 93).

1 media

5 décembre 1938-4 avril 1939 (volume 93).
Cote
14173, 3Q22/1525
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 5 décembre 1938-4 avril 1939 (volume 93).