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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    9 mai 1714-21 mars 1767.

    2 lots 52 medias

    9 mai 1714-21 mars 1767.

    Date

    1714-1767

    Cote

    00812, 10C735

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 9 mai 1714-21 mars 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    3 avril 1715-13 octobre 1769.

    2 lots 48 medias

    3 avril 1715-13 octobre 1769.

    Date

    1715-1769

    Cote

    02004, 10C1839

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 3 avril 1715-13 octobre 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    Janvier 1730-mai 1777.

    2 lots 363 medias

    Janvier 1730-mai 1777.

    Date

    1730-1777

    Cote

    01397, 10C1293

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • Janvier 1730-mai 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    10 octobre 1733-7 juillet 1792.

    2 lots 50 medias

    10 octobre 1733-7 juillet 1792.

    Date

    1733-1792

    Cote

    02073, 10C1896

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 10 octobre 1733-7 juillet 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

    2 lots 50 medias

    Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

    Date

    13 novembre 1738-26 janvier 1786

    Cote

    02316, 10C2114

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    Vers 1746-1er janvier 1814.

    2 lots 74 medias

    Vers 1746-1er janvier 1814.

    Date

    1746-1814

    Cote

    01870, 10C1719

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • Vers 1746-1er janvier 1814.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    1er janvier 1751-1er octobre 1790.

    2 lots 85 medias

    1er janvier 1751-1er octobre 1790.

    Date

    1751-1790

    Cote

    00814, 10C737

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1751-1er octobre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    1er janvier 1751-25 prairial an VI.

    2 lots 73 medias

    1er janvier 1751-25 prairial an VI.

    Date

    1751-1798

    Cote

    00279, 10C251

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1751-25 prairial an VI.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    1er janvier 1751-31 mars 1777.

    2 lots 75 medias

    1er janvier 1751-31 mars 1777.

    Date

    1751-1777

    Cote

    01580, 10C1460

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1751-31 mars 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    1er janvier 1751-1er juin 1779.

    2 lots 19 medias

    1er janvier 1751-1er juin 1779.

    Date

    1751-1779

    Cote

    00813, 10C736

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1751-1er juin 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    1er janvier 1751-31 décembre 1762.

    2 lots 22 medias

    1er janvier 1751-31 décembre 1762.

    Date

    1751-1762

    Cote

    00126, 10C110

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1751-31 décembre 1762.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

    2 lots 77 medias

    Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

    Date

    1er décembre 1751-14 thermidor an IV

    Cote

    02205, 10C2011

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

    2 lots 64 medias

    Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

    Date

    1er janvier 1752-1er juillet 1792

    Cote

    02391, 10C2182

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    18 décembre 1753-24 fructidor an VIII.

    2 lots 74 medias

    18 décembre 1753-24 fructidor an VIII.

    Date

    1753-1800

    Cote

    02005, 10C1840

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 18 décembre 1753-24 fructidor an VIII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    2 lots 55 medias

    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Date

    1753-1782

    Cote

    01741, 10C1604

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    1er janvier 1754-1er janvier 1776.

    2 lots 84 medias

    1er janvier 1754-1er janvier 1776.

    Date

    1754-1776

    Cote

    01673, 10C1545

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1754-1er janvier 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    Vers 1760-vers 1778.

    2 lots 42 medias

    Vers 1760-vers 1778.

    Date

    1760-1778

    Cote

    01398, 10C1294

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • Vers 1760-vers 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    1er janvier 1760-1788.

    2 lots 103 medias

    1er janvier 1760-1788.

    Date

    1760-1788

    Cote

    00505, 10C455

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1760-1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    1er janvier 1763-31 décembre 1773.

    2 lots 84 medias

    1er janvier 1763-31 décembre 1773.

    Date

    1763-1773

    Cote

    00127, 10C111

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1763-31 décembre 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    1er janvier 1774-30 janvier 1783.

    2 lots 85 medias

    1er janvier 1774-30 janvier 1783.

    Date

    1774-1783

    Cote

    00128, 10C112

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1774-30 janvier 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    1er janvier 1776-1er juillet 1791.

    2 lots 28 medias

    1er janvier 1776-1er juillet 1791.

    Date

    1776-1791

    Cote

    01674, 10C1546

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1776-1er juillet 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    Vers 1777-1er mars 1816.

    2 lots 104 medias

    Vers 1777-1er mars 1816.

    Date

    1777-1816

    Cote

    01871, 10C1720

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • Vers 1777-1er mars 1816.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    31 mars 1777-3 fructidor an V.

    2 lots 96 medias

    31 mars 1777-3 fructidor an V.

    Date

    1777-1797

    Cote

    01581, 10C1461

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 31 mars 1777-3 fructidor an V.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    Juin 1777-juillet 1788.

    2 lots 201 medias

    Juin 1777-juillet 1788.

    Date

    1777-1788

    Cote

    01399, 10C1295

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • Juin 1777-juillet 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    25 décembre 1780-1er octobre 1790.

    2 lots 49 medias

    25 décembre 1780-1er octobre 1790.

    Date

    1780-1790

    Cote

    00815, 10C738

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 25 décembre 1780-1er octobre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    2 lots 44 medias

    5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    Date

    1782-1790

    Cote

    01742, 10C1605

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    30 janvier 1783-31 décembre 1786.

    2 lots 42 medias

    30 janvier 1783-31 décembre 1786.

    Date

    1783-1786

    Cote

    00129, 10C113

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 30 janvier 1783-31 décembre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    Novembre 1783-janvier 1793.

    2 lots 203 medias

    Novembre 1783-janvier 1793.

    Date

    1783-1793

    Cote

    01400, 10C1296

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • Novembre 1783-janvier 1793.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    1er janvier 1787-1er juin 1789.

    2 lots 34 medias

    1er janvier 1787-1er juin 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    00130, 10C114

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1787-1er juin 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    1788-juin 1809.

    2 lots 113 medias

    1788-juin 1809.

    Date

    1788-1809

    Cote

    00506, 10C456

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1788-juin 1809.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    1er octobre 1789-1er octobre 1792.

    2 lots 71 medias

    1er octobre 1789-1er octobre 1792.

    Date

    1789-1792

    Cote

    00131, 10C115

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er octobre 1789-1er octobre 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    1790-an VIII.

    2 lots 59 medias

    1790-an VIII.

    Date

    1790-1800

    Cote

    02074, 10C1897

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1790-an VIII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    23 mai 1791-22 germinal an VII (volume 1). Renvoie à 3Q44/1036.

    2 lots 68 medias

    23 mai 1791-22 germinal an VII (volume 1). Renvoie à 3Q44/1036.

    Date

    1791-An VII

    Cote

    28548, 3Q44/1050

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 23 mai 1791-22 germinal an VII (volume 1). Renvoie...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    1791-[an IX] (volume 1).

    2 lots 79 medias

    1791-[an IX] (volume 1).

    Date

    1791-[An IX]

    Cote

    31468, 3Q49/590

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 1791-[an IX] (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Janvier 1792-1er vendémiaire an IX.

    2 lots 74 medias

    Janvier 1792-1er vendémiaire an IX.

    Date

    1792-An IX

    Cote

    05708, 3Q7/511

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • Janvier 1792-1er vendémiaire an IX.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    1er mars 1792-4 brumaire an XII (volume 2). Renvoie à 3Q48/610.

    2 lots 49 medias

    1er mars 1792-4 brumaire an XII (volume 2). Renvoie à 3Q48/610.

    Date

    1792-An XII

    Cote

    30722, 3Q48/619

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs et aux tables...
    • 1er mars 1792-4 brumaire an XII (volume 2). Renvoie...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    1792-an XI.

    2 lots 45 medias

    1792-an XI.

    Date

    1792-1803

    Cote

    00280, 10C2324

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1792-an XI.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    [1792-1812].

    2 lots 91 medias

    [1792-1812].

    Date

    1792-1812

    Cote

    30725, 3Q48/622

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs et aux tables...
    • [1792-1812].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    3 fructidor an II-1er frimaire an XII. Renvoie à 3Q41/378.

    2 lots 93 medias

    3 fructidor an II-1er frimaire an XII. Renvoie à 3Q41/378.

    Date

    An II-An XII

    Cote

    26202, 3Q41/388

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 3 fructidor an II-1er frimaire an XII. Renvoie à 3Q41/378.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    1er thermidor an II-1er avril 1814. Renvoie au 3Q17/215.

    2 lots 72 medias

    1er thermidor an II-1er avril 1814. Renvoie au 3Q17/215.

    Date

    An II-1814

    Cote

    10550, 3Q17/221

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 1er thermidor an II-1er avril 1814. Renvoie au 3Q17/215.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement