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144 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 42 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    1er janvier 1778-7 novembre 1789

    Cote

    00132, 10C116

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 20 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    28 décembre 1750-29 mai 1789

    Cote

    00133, 10C117

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    1er janvier 1751-7 floréal an VI.

    2 lots 50 medias

    1er janvier 1751-7 floréal an VI.

    Date

    1751-1798

    Cote

    00282, 10C252

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 1er janvier 1751-7 floréal an VI.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    8 mai 1777-1er janvier 1807.

    2 lots 56 medias

    8 mai 1777-1er janvier 1807.

    Date

    1777-1807

    Cote

    00283, 10C253

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 8 mai 1777-1er janvier 1807.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 18 medias

    Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    9 juin 1753-7 août 1790

    Cote

    00284, 10C254

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    2 janvier 1750-21 novembre 1778.

    2 lots 45 medias

    2 janvier 1750-21 novembre 1778.

    Date

    1750-1778

    Cote

    00421, 10C381

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table alphabétique des baux.
    • 2 janvier 1750-21 novembre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    1771-an IX.

    2 lots 39 medias

    1771-an IX.

    Date

    1771-1801

    Cote

    00422, 10C382

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table alphabétique des baux.
    • 1771-an IX.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    8 février 1787-15 septembre 1812.

    2 lots 65 medias

    8 février 1787-15 septembre 1812.

    Date

    1787-1812

    Cote

    00423, 10C383

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table alphabétique des baux.
    • 8 février 1787-15 septembre 1812.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 18 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    3 juillet 1750-13 juillet 1787

    Cote

    00424, 10C384

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    7 janvier 1751-12 novembre 1788.

    2 lots 48 medias

    7 janvier 1751-12 novembre 1788.

    Date

    1751-1788

    Cote

    00508, 10C457

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 7 janvier 1751-12 novembre 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    15 novembre 1776-20 novembre 1790.

    2 lots 20 medias

    15 novembre 1776-20 novembre 1790.

    Date

    1776-1790

    Cote

    00509, 10C458

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 15 novembre 1776-20 novembre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 19 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    11 février 1751-7 novembre 1789

    Cote

    00510, 10C459

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 40 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    26 septembre 1750-5 floréaI an IX

    Cote

    00591, 10C532

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 24 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    14 mai 1767-12 octobre 1784

    Cote

    00592, 10C533

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    2 lots 23 medias

    19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    Date

    1739-1767

    Cote

    00817, 10C739

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    1er janvier 1751-20 août 1783.

    2 lots 43 medias

    1er janvier 1751-20 août 1783.

    Date

    1751-1783

    Cote

    00818, 10C740

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 1er janvier 1751-20 août 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    21 août 1783-23 pluviôse an VII.

    2 lots 43 medias

    21 août 1783-23 pluviôse an VII.

    Date

    1783-1799

    Cote

    00819, 10C741

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 21 août 1783-23 pluviôse an VII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    1er janvier 1751-11 mai 1789.

    2 lots 15 medias

    1er janvier 1751-11 mai 1789.

    Date

    1751-1789

    Cote

    00821, 10C742

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux des biens des gens de...
    • 1er janvier 1751-11 mai 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    1er janvier 1751-16 février 1791.

    2 lots 14 medias

    1er janvier 1751-16 février 1791.

    Date

    1751-1791

    Cote

    00822, 10C743

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux des biens des gens de...
    • 1er janvier 1751-16 février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    20 mars 1754-30 décembre 1781

    Cote

    00928, 10C839

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes