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144 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Table alphabétique des baux.

2 lots 42 medias

Table alphabétique des baux.
Cote
00132, 10C116
 Date
1er janvier 1778-7 novembre 1789
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°2
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 20 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
00133, 10C117
 Date
28 décembre 1750-29 mai 1789
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°3
1er janvier 1751-7 floréal an VI.

2 lots 50 medias

1er janvier 1751-7 floréal an VI.
Cote
00282, 10C252
 Date
1751-1798
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 1er janvier 1751-7 floréal an VI.
Résultat n°4
8 mai 1777-1er janvier 1807.

2 lots 56 medias

8 mai 1777-1er janvier 1807.
Cote
00283, 10C253
 Date
1777-1807
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 8 mai 1777-1er janvier 1807.
Résultat n°5
Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 18 medias

Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
00284, 10C254
 Date
9 juin 1753-7 août 1790
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°6
2 janvier 1750-21 novembre 1778.

2 lots 45 medias

2 janvier 1750-21 novembre 1778.
Cote
00421, 10C381
 Date
1750-1778
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des baux.
  • 2 janvier 1750-21 novembre 1778.
Résultat n°7
1771-an IX.

2 lots 39 medias

1771-an IX.
Cote
00422, 10C382
 Date
1771-1801
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des baux.
  • 1771-an IX.
Résultat n°8
8 février 1787-15 septembre 1812.

2 lots 65 medias

8 février 1787-15 septembre 1812.
Cote
00423, 10C383
 Date
1787-1812
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des baux.
  • 8 février 1787-15 septembre 1812.
Résultat n°9
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 18 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
00424, 10C384
 Date
3 juillet 1750-13 juillet 1787
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°10
7 janvier 1751-12 novembre 1788.

2 lots 48 medias

7 janvier 1751-12 novembre 1788.
Cote
00508, 10C457
 Date
1751-1788
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 7 janvier 1751-12 novembre 1788.
Résultat n°11
15 novembre 1776-20 novembre 1790.

2 lots 20 medias

15 novembre 1776-20 novembre 1790.
Cote
00509, 10C458
 Date
1776-1790
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 15 novembre 1776-20 novembre 1790.
Résultat n°12
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 19 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
00510, 10C459
 Date
11 février 1751-7 novembre 1789
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°13
Table alphabétique des baux.

2 lots 40 medias

Table alphabétique des baux.
Cote
00591, 10C532
 Date
26 septembre 1750-5 floréaI an IX
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°14
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 24 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
00592, 10C533
 Date
14 mai 1767-12 octobre 1784
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°15
19 décembre 1739-11 octobre 1767.

2 lots 23 medias

19 décembre 1739-11 octobre 1767.
Cote
00817, 10C739
 Date
1739-1767
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 19 décembre 1739-11 octobre 1767.
Résultat n°16
1er janvier 1751-20 août 1783.

2 lots 43 medias

1er janvier 1751-20 août 1783.
Cote
00818, 10C740
 Date
1751-1783
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 1er janvier 1751-20 août 1783.
Résultat n°17
21 août 1783-23 pluviôse an VII.

2 lots 43 medias

21 août 1783-23 pluviôse an VII.
Cote
00819, 10C741
 Date
1783-1799
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 21 août 1783-23 pluviôse an VII.
Résultat n°18
1er janvier 1751-11 mai 1789.

2 lots 15 medias

1er janvier 1751-11 mai 1789.
Cote
00821, 10C742
 Date
1751-1789
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux des biens des gens de...
  • 1er janvier 1751-11 mai 1789.
Résultat n°19
1er janvier 1751-16 février 1791.

2 lots 14 medias

1er janvier 1751-16 février 1791.
Cote
00822, 10C743
 Date
1751-1791
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux des biens des gens de...
  • 1er janvier 1751-16 février 1791.
Résultat n°20
Table alphabétique des baux.

2 lots 29 medias

Table alphabétique des baux.
Cote
00928, 10C839
 Date
20 mars 1754-30 décembre 1781
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Table alphabétique des baux.