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144 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Toutes communes.

2 lots 83 medias

Toutes communes.
Cote
32717, 3Q52/496
 Date
[1871-1897]
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Toutes communes.
Résultat n°2
Commune de Villefranche : J-Z.

2 lots 59 medias

Commune de Villefranche : J-Z.
Cote
32716, 3Q52/495
 Date
Août 1871-juillet 1885
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Commune de Villefranche : J-Z.
Résultat n°3
Commune de Villefranche : A-J.

2 lots 55 medias

Commune de Villefranche : A-J.
Cote
32715, 3Q52/494
 Date
[Août 1871-juillet 1885]
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Commune de Villefranche : A-J.
Résultat n°4
Banlieue de Villefranche.

2 lots 90 medias

Banlieue de Villefranche.
Cote
32714, 3Q52/493
 Date
Octobre 1882-1941
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Banlieue de Villefranche.
Résultat n°5
Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Limas, Montmelas, Rivolet, Salles, Saint-Julien, Vaux et Le Perréon.

2 lots 103 medias

Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Limas, Montmelas, Rivolet, Salles, Saint-Julien, Vaux et Le Perréon.
Cote
32713, 3Q52/492
 Date
Novembre 1871-décembre 1897 
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé,...
Résultat n°6
Avril 1841-décembre 1865.

2 lots 82 medias

Avril 1841-décembre 1865.
Cote
32711, 3Q52/491
 Date
1841-1865
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Avril 1841-décembre 1865.
Résultat n°7
Novembre 1817-avril 1841.

2 lots 88 medias

Novembre 1817-avril 1841.
Cote
32710, 3Q52/490
 Date
1817-1841
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Novembre 1817-avril 1841.
Résultat n°8
Nivôse An XI-novembre 1817.

2 lots 62 medias

Nivôse An XI-novembre 1817.
Cote
32709, 3Q52/489
 Date
An XI-1817
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Nivôse An XI-novembre 1817.
Résultat n°9
Nivôse An III-mai 1807.

2 lots 27 medias

Nivôse An III-mai 1807.
Cote
32708, 3Q52/488
 Date
An III-1807
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Nivôse An III-mai 1807.
Résultat n°10
Baux écrits.

2 lots 141 medias

Baux écrits.
Cote
32149, 3Q50/541
 Date
Octobre 1871-avril 1911
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
Résultat n°11
Janvier 1842-décembre 1865.

2 lots 83 medias

Janvier 1842-décembre 1865.
Cote
32148, 3Q50/540
 Date
1842-1865
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1842-décembre 1865.
Résultat n°12
1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

2 lots 63 medias

1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).
Cote
32147, 3Q50/539
 Date
1809-1821
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).
Résultat n°13
[1941].

2 lots 4 medias

[1941].
Cote
31493, 3Q49/612
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • [1941].
Résultat n°14
[Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).

2 lots 99 medias

[Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).
Cote
31492, 3Q49/611
 Date
1912-1930
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • [Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).
Résultat n°15
Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).

2 lots 115 medias

Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).
Cote
31491, 3Q49/610
 Date
1900-1912
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).
Résultat n°16
1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).

2 lots 96 medias

1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).
Cote
31490, 3Q49/609
 Date
1871-1899
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).
Résultat n°17
1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).

2 lots 115 medias

1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).
Cote
31489, 3Q49/608
 Date
1871-1899
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).
Résultat n°18
Baux à ferme et à loyer.

2 lots 132 medias

Baux à ferme et à loyer.
Cote
31487, 3Q49/607
 Date
Novembre 1833-décembre 1865
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
Résultat n°19
Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

2 lots 95 medias

Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).
Cote
30742, 3Q48/637
 Date
1816-1834
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).
Résultat n°20
1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

2 lots 31 medias

1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).
Cote
30741, 3Q48/636
 Date
1812-1816
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).