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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 19 medias

Cote
00117, 10C103
Date
1er juillet 1789-1er janvier 1791
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°2
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 19 medias

Cote
00273, 10C247
Date
31 décembre 1752-1er janvier 1812
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°3
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 25 medias

Cote
00417, 10C378
Date
Novembre 1774-15 juillet 1807
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°4
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 18 medias

Cote
00589, 10C531
Date
Février 1767-21 novembre 1807
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°5
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 21 medias

Cote
00806, 10C731
Date
25 janvier 1748-1er vendémiaire an VIII
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°6
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 19 medias

Cote
00875, 10C791
Date
6 mai 1780-1er juillet 1790
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°7
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 16 medias

Cote
00927, 10C838
Date
10 mai 1757-26 septembre 1781
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°8
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 36 medias

Cote
01390, 10C1288
Date
1779-1825
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°9
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 28 medias

Cote
01573, 10C1455
Date
20 juillet 1741-15 thermidor an XIII
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°10
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Cote
01736, 10C1601
Date
1er janvier 1751-30 septembre 1789
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°11
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 28 medias

Cote
01998, 10C1835
Date
24 décembre 1753-21 avril 1808
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°12
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 29 medias

Cote
02068, 10C1893
Date
1er janvier 1757-7 juillet 1792
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°13
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Cote
02314, 10C2112
Date
1788, Vers 1788
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°14
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Cote
02387, 10C2179
Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°15
1821-1822. Renvoie au 3 Q4/317.

2 lots 102 medias

Cote
03182, 3Q4/319
Date
1821-1822
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 1821-1822. Renvoie au 3 Q4/317.
Résultat n°16
1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.

1 media

Cote
03183, 3Q4/320
Date
1823-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.
Résultat n°17
1806-1822. Renvoie au 3Q5/664.

2 lots 106 medias

Cote
04067, 3Q5/666
Date
1806-1822
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 1806-1822. Renvoie au 3Q5/664.
Résultat n°18
1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

2 lots 105 medias

Cote
04068, 3Q5/667
Date
1823-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.
Résultat n°19
[1748]-31 décembre 1812 (renvoie au 3Q6/624).

2 lots 30 medias

Cote
04979, 3Q6/626
Date
[1748]-1812
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • [1748]-31 décembre 1812 (renvoie au 3Q6/624).
Résultat n°20
1813-1824 (renvoie au 3Q6/625).

2 lots 104 medias

Cote
04980, 3Q6/627
Date
1813-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 1813-1824 (renvoie au 3Q6/625).