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Résultats de la recherche

  • 1
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    20 juillet 1741-15 thermidor an XIII

    Cote

    01572, 10C1454

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 20 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    22 janvier 1744-15 frimaire an V

    Cote

    02538, 10C2317

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    1748-31 décembre 1812.

    2 lots 29 medias

    1748-31 décembre 1812.

    Date

    1748-1812

    Cote

    04976, 3Q6/624

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1748-31 décembre 1812.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 35 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    25 janvier 1748-1er vendémiaire an VIII

    Cote

    00805, 10C730

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 28 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1er janvier 1751-30 septembre 1789

    Cote

    01735, 10C1600

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 9 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1er janvier 1751-1er juillet 1791

    Cote

    02386, 10C2178

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 21 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    31 décembre 1752-1er janvier 1812

    Cote

    00272, 10C246

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1er janvier 1753-22 juillet 1789

    Cote

    01670, 10C1543

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Neuville.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    24 décembre 1753-21 avril 1808

    Cote

    01997, 10C1834

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 19 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    10 mai 1757-26 septembre 1781

    Cote

    00926, 10C837

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 11
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 23 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    Février 1767-21 novembre 1807

    Cote

    00588, 10C530

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 12
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 54 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1779-1825

    Cote

    01389, 10C1287

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Lyon.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 13
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 19 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1750-1er juin 1789

    Cote

    00116, 10C102

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 14
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 73 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    Février 1791-1er janvier 1825

    Cote

    29344, 3Q45/606

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

    2 lots 34 medias

    1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

    Date

    An VII-1807

    Cote

    27432, 3Q43/501

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 21 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    An VII-1825

    Cote

    08522, 3Q14/164

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 32 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    An VII-1823

    Cote

    12445, 3Q20/179

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    10 ventôse an VIII-14 mars 1813 (volume 1).

    2 lots 105 medias

    10 ventôse an VIII-14 mars 1813 (volume 1).

    Date

    An VIII-1813

    Cote

    06121, 3Q8/289

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 10 ventôse an VIII-14 mars 1813 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    Tables alphabétiques des partages.

    2 lots 102 medias

    Tables alphabétiques des partages.

    Date

    An IX-1824

    Cote

    07470, 3Q11/327

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    [Messidor an XI]-22 août 1817.

    2 lots 54 medias

    [Messidor an XI]-22 août 1817.

    Date

    [An XI]-1817

    Cote

    32700, 3Q52/483

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • [Messidor an XI]-22 août 1817.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement