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Résultats de la recherche

  • 1
    Novembre 1844-août 1847.

    2 lots 24 medias

    Novembre 1844-août 1847.

    Date

    1844-1847

    Cote

    32702, 3Q52/485

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • Novembre 1844-août 1847.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1812-1825

    Cote

    08194, 3Q12/593

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 21 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    An VII-1825

    Cote

    08522, 3Q14/164

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 54 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1779-1825

    Cote

    01389, 10C1287

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Lyon.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    Table alphabétique des partages (volume 2).

    2 lots 39 medias

    Table alphabétique des partages (volume 2).

    Date

    [juin 1816]-janvier 1825

    Cote

    30737, 3Q48/633

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Table alphabétique des partages (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 36 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1er octobre 1808-1er janvier 1825

    Cote

    30050, 3Q47/312

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 73 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    Février 1791-1er janvier 1825

    Cote

    29344, 3Q45/606

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    1er janvier 1820-31 décembre 1824.

    2 lots 41 medias

    1er janvier 1820-31 décembre 1824.

    Date

    1820-1824

    Cote

    27434, 3Q43/503

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1er janvier 1820-31 décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 68 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    16 thermidor an XIII-1824

    Cote

    26217, 3Q41/402

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).

    2 lots 105 medias

    Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).

    Date

    1813-1824

    Cote

    06122, 3Q8/290

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    1823-1824.

    2 lots 107 medias

    1823-1824.

    Date

    1823-1824

    Cote

    04065, 3Q5/665

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1823-1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 50 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1805-1824

    Cote

    32143, 3Q50/537

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    Janvier 1816-décembre 1824 (volume 3).

    2 lots 104 medias

    Janvier 1816-décembre 1824 (volume 3).

    Date

    1816-1824

    Cote

    05724, 3Q7/525

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • Janvier 1816-décembre 1824 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 30 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1818-1824

    Cote

    26839, 3Q42/571

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    1er janvier 1813-1824.

    2 lots 104 medias

    1er janvier 1813-1824.

    Date

    1813-1824

    Cote

    04977, 3Q6/625

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1er janvier 1813-1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    Tables alphabétiques des partages.

    2 lots 19 medias

    Tables alphabétiques des partages.

    Date

    1er octobre 1823-31 décembre 1824

    Cote

    28565, 3Q44/1066

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    Tables alphabétiques des partages.

    2 lots 102 medias

    Tables alphabétiques des partages.

    Date

    An IX-1824

    Cote

    07470, 3Q11/327

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    1er mai 1819-1824.

    2 lots 103 medias

    1er mai 1819-1824.

    Date

    1819-1824

    Cote

    03180, 3Q4/318

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1er mai 1819-1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    Octobre 1817-novembre 1824.

    2 lots 46 medias

    Octobre 1817-novembre 1824.

    Date

    1817-1824

    Cote

    32701, 3Q52/484

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • Octobre 1817-novembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 32 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    An VII-1823

    Cote

    12445, 3Q20/179

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement