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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Warrants agricoles.

    1 media

    Warrants agricoles.

    Date

    1911-1962

    Cote

    4U36/55

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions administratives.
    • Warrants agricoles.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  2. Résultat n°2
    Inscription des warrants agricoles.

    1 media

    Inscription des warrants agricoles.

    Date

    1931-1959

    Cote

    4U25/166

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions administratives.
    • Inscription des warrants agricoles.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  3. Résultat n°3
    Warrants agricoles.

    1 media

    Warrants agricoles.

    Date

    1911-1962

    Cote

    4U7/202

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions administratives.
    • Warrants agricoles.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.