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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Warrants agricoles.

1 media

Warrants agricoles.
Cote
4U36/55
 Date
1911-1962
 Lieu
THIZY
 Type de document
WARRANT

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions administratives.
  • Warrants agricoles.
Résultat n°2
Inscription des warrants agricoles.

1 media

Inscription des warrants agricoles.
Cote
4U25/166
 Date
1931-1959
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
WARRANT

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions administratives.
  • Inscription des warrants agricoles.
Résultat n°3
Warrants agricoles.

1 media

Warrants agricoles.
Cote
4U7/202
 Date
1911-1962
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
WARRANT

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions administratives.
  • Warrants agricoles.