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  1. Résultat n°1

    Cote vacante.

    Cote

    5242W/38

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Cotes vacantes.
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2

    Règlement intérieur, durée du travail, visites de l'inspection du travail, institutions représentatives du personnel, maladie professionnelle, procès-verbaux des représentants du personnel.

    Date

    1983-2007

    Cote

    5242W/45

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Papeteries du Val d'Ardières (Les Ardillats).
    • Règlement intérieur, durée du travail, visites de l'inspection...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3

    Cote vacante.

    Cote

    5242W/36

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Cotes vacantes.
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4

    Cote vacante.

    Cote

    5242W/37

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Cotes vacantes.
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5

    Cote vacante.

    Cote

    5242W/19

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Lyon 1er arrondissement.

    1 media

    Lyon 1er arrondissement.

    Date

    1986-2016

    Cote

    6176W24

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Lyon 1er arrondissement.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux des délégués du personnel et du comité d'entreprise, accords d'entreprise, institutions représentatives du personnel, enquête d'abattement de salaire pour les travailleurs handicapés.

    Date

    1986-2009

    Cote

    5242W/15

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Procès-verbaux des délégués du personnel et du comité...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    Ares.

    1 media

    Ares.

    Date

    1988-2016

    Cote

    6176W29

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Lyon 9e arrondissement.
    • Ares.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9
    Ezdo Sail.

    1 media

    Ezdo Sail.

    Date

    1988-2016

    Cote

    6176W32

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Lyon 9e arrondissement.
    • Ezdo Sail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10
    Adequat.

    1 media

    Adequat.

    Date

    1988-2016

    Cote

    6176W30

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Lyon 9e arrondissement.
    • Adequat.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11
    Jours de Printemps.

    1 media

    Jours de Printemps.

    Date

    1988-2016

    Cote

    6176W33

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Lyon 9e arrondissement.
    • Jours de Printemps.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  12. Résultat n°12
    Rustic.

    1 media

    Rustic.

    Date

    1988-2016

    Cote

    6176W27

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Lyon 8e arrondissement.
    • Rustic.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  13. Résultat n°13
    Herbas.

    1 media

    Herbas.

    Date

    1988-2016

    Cote

    6176W28

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Lyon 8e arrondissement.
    • Herbas.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  14. Résultat n°14
    Comm'Back.

    1 media

    Comm'Back.

    Date

    1988-2016

    Cote

    6176W31

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Lyon 9e arrondissement.
    • Comm'Back.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  15. Résultat n°15

    Coupures de presse, travailleurs handicapés, redressement judiciaires, licenciement de salarié protégé, recours hiérarchique.

    Date

    1991-2013

    Cote

    5242W/14

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Coupures de presse, travailleurs handicapés, redressement...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  16. Résultat n°16

    Lyon 4.

    Date

    1991-2010

    Cote

    6304W/4

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Lyon.
    • Lyon 4.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  17. Résultat n°17
    Allo Transports.

    1 media

    Allo Transports.

    Date

    1992-2008

    Cote

    6176W68

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Allo Transports.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  18. Résultat n°18
    Bane Chay.

    1 media

    Bane Chay.

    Date

    1992-2008

    Cote

    6176W72

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Bane Chay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  19. Résultat n°19
    Association Oikos.

    1 media

    Association Oikos.

    Date

    1992-2008

    Cote

    6176W69

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Association Oikos.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  20. Résultat n°20
    Accords France.

    1 media

    Accords France.

    Date

    1992-2008

    Cote

    6176W66

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Accords France.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône