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125 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Objets mobiliers destinés au logement de l’instituteur et aux classes de l’école communale.

    1 media

    Objets mobiliers destinés au logement de l’instituteur et aux classes de l’école communale.

    Date

    1854-1940

    Cote

    EDEPOT54/125

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Objets mobiliers destinés au logement de l’instituteur...

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  2. Résultat n°2
    Allocation scolaire. 

    1 media

    Allocation scolaire. 

    Date

    1955-1976

    Cote

    EDEPOT54/124

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Allocation scolaire. 

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  3. Résultat n°3
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1876-1889

    Cote

    EDEPOT54/123

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Instituteurs.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  4. Résultat n°4
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1882-1946

    Cote

    EDEPOT54/122

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  5. Résultat n°5
    Aide sociale pour des hospitalisations.

    1 media

    Aide sociale pour des hospitalisations.

    Date

    1955-1967

    Cote

    EDEPOT54/121

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Aide sociale pour des hospitalisations.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  6. Résultat n°6
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1939-1943

    Cote

    EDEPOT54/120

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Allocations militaires.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  7. Résultat n°7
    Victimes de guerre.

    1 media

    Victimes de guerre.

    Date

    1921-1950

    Cote

    EDEPOT54/119

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Victimes de guerre.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  8. Résultat n°8
    Assistance médicale gratuite, organisation.

    1 media

    Assistance médicale gratuite, organisation.

    Date

    1905-1955

    Cote

    EDEPOT54/118

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite, organisation.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  9. Résultat n°9
    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    1 media

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    Date

    1905-1945

    Cote

    EDEPOT54/117

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  10. Résultat n°10
    Aliénés.

    1 media

    Aliénés.

    Date

    1872-1939

    Cote

    EDEPOT54/116

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Aliénés.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  11. Résultat n°11
    Jardins familiaux.

    1 media

    Jardins familiaux.

    Date

    1942-1946

    Cote

     EDEPOT54/115

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection de la famille.
    • Jardins familiaux.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  12. Résultat n°12
    Association des familles de la commune.

    1 media

    Association des familles de la commune.

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT54/114

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection de la famille.
    • Association des familles de la commune.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  13. Résultat n°13
    Encouragement aux familles nombreuses.

    1 media

    Encouragement aux familles nombreuses.

    Date

    1940-1959

    Cote

    EDEPOT54/113

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection de la famille.
    • Encouragement aux familles nombreuses.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  14. Résultat n°14
    Assistance.

    1 media

    Assistance.

    Date

    1922-1949

    Cote

    EDEPOT54/112

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection de la famille.
    • Assistance.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  15. Résultat n°15
    Assistance aux femmes en couches.

    1 media

    Assistance aux femmes en couches.

    Date

    1910-1964

    Cote

    EDEPOT54/111

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  16. Résultat n°16
    Enfants assistés et pupilles de la nation.

    1 media

    Enfants assistés et pupilles de la nation.

    Date

    1874-1942

    Cote

    EDEPOT54/110

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants assistés et pupilles de la nation.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  17. Résultat n°17
    Retrait ou décès.

    1 media

    Retrait ou décès.

    Date

    1910-1944

    Cote

    EDEPOT54/109

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses. , déclarations.
    • Enfants placés.
    • Retrait ou décès.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  18. Résultat n°18
    Placements.

    1 media

    Placements.

    Date

    1911-1944

    Cote

    EDEPOT54/108

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses. , déclarations.
    • Enfants placés.
    • Placements.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  19. Résultat n°19
    EDEPOT54/107

    1 media

    EDEPOT54/107

    Date

    1908-1919.

    Cote

    EDEPOT54/107

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses. , déclarations.
    • Certificats remis. 
    • EDEPOT54/107

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  20. Résultat n°20
    s.d.-1907.

    1 media

    s.d.-1907.

    Date

    s.d.-1907.

    Cote

    EDEPOT54/106

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses. , déclarations.
    • Certificats remis. 
    • s.d.-1907.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  21. Résultat n°21
    1919-1944.

    1 media

    1919-1944.

    Date

    1919-1944.

    Cote

    EDEPOT54/105

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses. , déclarations.
    • Registres de déclarations.
    • 1919-1944.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  22. Résultat n°22
    1903-1918.

    1 media

    1903-1918.

    Date

    1903-1918.

    Cote

    EDEPOT54/104

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses. , déclarations.
    • Registres de déclarations.
    • 1903-1918.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  23. Résultat n°23
    Parents ou ayants droit, déclaration.

    1 media

    Parents ou ayants droit, déclaration.

    Date

    1909-1938

    Cote

    EDEPOT54/103

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents ou ayants droit, déclaration.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  24. Résultat n°24
    Legs et dotations.

    1 media

    Legs et dotations.

    Date

    1816-1839

    Cote

    EDEPOT54/102

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Legs et dotations.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  25. Résultat n°25
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1878-1944

    Cote

    EDEPOT54/101

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  26. Résultat n°26
    1889-1928.

    1 media

    1889-1928.

    Date

    1889-1928.

    Cote

    EDEPOT54/100

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations.
    • 1889-1928.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  27. Résultat n°27
    1829-1888.

    1 media

    1829-1888.

    Date

    1829-1888.

    Cote

    EDEPOT54/99

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations.
    • 1829-1888.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  28. Résultat n°28
    Statistique générale.

    1 media

    Statistique générale.

    Date

    1875-1954

    Cote

    EDEPOT54/98

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Statistique générale.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  29. Résultat n°29
    Culte, réorganisation de la gestion de la Fabrique.

    1 media

    Culte, réorganisation de la gestion de la Fabrique.

    Date

    1801-1822

    Cote

    EDEPOT54/97

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Culte, réorganisation de la gestion de la Fabrique.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  30. Résultat n°30
    Réseau électrique, 

    1 media

    Réseau électrique, 

    Date

    1950

    Cote

    EDEPOT54/96

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau électrique, 

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  31. Résultat n°31
    Distribution d’eau, concession au syndicat intercommunal de la vallée de l’Ardières.

    1 media

    Distribution d’eau, concession au syndicat intercommunal de la vallée de l’Ardières.

    Date

    1954-1963

    Cote

    EDEPOT54/95

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau d'eau potable.
    • Distribution d’eau, concession au syndicat intercommunal...

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  32. Résultat n°32
    Adduction, projets.

    1 media

    Adduction, projets.

    Date

    1927-1945

    Cote

    EDEPOT54/94

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau d'eau potable.
    • Adduction, projets.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  33. Résultat n°33
    Places publiques.

    1 media

    Places publiques.

    Date

    1936-1957

    Cote

    EDEPOT54/93

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Places publiques.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  34. Résultat n°34
    Construction d’un mur sur le chemin d’un puits communal.

    1 media

    Construction d’un mur sur le chemin d’un puits communal.

    Date

    1812

    Cote

    EDEPOT54/92

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Élargissement, alignement, entretien, travaux.
    • Construction d’un mur sur le chemin d’un puits communal.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  35. Résultat n°35
    Rue du cimetière.

    1 media

    Rue du cimetière.

    Date

    1936-1943

    Cote

    EDEPOT54/91

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Élargissement, alignement, entretien, travaux.
    • Rue du cimetière.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  36. Résultat n°36
    Chemins vicinaux ordinaires n°1 (de Chénelette à Saint-Igny-de-vers), n°2 (de Chénelette à Saint-Didier-sur-Beaujeu).

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires n°1 (de Chénelette à Saint-Igny-de-vers), n°2 (de Chénelette à Saint-Didier-sur-Beaujeu).

    Date

    1872-1885

    Cote

    EDEPOT54/90

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Élargissement, alignement, entretien, travaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires n°1 (de Chénelette à Saint-Igny-de-vers),...

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  37. Résultat n°37
    Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure à Saint-Mamert) puis chemin départemental n° 23, chemin vicinal de grande communication n°37 puis chemin départemental n°37.

    1 media

    Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure à Saint-Mamert) puis chemin départemental n° 23, chemin vicinal de grande communication n°37 puis chemin départemental n°37.

    Date

    1863-1979

    Cote

    EDEPOT54/89

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Élargissement, alignement, entretien, travaux.
    • Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure...

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  38. Résultat n°38
    Route départementale n°4 de la Saône à la Loire (1864-1886), puis chemin vicinal de grande communication n° 4 bis (1888-1923).

    1 media

    Route départementale n°4 de la Saône à la Loire (1864-1886), puis chemin vicinal de grande communication n° 4 bis (1888-1923).

    Date

    1864-1923

    Cote

    EDEPOT54/88

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Élargissement, alignement, entretien, travaux.
    • Route départementale n°4 de la Saône à la Loire (1864-1886),...

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  39. Résultat n°39
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1922-1925

    Cote

    EDEPOT54/87

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Élargissement, alignement, entretien, travaux.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  40. Résultat n°40
    Pont et Chaussés, interventions pour des travaux.

    1 media

    Pont et Chaussés, interventions pour des travaux.

    Date

    1971-1977

    Cote

    EDEPOT54/86

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Pont et Chaussés, interventions pour des travaux.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  41. Résultat n°41
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1881-1955

    Cote

    EDEPOT54/85

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  42. Résultat n°42
    Mare située dans le bourg.

    1 media

    Mare située dans le bourg.

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEPOT54/84

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Biens communaux.
    • Mare située dans le bourg.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  43. Résultat n°43
    Source de Fontbelle.

    1 media

    Source de Fontbelle.

    Date

    1897-1902

    Cote

    EDEPOT54/83

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Biens communaux.
    • Source de Fontbelle.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  44. Résultat n°44
    Horloge électrique, installation dans le clocher de l’église.

    1 media

    Horloge électrique, installation dans le clocher de l’église.

    Date

    1936-1938

    Cote

    EDEPOT54/82

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Horloge électrique, installation dans le clocher de...

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  45. Résultat n°45
    Lavoir public, construction.

    1 media

    Lavoir public, construction.

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEPOT54/81

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Lavoir public, construction.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  46. Résultat n°46
    Réparations.

    1 media

    Réparations.

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEPOT54/80

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Groupe scolaire.
    • Réparations.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  47. Résultat n°47
    Nouveaux bâtiments.

    1 media

    Nouveaux bâtiments.

    Date

    1881-1942

    Cote

    EDEPOT54/79

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Groupe scolaire.
    • Nouveaux bâtiments.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  48. Résultat n°48
    Tous bâtiments, travaux d’entretien.

    1 media

    Tous bâtiments, travaux d’entretien.

    Date

    1936-1946

    Cote

    EDEPOT54/78

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Tous bâtiments, travaux d’entretien.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  49. Résultat n°49
    Recettes et dépenses, gestion.

    1 media

    Recettes et dépenses, gestion.

    Date

    1797-1829

    Cote

    EDEPOT54/77

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Recettes et dépenses, gestion.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  50. Résultat n°50
    Mandats, enregistrement.

    1 media

    Mandats, enregistrement.

    Date

    1917-1948

    Cote

    EDEPOT54/76

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Mandats, enregistrement.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  51. Résultat n°51
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1846-1918

    Cote

    EDEPOT54/75

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  52. Résultat n°52
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1869-1955

    Cote

    EDEPOT54/74

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  53. Résultat n°53
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1942-1954

    Cote

    EDEPOT54/73

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  54. Résultat n°54
    Chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Chapitres additionnels au budget.

    Date

    1847-1940

    Cote

    EDEPOT54/72

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Chapitres additionnels au budget.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  55. Résultat n°55
    1940-1956.

    1 media

    1940-1956.

    Date

    1940-1956.

    Cote

    EDEPOT54/71

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • 1940-1956.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  56. Résultat n°56
    1909-1939.

    1 media

    1909-1939.

    Date

    1909-1939.

    Cote

    EDEPOT54/70

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • 1909-1939.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  57. Résultat n°57
    1908.

    1 media

    1908.

    Date

    1908.

    Cote

    EDEPOT54/69

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • 1908.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  58. Résultat n°58
    1846-1906.

    1 media

    1846-1906.

    Date

    1846-1906.

    Cote

    EDEPOT54/68

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • 1846-1906.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  59. Résultat n°59
    Caisse de sécurité sociale.

    1 media

    Caisse de sécurité sociale.

    Date

    1947-1962

    Cote

    EDEPOT54/67

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Caisse de sécurité sociale.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  60. Résultat n°60
    Tribunaux de commerce.  

    1 media

    Tribunaux de commerce.  

    Date

    1884-1968

    Cote

    EDEPOT54/66

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux de commerce.  

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  61. Résultat n°61
    Référendum.

    1 media

    Référendum.

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT54/65

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Référendum.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  62. Résultat n°62
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1880-1931

    Cote

    EDEPOT54/64

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  63. Résultat n°63
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1857-1936

    Cote

    EDEPOT54/63

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Législatives.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  64. Résultat n°64
    Conseils généraux.

    1 media

    Conseils généraux.

    Date

    1852-1946

    Cote

    EDEPOT54/62

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Conseils généraux.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  65. Résultat n°65
    Conseils d’arrondissement.

    1 media

    Conseils d’arrondissement.

    Date

    1861-1937

    Cote

    EDEPOT54/61

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Conseils d’arrondissement.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  66. Résultat n°66
    Municipales.

    1 media

    Municipales.

    Date

    1871-1947

    Cote

    EDEPOT54/60

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Municipales.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  67. Résultat n°67
    1900-1946.

    1 media

    1900-1946.

    Date

    1900-1946.

    Cote

    EDEPOT54/59

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections, émargement.
    • 1900-1946.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  68. Résultat n°68
    1855-1899.

    1 media

    1855-1899.

    Date

    1855-1899.

    Cote

    EDEPOT54/58

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections, émargement.
    • 1855-1899.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  69. Résultat n°69
    Élevage, déclarations de maladies contagieuses et suivi.

    1 media

    Élevage, déclarations de maladies contagieuses et suivi.

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEPOT54/57

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Élevage, déclarations de maladies contagieuses et suivi.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  70. Résultat n°70
    Centre d’abatage de la commune.

    1 media

    Centre d’abatage de la commune.

    Date

    1937-1942

    Cote

    EDEPOT54/56

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Centre d’abatage de la commune.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  71. Résultat n°71
    Tueries particulières et foires et marchés.

    1 media

    Tueries particulières et foires et marchés.

    Date

    1889-1954

    Cote

    EDEPOT54/55

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Tueries particulières et foires et marchés.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  72. Résultat n°72
    Dépôt d’ordures ménagères.

    1 media

    Dépôt d’ordures ménagères.

    Date

    1935

    Cote

    EDEPOT54/54

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Dépôt d’ordures ménagères.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  73. Résultat n°73
    Adduction d’eau potable, analyse bactériologique de surveillance.

    1 media

    Adduction d’eau potable, analyse bactériologique de surveillance.

    Date

    1936-1945

    Cote

    EDEPOT54/53

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Adduction d’eau potable, analyse bactériologique de...

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  74. Résultat n°74
    Vaccination.

    1 media

    Vaccination.

    Date

    1908-1946

    Cote

    EDEPOT54/52

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Vaccination.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  75. Résultat n°75
    Prisonniers de guerre français.

    1 media

    Prisonniers de guerre français.

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEPOT54/51

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Prisonniers de guerre français.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  76. Résultat n°76
    Contrôle.

    1 media

    Contrôle.

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT54/50

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Ravitaillement.
    • Cartes d'alimentation.
    • Contrôle.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  77. Résultat n°77
    Demande.

    1 media

    Demande.

    Date

    1941

    Cote

    EDEPOT54/49

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Ravitaillement.
    • Cartes d'alimentation.
    • Demande.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  78. Résultat n°78
    Production agricole.

    1 media

    Production agricole.

    Date

    1941-1943

    Cote

    EDEPOT54/48

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Ravitaillement.
    • Production agricole.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  79. Résultat n°79
    Réquisitions.

    1 media

    Réquisitions.

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEPOT54/47

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réquisitions.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  80. Résultat n°80
    Défense passive.

    1 media

    Défense passive.

    Date

    1939-1944

    Cote

    EDEPOT54/46

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Défense passive.

    Producteur :

    Commune de Chénelette