Papiers privés.
Date
1868-1890
Cote
EDEPOT78/155
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Papiers privés.
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
1 media
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Résultat n°2
1 media
Écoles, établissement de la gratuité.
Date
1862-1878
Cote
EDEPOT78/154
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Instruction publique.
- Écoles, établissement de la gratuité.
-
-
Résultat n°3
1 media
Caisse des écoles, création et fonctionnement.
Date
1882-1907
Cote
EDEPOT78/153
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Instruction publique.
- Caisse des écoles, création et fonctionnement.
-
-
Résultat n°4
1 media
Institutrices, instituteurs et adjoints.
Date
1868-1933
Cote
EDEPOT78/152
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Instruction publique.
- Institutrices, instituteurs et adjoints.
-
-
Résultat n°5
1 media
Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.
Date
1866-1955
Cote
EDEPOT78/151
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Instruction publique.
- Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.
-
-
Résultat n°6
1 media
Affaires générales, suivi.
Date
1882-1953
Cote
EDEPOT78/150
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Instruction publique.
- Affaires générales, suivi.
-
-
Résultat n°7
1 media
Aliénés et indigents, participation aux frais médicaux et d'hospitalisation.
Date
1867-1910
Cote
EDEPOT78/149
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Aliénés et indigents, participation aux frais médicaux...
-
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Résultat n°8
1 media
Assistance, suivi.
Date
1865-1877, s.d.
Cote
EDEPOT78/148
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Voyageurs indigents.
- Assistance, suivi.
-
-
Résultat n°9
1 media
1876-1877
Date
1876-1877
Cote
EDEPOT78/147
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Voyageurs indigents.
- Secours de route, indemnisation des déplacements :...
- 1876-1877
-
-
Résultat n°10
1 media
1869-1877
Date
1869-1877
Cote
EDEPOT78/146
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Voyageurs indigents.
- Secours de route, indemnisation des déplacements :...
- 1869-1877
-
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Résultat n°11
1 media
Vieillards, infirmes et incurables, assistance.
Date
1908-1910
Cote
EDEPOT78/145
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Vieillards, infirmes et incurables, assistance.
-
-
Résultat n°12
1 media
Assistance médicale gratuite, suivi général.
Date
1897-1925
Cote
EDEPOT78/144
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Assistance médicale gratuite, suivi général.
-
-
Résultat n°13
1 media
Allocations militaires, attribution : registre.
Date
[1921]-1928
Cote
EDEPOT78/143
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Allocations militaires, attribution : registre.
-
-
Résultat n°14
1 media
Femmes en couches et familles nombreuses, assistance.
Date
1922-1924
Cote
EDEPOT78/142
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Femmes en couches et familles nombreuses, assistance.
-
-
Résultat n°15
1 media
Enfants assistés, secours.
Date
1868-1910
Cote
EDEPOT78/141
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Protection du premier âge et de l'enfance.
- Enfants assistés, secours.
-
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Résultat n°16
1 media
Décès d’enfants placés, déclaration : registre.
Date
1876-1877
Cote
EDEPOT78/140
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Protection du premier âge et de l'enfance.
- Décès d’enfants placés, déclaration : registre.
-
-
Résultat n°17
1 media
Placement des enfants, suivi.
Date
1910-1962
Cote
EDEPOT78/139
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Protection du premier âge et de l'enfance.
- Placement des enfants, suivi.
-
-
Résultat n°18
1 media
1959-1962
Date
1959-1962
Cote
EDEPOT78/138
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Protection du premier âge et de l'enfance.
- Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclaration : registres.
- 1959-1962
-
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Résultat n°19
1 media
1941-1958
Date
1941-1958
Cote
EDEPOT78/137
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Protection du premier âge et de l'enfance.
- Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclaration : registres.
- 1941-1958
-
-
Résultat n°20
1 media
1914-1941
Date
1914-1941
Cote
EDEPOT78/136
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Protection du premier âge et de l'enfance.
- Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclaration : registres.
- 1914-1941
-
-
Résultat n°21
1 media
1878-1914
Date
1878-1914
Cote
EDEPOT78/135
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Protection du premier âge et de l'enfance.
- Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclaration : registres.
- 1878-1914
-
-
Résultat n°22
1 media
Parents et ayants-droits, déclaration : registre.
Date
1928-1940
Cote
EDEPOT78/134
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Protection du premier âge et de l'enfance.
- Parents et ayants-droits, déclaration : registre.
-
-
Résultat n°23
1 media
Données récapitulatives, compilation.
Date
1882-1891
Cote
EDEPOT78/133
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Protection du premier âge et de l'enfance.
- Données récapitulatives, compilation.
-
-
Résultat n°24
1 media
Établissements hospitaliers et instituts.
Date
1883-1908
Cote
EDEPOT78/132
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Établissements hospitaliers et instituts.
-
-
Résultat n°25
1 media
Dons, legs, secours pour les nécessiteux.
Date
1867-1910
Cote
EDEPOT78/131
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Dons, legs, secours pour les nécessiteux.
-
-
Résultat n°26
1 media
Comptes de gestion.
Date
1907-1929
Cote
EDEPOT78/130
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance.
- Finances.
- Comptes de gestion.
-
-
Résultat n°27
1 media
Compte administratif.
Date
1943
Cote
EDEPOT78/129
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance.
- Finances.
- Compte administratif.
-
-
Résultat n°28
1 media
Budgets et chapitres additionnels.
Date
1905-1943
Cote
EDEPOT78/128
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance.
- Finances.
- Budgets et chapitres additionnels.
-
-
Résultat n°29
1 media
Membres de la commission administrative, nomination.
Date
1894-1910
Cote
EDEPOT78/127
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance.
- Membres de la commission administrative, nomination.
-
-
Résultat n°30
1 media
1953-1990
Date
1953-1990
Cote
EDEPOT78/126
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance.
- Délibérations : registres.
- 1953-1990
-
-
Résultat n°31
1 media
1937-1953
Date
1937-1953
Cote
EDEPOT78/125
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance.
- Délibérations : registres.
- 1937-1953
-
-
Résultat n°32
1 media
Culte catholique.
Date
1897-1910
Cote
EDEPOT78/124
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Culte catholique.
-
-
Résultat n°33
1 media
Régime des eaux, distribution par le syndicat intercommunal des eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier.
Date
1945-1959
Cote
EDEPOT78/123
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, transports.
- Régime des eaux, distribution par le syndicat intercommunal...
-
-
Résultat n°34
1 media
Électricité, distribution par le Syndicat intercommunal d'électricité.
Date
1924-1979
Cote
EDEPOT78/122
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, transports.
- Électricité, distribution par le Syndicat intercommunal...
-
-
Résultat n°35
1 media
Chemin de fer Lyon-Montbrison, enquête pour établissement de stations.
Date
1851-1897
Cote
EDEPOT78/121
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, transports.
- Chemin de fer Lyon-Montbrison, enquête pour établissement...
-
-
Résultat n°36
1 media
Chemins de grande communication.
Date
1886-1891
Cote
EDEPOT78/120
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, transports.
- Voirie.
- Routes et chemins, ouverture, rectification, modification...
- Chemins de grande communication.
-
-
Résultat n°37
1 media
Chemin d'intérêt commun de Duerne à la gare de la Giraudière.
Date
1874-1877
Cote
EDEPOT78/119
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, transports.
- Voirie.
- Routes et chemins, ouverture, rectification, modification...
- Chemin d'intérêt commun de Duerne à la gare de la Giraudière.
-
-
Résultat n°38
1 media
Chemins vicinaux ordinaires.
Date
1857-1920
Cote
EDEPOT78/118
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, transports.
- Voirie.
- Routes et chemins, ouverture, rectification, modification...
- Chemins vicinaux ordinaires.
-
-
Résultat n°39
1 media
Chemin rural non reconnu "du Terron".
Date
1906
Cote
EDEPOT78/117
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, transports.
- Voirie.
- Routes et chemins, ouverture, rectification, modification...
- Chemin rural non reconnu "du Terron".
-
-
Résultat n°40
1 media
Tous chemins.
Date
1850-1909
Cote
EDEPOT78/116
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, transports.
- Voirie.
- Routes et chemins, ouverture, rectification, modification...
- Tous chemins.
-
-
Résultat n°41
1 media
Finances, suivi.
Date
1913-1954
Cote
EDEPOT78/115
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, transports.
- Voirie.
- Service vicinal.
- Finances, suivi.
-
-
Résultat n°42
1 media
Affaires générales, nomination des agents voyers.
Date
1879-1886
Cote
EDEPOT78/114
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, transports.
- Voirie.
- Service vicinal.
- Affaires générales, nomination des agents voyers.
-
-
Résultat n°43
1 media
Biens communaux, adduction d'eau potable.
Date
1910
Cote
EDEPOT78/113
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Biens communaux, adduction d'eau potable.
-
-
Résultat n°44
1 media
École de filles, construction et réparation.
Date
1875-1913
Cote
EDEPOT78/112
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Édifices communaux.
- École de filles, construction et réparation.
-
-
Résultat n°45
1 media
Maison-école de garçons.
Date
1861-1914
Cote
EDEPOT78/111
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Édifices communaux.
- Maison-école de garçons.
-
-
Résultat n°46
1 media
Écoles publiques et logement de l'instituteur, travaux de réparation et d'entretien.
Date
1874-1954, s.d.
Cote
EDEPOT78/110
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Édifices communaux.
- Écoles publiques et logement de l'instituteur, travaux...
-
-
Résultat n°47
1 media
Église et presbytère, location et réparation.
Date
1907-1908
Cote
EDEPOT78/109
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Édifices communaux.
- Église et presbytère, location et réparation.
-
-
Résultat n°48
1 media
Tous bâtiments, réparations et entretien.
Date
1859-1954
Cote
EDEPOT78/108
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Édifices communaux.
- Tous bâtiments, réparations et entretien.
-
-
Résultat n°49
1 media
Mandats et titres de recettes, enregistrement.
Date
1953-1954
Cote
EDEPOT78/107
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Finances de la commune.
- Comptabilité.
- Mandats et titres de recettes, enregistrement.
-
-
Résultat n°50
1 media
Livres de détails des recettes et dépenses.
Date
1848-1947
Cote
EDEPOT78/106
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Finances de la commune.
- Comptabilité.
- Livres de détails des recettes et dépenses.
-
-
Résultat n°51
1 media
Recettes et dépenses, suivi et validation.
Date
1917-1954, s.d.
Cote
EDEPOT78/105
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Finances de la commune.
- Comptabilité.
- Recettes et dépenses, suivi et validation.
-
-
Résultat n°52
1 media
Comptes de la commune et du bureau de bienfaisance.
Date
1904-1925
Cote
EDEPOT78/104
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Finances de la commune.
- Budgets et comptes.
- Comptes de la commune et du bureau de bienfaisance.
-
-
Résultat n°53
1 media
Comptes de gestion.
Date
1827-1929
Cote
EDEPOT78/103
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Finances de la commune.
- Budgets et comptes.
- Comptes de gestion.
-
-
Résultat n°54
1 media
Comptes administratifs.
Date
1835-1954, s.d.
Cote
EDEPOT78/102
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Finances de la commune.
- Budgets et comptes.
- Comptes administratifs.
-
-
Résultat n°55
1 media
Comptes d’ordre.
Date
[1832]-1833
Cote
EDEPOT78/101
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Finances de la commune.
- Budgets et comptes.
- Comptes d’ordre.
-
-
Résultat n°56
1 media
Budget supplémentaires.
Date
1944-1954
Cote
EDEPOT78/100
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Finances de la commune.
- Budgets et comptes.
- Budget supplémentaires.
-
-
Résultat n°57
1 media
Budgets et chapitres additionnels.
Date
1827-1954
Cote
EDEPOT78/99
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Finances de la commune.
- Budgets et comptes.
- Budgets et chapitres additionnels.
-
-
Résultat n°58
1 media
Caisse d’Allocations Familiales.
Date
1947-1956
Cote
EDEPOT78/98
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections socioprofessionnelles, organisation et résultats.
- Caisse d’Allocations Familiales.
-
-
Résultat n°59
1 media
Sécurité Sociale.
Date
1947-1955, s.d.
Cote
EDEPOT78/97
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections socioprofessionnelles, organisation et résultats.
- Sécurité Sociale.
-
-
Résultat n°60
1 media
Chambre et tribunal de commerce.
Date
1892-1958
Cote
EDEPOT78/96
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections socioprofessionnelles, organisation et résultats.
- Chambre et tribunal de commerce.
-
-
Résultat n°61
1 media
Tribunaux des baux ruraux.
Date
1946-1959
Cote
EDEPOT78/95
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections socioprofessionnelles, organisation et résultats.
- Tribunaux des baux ruraux.
-
-
Résultat n°62
1 media
Chambre d’agriculture.
Date
1920-1959
Cote
EDEPOT78/94
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections socioprofessionnelles, organisation et résultats.
- Chambre d’agriculture.
-
-
Résultat n°63
1 media
Référendums.
Date
1945-1958
Cote
EDEPOT78/93
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections politiques.
- Scrutin, organisation et résultats.
- Référendums.
-
-
Résultat n°64
1 media
Générales.
Date
1945-1951
Cote
EDEPOT78/92
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections politiques.
- Scrutin, organisation et résultats.
- Générales.
-
-
Résultat n°65
1 media
Sénatoriales.
Date
1880-1959
Cote
EDEPOT78/91
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections politiques.
- Scrutin, organisation et résultats.
- Sénatoriales.
-
-
Résultat n°66
1 media
Conseil Général.
Date
1862-1958
Cote
EDEPOT78/90
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections politiques.
- Scrutin, organisation et résultats.
- Conseil Général.
-
-
Résultat n°67
1 media
Législatives.
Date
1869-1951
Cote
EDEPOT78/89
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections politiques.
- Scrutin, organisation et résultats.
- Législatives.
-
-
Résultat n°68
1 media
Conseil d’arrondissement.
Date
1881-1934
Cote
EDEPOT78/88
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections politiques.
- Scrutin, organisation et résultats.
- Conseil d’arrondissement.
-
-
Résultat n°69
1 media
Municipales.
Date
1848-1959
Cote
EDEPOT78/87
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections politiques.
- Scrutin, organisation et résultats.
- Municipales.
-
-
Résultat n°70
1 media
1911-1959
Date
1911-1959
Cote
EDEPOT78/86
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections politiques.
- Toutes élections, constitution de l'électorat.
- 1911-1959
-
-
Résultat n°71
1 media
1872-1910
Date
1872-1910
Cote
EDEPOT78/85
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections politiques.
- Toutes élections, constitution de l'électorat.
- 1872-1910
-
-
Résultat n°72
1 media
Maladies du bétail.
Date
1899-1964
Cote
EDEPOT78/84
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Hygiène publique.
- Maladies du bétail.
-
-
Résultat n°73
1 media
Vaccination, suivi.
Date
1928-1960
Cote
EDEPOT78/83
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Hygiène publique.
- Vaccination, suivi.
-
-
Résultat n°74
1 media
Maladies contagieuses, déclaration.
Date
1928-1974
Cote
EDEPOT78/82
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Hygiène publique.
- Maladies contagieuses, déclaration.
-
-
Résultat n°75
1 media
Établissements insalubres et incommodes, déclaration.
Date
1895-1951
Cote
EDEPOT78/81
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Hygiène publique.
- Établissements insalubres et incommodes, déclaration.
-
-
Résultat n°76
1 media
Règlementation.
Date
1905
Cote
EDEPOT78/80
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Hygiène publique.
- Règlementation.
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Résultat n°77
1 media
Justice, notification de condamnations.
Date
1903-1910
Cote
EDEPOT78/79
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Justice, notification de condamnations.
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Résultat n°78
1 media
Police générale, immatriculation des étrangers.
Date
1893-1928
Cote
EDEPOT78/78
-
Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Police.
- Police générale, immatriculation des étrangers.
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Résultat n°79
1 media
Police rurale, suivi de la société de chasse.
Date
1924
Cote
EDEPOT78/77
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Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Police.
- Police rurale, suivi de la société de chasse.
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Résultat n°80
1 media
Chiens errants et police de la rage, surveillance.
Date
1852-1905
Cote
EDEPOT78/76
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Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne
- Archives postérieures à 1790.
- Police.
- Police locale.
- Chiens errants et police de la rage, surveillance.
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