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117 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Papiers de famille.

    1 media

    Papiers de famille.

    Date

    1574-1751

    Cote

    1E1649

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille de Bussière.
    • Papiers de famille.
  2. Résultat n°2
    Succession de Françoise de Bussières.

    1 media

    Succession de Françoise de Bussières.

    Date

    1719-1768

    Cote

    1E1650

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille de Bussière.
    • Succession de Françoise de Bussières.
  3. Résultat n°3
    Rente constituée par Louis de Bussières.

    1 media

    Rente constituée par Louis de Bussières.

    Date

    1703-1752

    Cote

    1E1651

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille de Bussière.
    • Rente constituée par Louis de Bussières.
  4. Résultat n°4
    Reconnaissances, procédures.

    1 media

    Reconnaissances, procédures.

    Date

    1685-1788

    Cote

    1E1652

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille de Bussière.
    • Reconnaissances, procédures.
  5. Résultat n°5
    Rente perçue par la famille Berthelon de Brosses et acquise par Louis Mignot de Bussy.

    1 media

    Rente perçue par la famille Berthelon de Brosses et acquise par Louis Mignot de Bussy.

    Date

    1745-1775

    Cote

    1E1653

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Rente perçue par la famille Berthelon de Brosses et...
  6. Résultat n°6
    Reconnaissance.

    1 media

    Reconnaissance.

    Date

    1759

    Cote

    1E1654

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Reconnaissance.
  7. Résultat n°7
    Quittance.

    1 media

    Quittance.

    Date

    1768

    Cote

    1E1655

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Quittance.
  8. Résultat n°8
    Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.

    1 media

    Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.

    Date

    1538

    Cote

    1E1656

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.
  9. Résultat n°9
    Foi et hommage, aveux et dénombrements.

    1 media

    Foi et hommage, aveux et dénombrements.

    Date

    1601-XVIIIe s.

    Cote

    1E1657

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Foi et hommage, aveux et dénombrements.
  10. Résultat n°10
    Sommaire général des servis dus par les seigneurs de Bussy.

    1 media

    Sommaire général des servis dus par les seigneurs de Bussy.

    Date

    1761

    Cote

    1E1658

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Sommaire général des servis dus par les seigneurs de...
  11. Résultat n°11
    Reconnaissances de rentes.

    1 media

    Reconnaissances de rentes.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1659

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Reconnaissances de rentes.
  12. Résultat n°12
    Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris envers Louis Mignot de Bussy.

    1 media

    Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris envers Louis Mignot de Bussy.

    Date

    1762

    Cote

    1E1660

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Succession d'André de Bonnel (en faveur de Louis Mignot,...
    • Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris...
  13. Résultat n°13
    Ventes passées par Louis de Mignot.

    1 media

    Ventes passées par Louis de Mignot.

    Date

    1764-1769

    Cote

    1E1661

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Succession d'André de Bonnel (en faveur de Louis Mignot,...
    • Ventes passées par Louis de Mignot.
  14. Résultat n°14
    Procédures liées à la succession.

    1 media

    Procédures liées à la succession.

    Date

    1766-1769

    Cote

    1E1662

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Succession d'André de Bonnel (en faveur de Louis Mignot,...
    • Procédures liées à la succession.
  15. Résultat n°15
    Entretien d'un chemin.

    1 media

    Entretien d'un chemin.

    Date

    1775

    Cote

    1E1663

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Entretien d'un chemin.
  16. Résultat n°16
    Contre la commanderie de Belleville.

    1 media

    Contre la commanderie de Belleville.

    Date

    1379-1679

    Cote

    1E1664

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre la commanderie de Belleville.
  17. Résultat n°17
    Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.

    1 media

    Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.

    Date

    1727

    Cote

    1E1665

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.
  18. Résultat n°18
    Contre Antoine Manges, marchand.

    1 media

    Contre Antoine Manges, marchand.

    Date

    1735

    Cote

    1E1666

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Antoine Manges, marchand.
  19. Résultat n°19
    Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

    1 media

    Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

    Date

    1737

    Cote

    1E1667

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.
  20. Résultat n°20
    Contre la maison des pauvres de Reneins.

    1 media

    Contre la maison des pauvres de Reneins.

    Date

    1740-1744

    Cote

    1E1668

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre la maison des pauvres de Reneins.
  21. Résultat n°21
    Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.

    1 media

    Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.

    Date

    1727-1754

    Cote

    1E1669

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.
  22. Résultat n°22
    Contre Antoine Guillard, de Romanèche.

    1 media

    Contre Antoine Guillard, de Romanèche.

    Date

    1755-1756

    Cote

    1E1670

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Antoine Guillard, de Romanèche.
  23. Résultat n°23
    Contre Louis Léviste de Briandas.

    1 media

    Contre Louis Léviste de Briandas.

    Date

    1763-1766

    Cote

    1E1671

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Louis Léviste de Briandas.
  24. Résultat n°24
    Succession d'Abel-Ange Mignot.

    1 media

    Succession d'Abel-Ange Mignot.

    Date

    1784

    Cote

    1E1672

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Succession d'Abel-Ange Mignot.
  25. Résultat n°25
    Pour une association de propriétaires viticulteurs.

    1 media

    Pour une association de propriétaires viticulteurs.

    Date

    1784-1786

    Cote

    1E1673

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Pour une association de propriétaires viticulteurs.
  26. Résultat n°26
    Donation de la seigneurie de Fontcrenne et de la terre du Sou.

    1 media

    Donation de la seigneurie de Fontcrenne et de la terre du Sou.

    Date

    1767-1778

    Cote

    1E1674

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Au sujet des seigneuries de Fontcrenne et du Sou.
    • Donation de la seigneurie de Fontcrenne et de la terre...
  27. Résultat n°27
    Contre Jean de Gaspard, marquis de Saint-Amour.

    1 media

    Contre Jean de Gaspard, marquis de Saint-Amour.

    Date

    1779-1781

    Cote

    1E1675

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Au sujet des seigneuries de Fontcrenne et du Sou.
    • Contre Jean de Gaspard, marquis de Saint-Amour.
  28. Résultat n°28
    Contre la marquise de Saint-Amour.

    1 media

    Contre la marquise de Saint-Amour.

    Date

    1784-1786

    Cote

    1E1676

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Au sujet des seigneuries de Fontcrenne et du Sou.
    • Contre la marquise de Saint-Amour.
  29. Résultat n°29
    Contrats de mariage, testaments.

    1 media

    Contrats de mariage, testaments.

    Date

    1520-1719

    Cote

    1E1677

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Titres de famille.
    • Contrats de mariage, testaments.
  30. Résultat n°30
    François Gaspard : contrat de mariage, vente.

    1 media

    François Gaspard : contrat de mariage, vente.

    Date

    1554-1558

    Cote

    1E1678

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Titres de famille.
    • François Gaspard : contrat de mariage, vente.
  31. Résultat n°31
    Concession.

    1 media

    Concession.

    Date

    1441-1597

    Cote

    1E1679

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Concession.
  32. Résultat n°32
    Exercice par Ponthus de Saint-Amour.

    1 media

    Exercice par Ponthus de Saint-Amour.

    Date

    1471-1498

    Cote

    1E1680

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Exercice par Ponthus de Saint-Amour.
  33. Résultat n°33
    Exercice.

    1 media

    Exercice.

    Date

    1594-1620

    Cote

    1E1681/0

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Exercice par Jean puis Lazare de Saint-Amour.
    • Exercice.
  34. Résultat n°34
    Rétablissement du droit de guet par Louis XII.

    2 lots 4 medias

    Rétablissement du droit de guet par Louis XII.

    Date

    1504

    Cote

    1E1681/1

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Exercice par Jean puis Lazare de Saint-Amour.
    • Rétablissement du droit de guet par Louis XII.
  35. Résultat n°35
    Procédure contre les habitants de Belleville.

    1 media

    Procédure contre les habitants de Belleville.

    Date

    1591-1603

    Cote

    1E1682

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Procédure contre les habitants de Belleville.
  36. Résultat n°36
    Ponthus de Varennes.

    1 media

    Ponthus de Varennes.

    Date

    1502

    Cote

    1E1683

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Aveux et dénombrements.
    • Ponthus de Varennes.
  37. Résultat n°37
    Jean de Chierval.

    1 media

    Jean de Chierval.

    Date

    1547

    Cote

    1E1684

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Aveux et dénombrements.
    • Jean de Chierval.
  38. Résultat n°38
    Justice de Villié.

    1 media

    Justice de Villié.

    Date

    1605-1753

    Cote

    1E1685

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Justice de Villié.
  39. Résultat n°39
    Succession de Pierre de Rovedis (de Papia).

    1 media

    Succession de Pierre de Rovedis (de Papia).

    Date

    1482-1502

    Cote

    1E1686

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • Succession de Pierre de Rovedis (de Papia).
  40. Résultat n°40
    1457-1501

    1 media

    1457-1501

    Date

    1457-1501

    Cote

    1E1687

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1457-1501
  41. Résultat n°41
    1505-1533

    1 media

    1505-1533

    Date

    1505-1533

    Cote

    1E1688

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1505-1533
  42. Résultat n°42
    1539-1544

    1 media

    1539-1544

    Date

    1539-1544

    Cote

    1E1689

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1539-1544
  43. Résultat n°43
    1544-1545

    1 media

    1544-1545

    Date

    1544-1545

    Cote

    1E1690

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1544-1545
  44. Résultat n°44
    1545-1546

    1 media

    1545-1546

    Date

    1545-1546

    Cote

    1E1691

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1545-1546
  45. Résultat n°45
    1546-1551

    1 media

    1546-1551

    Date

    1546-1551

    Cote

    1E1692

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1546-1551
  46. Résultat n°46
    1556-1573

    1 media

    1556-1573

    Date

    1556-1573

    Cote

    1E1693

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1556-1573
  47. Résultat n°47
    1576-1631

    1 media

    1576-1631

    Date

    1576-1631

    Cote

    1E1694

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1576-1631
  48. Résultat n°48
    Aveux et dénombrements.

    1 media

    Aveux et dénombrements.

    Date

    1539-1767

    Cote

    1E1695

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Aveux et dénombrements.
  49. Résultat n°49
    Titres personnels de la famille de Gaspard.

    1 media

    Titres personnels de la famille de Gaspard.

    Date

    1600-1679

    Cote

    1E1696

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Titres personnels de la famille de Gaspard.
  50. Résultat n°50
    1468-1540

    1 media

    1468-1540

    Date

    1468-1540

    Cote

    1E1697

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1468-1540
  51. Résultat n°51
    1542-1586

    1 media

    1542-1586

    Date

    1542-1586

    Cote

    1E1698

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1542-1586
  52. Résultat n°52
    1580-1591

    1 media

    1580-1591

    Date

    1580-1591

    Cote

    1E1699

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1580-1591
  53. Résultat n°53
    1592-1604

    1 media

    1592-1604

    Date

    1592-1604

    Cote

    1E1700

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1592-1604
  54. Résultat n°54
    1614-1629

    1 media

    1614-1629

    Date

    1614-1629

    Cote

    1E1701

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1614-1629
  55. Résultat n°55
    1630-1760

    1 media

    1630-1760

    Date

    1630-1760

    Cote

    1E1702

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1630-1760
  56. Résultat n°56
    Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.

    1 media

    Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.

    Date

    1594-XVIIIe s.

    Cote

    1E1703

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Eglises.
    • Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.
  57. Résultat n°57
    Relations avec l'abbaye de Saint-Rigaud.

    1 media

    Relations avec l'abbaye de Saint-Rigaud.

    Date

    1660-1680

    Cote

    1E1704

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Eglises.
    • Relations avec l'abbaye de Saint-Rigaud.
  58. Résultat n°58
    Contre Antoine de La Porte, beau-père de Claude Gaspard.

    1 media

    Contre Antoine de La Porte, beau-père de Claude Gaspard.

    Date

    1599

    Cote

    1E1705

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Antoine de La Porte, beau-père de Claude Gaspard.
  59. Résultat n°59
    Contre Jean Vimard, apothicaire à Lyon.

    1 media

    Contre Jean Vimard, apothicaire à Lyon.

    Date

    1591

    Cote

    1E1706

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Jean Vimard, apothicaire à Lyon.
  60. Résultat n°60
    Contre Jean Saladin, fourbisseur à Villefranche.

    1 media

    Contre Jean Saladin, fourbisseur à Villefranche.

    Date

    1591-1594

    Cote

    1E1707

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Jean Saladin, fourbisseur à Villefranche.
  61. Résultat n°61
    Contre Pompée de La Balme, sieur de La Forest.

    1 media

    Contre Pompée de La Balme, sieur de La Forest.

    Date

    1592-1597

    Cote

    1E1708

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Pompée de La Balme, sieur de La Forest.
  62. Résultat n°62
    Cession au baron de Montrbloud.

    1 media

    Cession au baron de Montrbloud.

    Date

    1594

    Cote

    1E1709

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Cession au baron de Montrbloud.
  63. Résultat n°63
    Contre Claude de Beaufremont, seigneur de Sennecey.

    1 media

    Contre Claude de Beaufremont, seigneur de Sennecey.

    Date

    1577-1600

    Cote

    1E1710

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Claude de Beaufremont, seigneur de Sennecey.
  64. Résultat n°64
    Contre les créanciers d'Antoine de la Porte.

    1 media

    Contre les créanciers d'Antoine de la Porte.

    Date

    1583-1602

    Cote

    1E1711

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre les créanciers d'Antoine de la Porte.
  65. Résultat n°65
    Contre Richard de Sarrasin, bourgeois de Lyon, puis son fils et héritier.

    1 media

    Contre Richard de Sarrasin, bourgeois de Lyon, puis son fils et héritier.

    Date

    1598-1640

    Cote

    1E1712

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Richard de Sarrasin, bourgeois de Lyon, puis...
  66. Résultat n°66
    Contre Denis, Michelette et Antoine Collet.

    1 media

    Contre Denis, Michelette et Antoine Collet.

    Date

    XVIe s.

    Cote

    1E1713

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Denis, Michelette et Antoine Collet.
  67. Résultat n°67
    Prêt à Gaspard de La Porte et ses enfants.

    1 media

    Prêt à Gaspard de La Porte et ses enfants.

    Date

    1648

    Cote

    1E1714

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Prêt à Gaspard de La Porte et ses enfants.
  68. Résultat n°68
    Terrier Nivellet au profit d'Antoine de Faverges.

    1 media

    Terrier Nivellet au profit d'Antoine de Faverges.

    Date

    1480-1506

    Cote

    1E1715

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Breuil.
    • Terrier Nivellet au profit d'Antoine de Faverges.
  69. Résultat n°69
    Terrier Demolins au profit de Jean Gaspard.

    1 media

    Terrier Demolins au profit de Jean Gaspard.

    Date

    1621-1624

    Cote

    1E1716

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Breuil.
    • Terrier Demolins au profit de Jean Gaspard.
  70. Résultat n°70
    Livre des recettes.

    1 media

    Livre des recettes.

    Date

    1753-1789

    Cote

    1E1717

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Livre des recettes.
  71. Résultat n°71
    Etat des recettes.

    1 media

    Etat des recettes.

    Date

    1788

    Cote

    1E1718

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Etat des recettes.
  72. Résultat n°72
    Répertoire des fonds, états des terriers.

    1 media

    Répertoire des fonds, états des terriers.

    Date

    1739-1755

    Cote

    1E1719

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Répertoire des fonds, états des terriers.
  73. Résultat n°73
    Liste des cens et servis vendus à M. de la Barmondière.

    1 media

    Liste des cens et servis vendus à M. de la Barmondière.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    1E1720

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Liste des cens et servis vendus à M. de la Barmondière.
  74. Résultat n°74
    Copies de reconnaissances.

    1 media

    Copies de reconnaissances.

    Date

    1401-1760

    Cote

    1E1721

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Copies de reconnaissances.
  75. Résultat n°75
    Articulats des fonds.

    1 media

    Articulats des fonds.

    Date

    1712-1767

    Cote

    1E1722

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Articulats des fonds.
  76. Résultat n°76
    Terrier Fargère.

    1 media

    Terrier Fargère.

    Date

    1749

    Cote

    1E1723

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Dépouillement de terriers.
    • Terrier Fargère.
  77. Résultat n°77
    Rente du Bost et de Lissieu.

    1 media

    Rente du Bost et de Lissieu.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1724

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Dépouillement de terriers.
    • Rente du Bost et de Lissieu.
  78. Résultat n°78
    Terrier Lebreton.

    1 media

    Terrier Lebreton.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1725

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Dépouillement de terriers.
    • Terrier Lebreton.
  79. Résultat n°79
    Terriers Gaudet.

    1 media

    Terriers Gaudet.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1726

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Dépouillement de terriers.
    • Terriers Gaudet.
  80. Résultat n°80
    État des cens et servis pour la paroisse de Ville-sur-Jarnioux.

    1 media

    État des cens et servis pour la paroisse de Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1727

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • État des cens et servis pour la paroisse de Ville-sur-Jarnioux.