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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Rente du prieuré de Salles.

    1 media

    Rente du prieuré de Salles.

    Date

    1749

    Cote

    1E1754

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Autres rentes.
    • Rente du prieuré de Salles.
  2. Résultat n°2
    1539-1544

    1 media

    1539-1544

    Date

    1539-1544

    Cote

    1E1689

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1539-1544
  3. Résultat n°3
    1457-1501

    1 media

    1457-1501

    Date

    1457-1501

    Cote

    1E1687

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1457-1501
  4. Résultat n°4
    Paroisse de Jarnioux.

    1 media

    Paroisse de Jarnioux.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1741

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Jarnioux.
  5. Résultat n°5
    Reconnaissances, procédures.

    1 media

    Reconnaissances, procédures.

    Date

    1685-1788

    Cote

    1E1652

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille de Bussière.
    • Reconnaissances, procédures.
  6. Résultat n°6
    Contre Claude de Beaufremont, seigneur de Sennecey.

    1 media

    Contre Claude de Beaufremont, seigneur de Sennecey.

    Date

    1577-1600

    Cote

    1E1710

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Claude de Beaufremont, seigneur de Sennecey.
  7. Résultat n°7
    Cartes.

    1 media

    Cartes.

    Date

    1695

    Cote

    1E1756

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Fief du Châtelard (paroisse de Lancié).
    • Cartes.
  8. Résultat n°8
    Rétablissement du droit de guet par Louis XII.

    2 lots 4 medias

    Rétablissement du droit de guet par Louis XII.

    Date

    1504

    Cote

    1E1681/1

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Exercice par Jean puis Lazare de Saint-Amour.
    • Rétablissement du droit de guet par Louis XII.
  9. Résultat n°9
    1544-1545

    1 media

    1544-1545

    Date

    1544-1545

    Cote

    1E1690

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1544-1545
  10. Résultat n°10
    Contre Jean Vimard, apothicaire à Lyon.

    1 media

    Contre Jean Vimard, apothicaire à Lyon.

    Date

    1591

    Cote

    1E1706

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Jean Vimard, apothicaire à Lyon.
  11. Résultat n°11
    Rentes de Montmelas.

    1 media

    Rentes de Montmelas.

    Date

    XVIe-XVIIIe s.

    Cote

    1E1752

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Autres rentes.
    • Rentes de Montmelas.
  12. Résultat n°12
    Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.

    1 media

    Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.

    Date

    1594-XVIIIe s.

    Cote

    1E1703

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Eglises.
    • Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.
  13. Résultat n°13
    Contre Louis Léviste de Briandas.

    1 media

    Contre Louis Léviste de Briandas.

    Date

    1763-1766

    Cote

    1E1671

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Louis Léviste de Briandas.
  14. Résultat n°14
    Contre les créanciers d'Antoine de la Porte.

    1 media

    Contre les créanciers d'Antoine de la Porte.

    Date

    1583-1602

    Cote

    1E1711

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre les créanciers d'Antoine de la Porte.
  15. Résultat n°15
    Aveux et dénombrements.

    1 media

    Aveux et dénombrements.

    Date

    1539-1767

    Cote

    1E1695

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Aveux et dénombrements.
  16. Résultat n°16
    Reconnaissances de rentes.

    1 media

    Reconnaissances de rentes.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1659

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Reconnaissances de rentes.
  17. Résultat n°17
    Paroisse de Villié.

    1 media

    Paroisse de Villié.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1730

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Villié.
  18. Résultat n°18
    Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

    1 media

    Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

    Date

    1737

    Cote

    1E1667

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.
  19. Résultat n°19
    Paroisse de Ville-sur-Jarnioux.

    1 media

    Paroisse de Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1750

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Ville-sur-Jarnioux.
  20. Résultat n°20
    François Gaspard : contrat de mariage, vente.

    1 media

    François Gaspard : contrat de mariage, vente.

    Date

    1554-1558

    Cote

    1E1678

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Titres de famille.
    • François Gaspard : contrat de mariage, vente.
  21. Résultat n°21
    Relations avec l'abbaye de Saint-Rigaud.

    1 media

    Relations avec l'abbaye de Saint-Rigaud.

    Date

    1660-1680

    Cote

    1E1704

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Eglises.
    • Relations avec l'abbaye de Saint-Rigaud.
  22. Résultat n°22
    Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.

    1 media

    Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.

    Date

    1727-1754

    Cote

    1E1669

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.
  23. Résultat n°23
    1592-1604

    1 media

    1592-1604

    Date

    1592-1604

    Cote

    1E1700

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1592-1604
  24. Résultat n°24
    Prébende de Sainte-Catherine.

    1 media

    Prébende de Sainte-Catherine.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1748

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Prébende de Sainte-Catherine.
  25. Résultat n°25
    Paroisse de Frans.

    1 media

    Paroisse de Frans.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1739

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Frans.
  26. Résultat n°26
    Contre Antoine Manges, marchand.

    1 media

    Contre Antoine Manges, marchand.

    Date

    1735

    Cote

    1E1666

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Antoine Manges, marchand.
  27. Résultat n°27
    Contre la maison des pauvres de Reneins.

    1 media

    Contre la maison des pauvres de Reneins.

    Date

    1740-1744

    Cote

    1E1668

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre la maison des pauvres de Reneins.
  28. Résultat n°28
    Cartes et plans par territoire.

    1 media

    Cartes et plans par territoire.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1733

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Cogny.
    • Cartes et plans par territoire.
  29. Résultat n°29
    Contre Denis, Michelette et Antoine Collet.

    1 media

    Contre Denis, Michelette et Antoine Collet.

    Date

    XVIe s.

    Cote

    1E1713

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Denis, Michelette et Antoine Collet.
  30. Résultat n°30
    Pour une association de propriétaires viticulteurs.

    1 media

    Pour une association de propriétaires viticulteurs.

    Date

    1784-1786

    Cote

    1E1673

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Pour une association de propriétaires viticulteurs.
  31. Résultat n°31
    Papiers de famille.

    1 media

    Papiers de famille.

    Date

    1574-1751

    Cote

    1E1649

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille de Bussière.
    • Papiers de famille.
  32. Résultat n°32
    Plans grossièrement tracés de territoires mouvant de cette rente.

    1 media

    Plans grossièrement tracés de territoires mouvant de cette rente.

    Date

    1742-1768

    Cote

    1E1745

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Lacenas.
    • Plans grossièrement tracés de territoires mouvant de...
  33. Résultat n°33
    Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.

    1 media

    Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.

    Date

    1538

    Cote

    1E1656

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.
  34. Résultat n°34
    1468-1540

    1 media

    1468-1540

    Date

    1468-1540

    Cote

    1E1697

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1468-1540
  35. Résultat n°35
    Procédures intéressant la famille Gaspard du Sou.

    1 media

    Procédures intéressant la famille Gaspard du Sou.

    Date

    1593-1722

    Cote

    1E1762

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Pièces diverses.
    • Procédures intéressant la famille Gaspard du Sou.
  36. Résultat n°36
    Rente constituée par Louis de Bussières.

    1 media

    Rente constituée par Louis de Bussières.

    Date

    1703-1752

    Cote

    1E1651

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille de Bussière.
    • Rente constituée par Louis de Bussières.
  37. Résultat n°37
    1545-1546

    1 media

    1545-1546

    Date

    1545-1546

    Cote

    1E1691

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1545-1546
  38. Résultat n°38
    Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.

    1 media

    Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.

    Date

    1727

    Cote

    1E1665

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.
  39. Résultat n°39
    Vente à Saint-Lager.

    1 media

    Vente à Saint-Lager.

    Date

    1775

    Cote

    1E1764

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Pièces diverses.
    • Vente à Saint-Lager.
  40. Résultat n°40
    Livre des recettes.

    1 media

    Livre des recettes.

    Date

    1753-1789

    Cote

    1E1717

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Livre des recettes.
  41. Résultat n°41
    Exercice par Ponthus de Saint-Amour.

    1 media

    Exercice par Ponthus de Saint-Amour.

    Date

    1471-1498

    Cote

    1E1680

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Exercice par Ponthus de Saint-Amour.
  42. Résultat n°42
    Concession.

    1 media

    Concession.

    Date

    1441-1597

    Cote

    1E1679

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Concession.
  43. Résultat n°43
    Liste des cens et servis vendus à M. de la Barmondière.

    1 media

    Liste des cens et servis vendus à M. de la Barmondière.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    1E1720

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Liste des cens et servis vendus à M. de la Barmondière.
  44. Résultat n°44
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1709-1777

    Cote

    1E1763

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Pièces diverses.
    • Correspondance.
  45. Résultat n°45
    Fonds par ordre alphabétique : R-V.

    1 media

    Fonds par ordre alphabétique : R-V.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1744

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Lacenas.
    • Fonds par ordre alphabétique : R-V.
  46. Résultat n°46
    Terrier Demolins au profit de Jean Gaspard.

    1 media

    Terrier Demolins au profit de Jean Gaspard.

    Date

    1621-1624

    Cote

    1E1716

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Breuil.
    • Terrier Demolins au profit de Jean Gaspard.
  47. Résultat n°47
    Contre la commanderie de Belleville.

    1 media

    Contre la commanderie de Belleville.

    Date

    1379-1679

    Cote

    1E1664

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre la commanderie de Belleville.
  48. Résultat n°48
    Cession au baron de Montrbloud.

    1 media

    Cession au baron de Montrbloud.

    Date

    1594

    Cote

    1E1709

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Cession au baron de Montrbloud.
  49. Résultat n°49
    Justice de Villié.

    1 media

    Justice de Villié.

    Date

    1605-1753

    Cote

    1E1685

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Justice de Villié.
  50. Résultat n°50
    Paroisse de Gleizé.

    1 media

    Paroisse de Gleizé.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1740

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Gleizé.
  51. Résultat n°51
    1630-1760

    1 media

    1630-1760

    Date

    1630-1760

    Cote

    1E1702

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1630-1760
  52. Résultat n°52
    Rente du Bost et de Lissieu.

    1 media

    Rente du Bost et de Lissieu.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1724

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Dépouillement de terriers.
    • Rente du Bost et de Lissieu.
  53. Résultat n°53
    Paroisse de Denicé.

    1 media

    Paroisse de Denicé.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1737

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Denicé.
  54. Résultat n°54
    Procédure contre les habitants de Belleville.

    1 media

    Procédure contre les habitants de Belleville.

    Date

    1591-1603

    Cote

    1E1682

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Procédure contre les habitants de Belleville.
  55. Résultat n°55
    Répertoire des fonds, états des terriers.

    1 media

    Répertoire des fonds, états des terriers.

    Date

    1739-1755

    Cote

    1E1719

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Répertoire des fonds, états des terriers.
  56. Résultat n°56
    Fonds par ordre alphabétique : A-P.

    1 media

    Fonds par ordre alphabétique : A-P.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1743

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Lacenas.
    • Fonds par ordre alphabétique : A-P.
  57. Résultat n°57
    Reconnaissance.

    1 media

    Reconnaissance.

    Date

    1759

    Cote

    1E1654

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Reconnaissance.
  58. Résultat n°58
    Paroisse de Pommiers.

    1 media

    Paroisse de Pommiers.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1747

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Pommiers.
  59. Résultat n°59
    Contre Antoine Guillard, de Romanèche.

    1 media

    Contre Antoine Guillard, de Romanèche.

    Date

    1755-1756

    Cote

    1E1670

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Antoine Guillard, de Romanèche.
  60. Résultat n°60
    Paroisse de Villefranche.

    1 media

    Paroisse de Villefranche.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1749

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Villefranche.
  61. Résultat n°61
    1546-1551

    1 media

    1546-1551

    Date

    1546-1551

    Cote

    1E1692

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1546-1551
  62. Résultat n°62
    Paroisse de Fareins.

    1 media

    Paroisse de Fareins.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1738

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Fareins.
  63. Résultat n°63
    Copies de reconnaissances.

    1 media

    Copies de reconnaissances.

    Date

    1401-1760

    Cote

    1E1721

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Copies de reconnaissances.
  64. Résultat n°64
    Ventes passées par Louis de Mignot.

    1 media

    Ventes passées par Louis de Mignot.

    Date

    1764-1769

    Cote

    1E1661

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Succession d'André de Bonnel (en faveur de Louis Mignot,...
    • Ventes passées par Louis de Mignot.
  65. Résultat n°65
    Contre Pompée de La Balme, sieur de La Forest.

    1 media

    Contre Pompée de La Balme, sieur de La Forest.

    Date

    1592-1597

    Cote

    1E1708

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Pompée de La Balme, sieur de La Forest.
  66. Résultat n°66
    Paroisse de Béligny.

    1 media

    Paroisse de Béligny.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1731

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Béligny.
  67. Résultat n°67
    Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris envers Louis Mignot de Bussy.

    1 media

    Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris envers Louis Mignot de Bussy.

    Date

    1762

    Cote

    1E1660

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Succession d'André de Bonnel (en faveur de Louis Mignot,...
    • Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris...
  68. Résultat n°68
    Contre Antoine de La Porte, beau-père de Claude Gaspard.

    1 media

    Contre Antoine de La Porte, beau-père de Claude Gaspard.

    Date

    1599

    Cote

    1E1705

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Antoine de La Porte, beau-père de Claude Gaspard.
  69. Résultat n°69
    Cartes et plans collectifs.

    1 media

    Cartes et plans collectifs.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1734

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Cogny.
    • Cartes et plans collectifs.
  70. Résultat n°70
    Paroisse d'Ouilly.

    1 media

    Paroisse d'Ouilly.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1746

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse d'Ouilly.
  71. Résultat n°71
    Succession de Françoise de Bussières.

    1 media

    Succession de Françoise de Bussières.

    Date

    1719-1768

    Cote

    1E1650

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille de Bussière.
    • Succession de Françoise de Bussières.
  72. Résultat n°72
    1580-1591

    1 media

    1580-1591

    Date

    1580-1591

    Cote

    1E1699

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1580-1591
  73. Résultat n°73
    1576-1631

    1 media

    1576-1631

    Date

    1576-1631

    Cote

    1E1694

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1576-1631
  74. Résultat n°74
    Titres.

    1 media

    Titres.

    Date

    1331-1604

    Cote

    1E1755

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Fief du Châtelard (paroisse de Lancié).
    • Titres.
  75. Résultat n°75
    Paroisse de Chervinges.

    1 media

    Paroisse de Chervinges.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1732

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Chervinges.
  76. Résultat n°76
    Terriers Gaudet.

    1 media

    Terriers Gaudet.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1726

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Dépouillement de terriers.
    • Terriers Gaudet.
  77. Résultat n°77
    1556-1573

    1 media

    1556-1573

    Date

    1556-1573

    Cote

    1E1693

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1556-1573
  78. Résultat n°78
    Jean de Chierval.

    1 media

    Jean de Chierval.

    Date

    1547

    Cote

    1E1684

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Aveux et dénombrements.
    • Jean de Chierval.
  79. Résultat n°79
    Etat des recettes.

    1 media

    Etat des recettes.

    Date

    1788

    Cote

    1E1718

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Etat des recettes.
  80. Résultat n°80
    Rente de la Terrière.

    1 media

    Rente de la Terrière.

    Date

    1489-1514

    Cote

    1E1761

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rentes diverses.
    • Rente de la Terrière.