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506 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrivées dans la commune.

    1 media

    Arrivées dans la commune.

    Date

    1939-1991

    Cote

    EDEPOT143/268

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police générale.
    • Étrangers.
    • Arrivées dans la commune.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    Sinistres.

    1 media

    Sinistres.

    Date

    1840-1982

    Cote

    EDEPOT143/255

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Sinistres.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  3. Résultat n°3
    Recensement.

    1 media

    Recensement.

    Date

    1944-1982

    Cote

    EDEPOT143/177

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Recensement.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  4. Résultat n°4
    Circulation sur le territoire de la commune.

    1 media

    Circulation sur le territoire de la commune.

    Date

    1898-1899, 1962-1968

    Cote

    EDEPOT143/242

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Circulation sur le territoire de la commune.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  5. Résultat n°5
    Présidentielles.

    1 media

    Présidentielles.

    Date

    1848-1899, 1965

    Cote

    EDEPOT143/296

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Présidentielles.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  6. Résultat n°6
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1906, 1952-1958

    Cote

    EDEPOT143/293

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  7. Résultat n°7
    EDEPOT143/292 1945-1981

    1 media

    EDEPOT143/292 1945-1981

    Date

    1945-1981

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Législatives.
    • EDEPOT143/292 1945-1981

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  8. Résultat n°8
    Campagnes de vaccinations.

    1 media

    Campagnes de vaccinations.

    Date

    1938-1980

    Cote

    EDEPOT143/276

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Campagnes de vaccinations.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    Police rurale.

    1 media

    Police rurale.

    Date

    1795-1979

    Cote

    EDEPOT143/257

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Police rurale.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  10. Résultat n°10
    Compagnie de sapeurs-pompiers de Neuville-sur-Saône.

    1 media

    Compagnie de sapeurs-pompiers de Neuville-sur-Saône.

    Date

    1815-1978

    Cote

    EDEPOT143/226

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Compagnie de sapeurs-pompiers de Neuville-sur-Saône.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  11. Résultat n°11
    Lavoir et bains douches.

    1 media

    Lavoir et bains douches.

    Date

    1946-1978

    Cote

    EDEPOT143/375

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Lavoir et bains douches.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  12. Résultat n°12
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1852-1975

    Cote

    EDEPOT143/399

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  13. Résultat n°13
    Ferme du cimetière.

    1 media

    Ferme du cimetière.

    Date

    1893-1973

    Cote

    EDEPOT143/381

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Cimetière.
    • Ferme du cimetière.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  14. Résultat n°14
    Plaques et enseignes.

    1 media

    Plaques et enseignes.

    Date

    1953-1973

    Cote

    EDEPOT143/204

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Contributions indirectes.
    • Plaques et enseignes.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    Poids public.

    1 media

    Poids public.

    Date

    1851, 1907

    Cote

    EDEPOT143/370

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Poids public.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    Départs de la commune.

    1 media

    Départs de la commune.

    Date

    1939-1972

    Cote

    EDEPOT143/269

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police générale.
    • Étrangers.
    • Départs de la commune.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    Réseau de gaz.

    1 media

    Réseau de gaz.

    Date

    1958-1971

    Cote

    EDEPOT143/424

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Réseaux secs.
    • Réseau de gaz.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  18. Résultat n°18
    1942-1971

    1 media

    1942-1971

    Date

    1942-1971

    Cote

    EDEPOT143/442

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Commission administrative.
    • Tenue des séances.
    • 1942-1971

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    Église.

    1 media

    Église.

    Date

    1793-1969

    Cote

    EDEPOT143/378

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Édifices cultuels.
    • Église.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    Abattoirs municipaux.

    1 media

    Abattoirs municipaux.

    Date

    1879-1969

    Cote

    EDEPOT143/372

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Abattoirs municipaux.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  21. Résultat n°21
    1937-1969

    1 media

    1937-1969

    Date

    1937-1969

    Cote

    EDEPOT143/317

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptes et budgets.
    • Budgets primitifs et chapitres additionnels au budget.
    • 1937-1969

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  22. Résultat n°22
    Nettoyage des rues et enlèvements des boues, immondices et ordures ménagères.

    1 media

    Nettoyage des rues et enlèvements des boues, immondices et ordures ménagères.

    Date

    1808-1969

    Cote

    EDEPOT143/256

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Nettoyage des rues et enlèvements des boues, immondices...

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  23. Résultat n°23
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1942-1969

    Cote

    EDEPOT143/318

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptes et budgets.
    • Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  24. Résultat n°24
    Comptes d’ordre puis comptes administratif.

    1 media

    Comptes d’ordre puis comptes administratif.

    Date

    1801-1969

    Cote

    EDEPOT143/319

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptes et budgets.
    • Comptes d’ordre puis comptes administratif.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  25. Résultat n°25
    Parc d’Ombreval.

    1 media

    Parc d’Ombreval.

    Date

    1965-1969

    Cote

    EDEPOT143/421

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Parc d’Ombreval.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  26. Résultat n°26
    Autres travaux.

    1 media

    Autres travaux.

    Date

    1961-1969

    Cote

    EDEPOT143/368

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Hôtel de ville.
    • Nouvelle mairie.
    • Travaux de réhabilitation et de transformation du château...
    • Autres travaux.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  27. Résultat n°27
    1968

    1 media

    1968

    Date

    1968

    Cote

    EDEPOT143/336

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Suivi des recettes et dépenses.
    • 1968

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  28. Résultat n°28
    Hôpitaux, admission des malades.

    1 media

    Hôpitaux, admission des malades.

    Date

    1825-1968

    Cote

    EDEPOT143/464

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Hôpitaux, admission des malades.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  29. Résultat n°29
    Usine d’incinération des ordures ménagères.

    1 media

    Usine d’incinération des ordures ménagères.

    Date

    1966-1968

    Cote

    EDEPOT143/373

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Usine d’incinération des ordures ménagères.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  30. Résultat n°30
    Inauguration.

    1 media

    Inauguration.

    Date

    1967

    Cote

    EDEPOT143/369

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Hôtel de ville.
    • Nouvelle mairie.
    • Inauguration.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  31. Résultat n°31
    Naturalisation.

    1 media

    Naturalisation.

    Date

    1950-1967

    Cote

    EDEPOT143/172

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Naturalisation.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  32. Résultat n°32
    1945-1967

    1 media

    1945-1967

    Date

    1945-1967

    Cote

    EDEPOT143/289

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Municipales.
    • 1945-1967

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  33. Résultat n°33
    1939-1967

    1 media

    1939-1967

    Date

    1939-1967

    Cote

    EDEPOT143/284

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.
    • Électorat.
    • 1939-1967

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  34. Résultat n°34
    1967

    1 media

    1967

    Date

    1967

    Cote

    EDEPOT143/335

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Suivi des recettes et dépenses.
    • 1967

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  35. Résultat n°35
    1966

    1 media

    1966

    Date

    1966

    Cote

    EDEPOT143/334

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Suivi des recettes et dépenses.
    • 1966

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  36. Résultat n°36
    1ère tranche des travaux.

    1 media

    1ère tranche des travaux.

    Date

    1961-1966

    Cote

    EDEPOT143/364

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Hôtel de ville.
    • Nouvelle mairie.
    • Travaux de réhabilitation et de transformation du château...
    • 1ère tranche des travaux.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  37. Résultat n°37
    Suivi général.

    1 media

    Suivi général.

    Date

    1961-1966

    Cote

    EDEPOT143/363

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Hôtel de ville.
    • Nouvelle mairie.
    • Travaux de réhabilitation et de transformation du château...
    • Suivi général.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  38. Résultat n°38
    Sécurité civile.

    1 media

    Sécurité civile.

    Date

    1966

    Cote

    EDEPOT143/271

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police générale.
    • Sécurité civile.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  39. Résultat n°39
    3e tranche des travaux.

    1 media

    3e tranche des travaux.

    Date

    1961-1966

    Cote

    EDEPOT143/366

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Hôtel de ville.
    • Nouvelle mairie.
    • Travaux de réhabilitation et de transformation du château...
    • 3e tranche des travaux.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  40. Résultat n°40
    4e tranche de travaux.

    1 media

    4e tranche de travaux.

    Date

    1961-1966

    Cote

    EDEPOT143/367

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Hôtel de ville.
    • Nouvelle mairie.
    • Travaux de réhabilitation et de transformation du château...
    • 4e tranche de travaux.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  41. Résultat n°41
    Protection des enfants en bas-âge.

    1 media

    Protection des enfants en bas-âge.

    Date

    1878-1903, 1966

    Cote

    EDEPOT143/468

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Protection des enfants en bas-âge.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  42. Résultat n°42
    Tous bâtiments.

    1 media

    Tous bâtiments.

    Date

    1943-1965

    Cote

    EDEPOT143/361

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Tous bâtiments.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  43. Résultat n°43
    1965

    1 media

    1965

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT143/333

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Suivi des recettes et dépenses.
    • 1965

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  44. Résultat n°44
    Commémorations.

    1 media

    Commémorations.

    Date

    1956-1965

    Cote

    EDEPOT143/237

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Mesures d’exception et fait de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Commémorations.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  45. Résultat n°45
    Établissement classés.

    1 media

    Établissement classés.

    Date

    1929-1965

    Cote

    EDEPOT143/279

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Établissement classés.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  46. Résultat n°46
    Foires et marchés.

    1 media

    Foires et marchés.

    Date

    1796-1965

    Cote

    EDEPOT143/183

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Commerce et industrie.
    • Foires et marchés.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  47. Résultat n°47
    Poids et mesures.

    1 media

    Poids et mesures.

    Date

    1791-1964

    Cote

    EDEPOT143/201

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Contributions indirectes.
    • Poids et mesures.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  48. Résultat n°48
    Poste et télégraphe.

    1 media

    Poste et télégraphe.

    Date

    1791-1964

    Cote

    EDEPOT143/205

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Poste et télégraphe.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  49. Résultat n°49
    2e tranche des travaux.

    1 media

    2e tranche des travaux.

    Date

    1961-1964

    Cote

    EDEPOT143/365

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Hôtel de ville.
    • Nouvelle mairie.
    • Travaux de réhabilitation et de transformation du château...
    • 2e tranche des travaux.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  50. Résultat n°50
    Agrandissement et rénovation.

    1 media

    Agrandissement et rénovation.

    Date

    1901-1964

    Cote

    EDEPOT143/389

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    •  Édifices scolaires.
    • Groupe scolaire.
    • Agrandissement et rénovation.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  51. Résultat n°51
    Affaires générales.

    1 media

    Affaires générales.

    Date

    1792-1964

    Cote

    EDEPOT143/56

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Affaires générales.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  52. Résultat n°52
    École maternelle du groupe scolaire.

    1 media

    École maternelle du groupe scolaire.

    Date

    1902-1964

    Cote

    EDEPOT143/390

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    •  Édifices scolaires.
    • Groupe scolaire.
    • École maternelle du groupe scolaire.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  53. Résultat n°53
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1807-1964

    Cote

    EDEPOT143/320

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptes et budgets.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  54. Résultat n°54
    1964

    1 media

    1964

    Date

    1964

    Cote

    EDEPOT143/332

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Suivi des recettes et dépenses.
    • 1964

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  55. Résultat n°55
    1963

    1 media

    1963

    Date

    1963

    Cote

    EDEPOT143/331

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Suivi des recettes et dépenses.
    • 1963

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  56. Résultat n°56
    Troupes, passages, logement et cantonnement.

    1 media

    Troupes, passages, logement et cantonnement.

    Date

    1792-1963

    Cote

    EDEPOT143/219

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Troupes, passages, logement et cantonnement.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  57. Résultat n°57
    juin 1956-1963.

    2 lots 271 medias

    juin 1956-1963.

    Date

    1956-1963

    Cote

    EDEPOT143/55

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal.
    • juin 1956-1963.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  58. Résultat n°58
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT143/295

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Référendums.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  59. Résultat n°59
    Bureau d’assistance.

    1 media

    Bureau d’assistance.

    Date

    1936-1962

    Cote

    EDEPOT143/462

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau d’assistance.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  60. Résultat n°60
    1962

    1 media

    1962

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT143/330

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Suivi des recettes et dépenses.
    • 1962

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  61. Résultat n°61
    Parents et ayants droits.

    1 media

    Parents et ayants droits.

    Date

    1925-1961

    Cote

    EDEPOT143/466

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  62. Résultat n°62
    1961

    1 media

    1961

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT143/329

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Suivi des recettes et dépenses.
    • 1961

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  63. Résultat n°63
    1945-1960

    1 media

    1945-1960

    Date

    1945-1960

    Cote

    EDEPOT143/298

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Tribunal et chambre de commerce.
    • 1945-1960

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  64. Résultat n°64
    Budgets.

    1 media

    Budgets.

    Date

    1842-1960

    Cote

    EDEPOT143/443

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  65. Résultat n°65
    1960

    1 media

    1960

    Date

    1960

    Cote

    EDEPOT143/328

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Suivi des recettes et dépenses.
    • 1960

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  66. Résultat n°66
    Classes, recensement.

    1 media

    Classes, recensement.

    Date

    1801-1960

    Cote

    EDEPOT143/206

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes, recensement.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  67. Résultat n°67
    Saône.

    1 media

    Saône.

    Date

    1796-1959

    Cote

    EDEPOT143/434

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Régime des eaux.
    • Saône.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  68. Résultat n°68
    1959

    1 media

    1959

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT143/327

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Suivi des recettes et dépenses.
    • 1959

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  69. Résultat n°69
    1895-1959

    1 media

    1895-1959

    Date

    1895-1959

    Cote

    EDEPOT143/59

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Arrêtés du maire.
    • 1895-1959

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  70. Résultat n°70
    1953, 1958

    1 media

    1953, 1958

    Date

    1953, 1958

    Cote

    EDEPOT143/130

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance passive.
    • 1953, 1958

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  71. Résultat n°71
    1958

    1 media

    1958

    Date

    1958

    Cote

    EDEPOT143/326

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Suivi des recettes et dépenses.
    • 1958

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  72. Résultat n°72
    Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    1 media

    Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    Date

    1941-1958

    Cote

    EDEPOT143/188

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  73. Résultat n°73
    Infractions.

    1 media

    Infractions.

    Date

    1864-1889, 1957

    Cote

    EDEPOT143/262

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police générale.
    • Police du roulage.
    • Infractions.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  74. Résultat n°74
    Construction, agrandissement et translation.

    1 media

    Construction, agrandissement et translation.

    Date

    1808-1957

    Cote

    EDEPOT143/380

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Cimetière.
    • Construction, agrandissement et translation.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  75. Résultat n°75
    1957

    1 media

    1957

    Date

    1957

    Cote

    EDEPOT143/356

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Mandats.
    • Inscription.
    • 1957

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  76. Résultat n°76
    1956

    1 media

    1956

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT143/314

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Personnel municipal.
    • Traitement.
    • 1956

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  77. Résultat n°77
    Rue de Vimy.

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    Rue de Vimy.

    Date

    1853-1904, 1952

    Cote

    EDEPOT143/416

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Voirie urbaine.
    • Rues et places.
    • Rue de Vimy.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  78. Résultat n°78
    Chemins départementaux.

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    Chemins départementaux.

    Date

    1945-1956

    Cote

    EDEPOT143/406

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Routes et chemins.
    • Chemins départementaux.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  79. Résultat n°79
    Cours et places.

    1 media

    Cours et places.

    Date

    1792-1956

    Cote

    EDEPOT143/419

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Voirie urbaine.
    • Rues et places.
    • Cours et places.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  80. Résultat n°80
    1956

    1 media

    1956

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT143/355

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Mandats.
    • Inscription.
    • 1956

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône