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  1. Résultat n°1

    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Lager.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W26

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    1 media

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/81

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    1991-1995.

    1 media

    1991-1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    5052W/29

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Ternay.
    • 1991-1995.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    TR-VEN.

    1 media

    TR-VEN.

    Date

    2005-2008

    Cote

    5415W/26

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • TR-VEN.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

    1 media

    Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

    Date

    1982-2006

    Cote

    5123W/6

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Savigny (avec modification, révision, approbation)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6
    Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    1 media

    Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/110

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  7. Résultat n°7

    Meyzieu, Millery, Mions.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W17

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Meyzieu, Millery, Mions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  8. Résultat n°8
    1990-1994.

    1 media

    1990-1994.

    Date

    1990-1994

    Cote

    5052W/24

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • 1990-1994.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9

    Aveize, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W2

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Aveize, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  10. Résultat n°10
    Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/51

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  11. Résultat n°11
    Simandres ; Solaize.

    1 media

    Simandres ; Solaize.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/99

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Simandres ; Solaize.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  12. Résultat n°12
    Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    1 media

    Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    Date

    1996-2002

    Cote

    5052W/5

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  13. Résultat n°13
    Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    1 media

    Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/64

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  14. Résultat n°14
    Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Date

    1993-2000

    Cote

    5052W/17

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  15. Résultat n°15
    Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    1 media

    Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5122W/8

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Carrefour de la Libération (Tassin-la-Demi-Lune).
    • Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  16. Résultat n°16
    1995-2003.

    1 media

    1995-2003.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/90

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Priest.
    • 1995-2003.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17
    Procédures d'enquêtes.

    1 media

    Procédures d'enquêtes.

    Date

    2010

    Cote

    5122W/5

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Syndicat des transports lyonnais (SYTRAL), tramway...
    • Procédures d'enquêtes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  18. Résultat n°18
    ME-MO.

    1 media

    ME-MO.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5415W/15

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • ME-MO.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  19. Résultat n°19
    GE-GR.

    1 media

    GE-GR.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5415W/11

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • GE-GR.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20
    Feyzin.

    1 media

    Feyzin.

    Date

    1995-2001

    Cote

    5052W/9

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Feyzin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales