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246 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Lager.
Cote
5794W26
 Date
2007-2010
 Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE (RHONE, FRANCE), SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS (RHONE, FRANCE), SAINT-LAGER (RHONE, FRANCE)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

  • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas,...
Résultat n°2
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

1 media

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.
Cote
5052W/81
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.
Résultat n°3
1991-1995.

1 media

1991-1995.
Cote
5052W/29
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Ternay.
  • 1991-1995.
Résultat n°4
TR-VEN.

1 media

TR-VEN.
Cote
5415W/26
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

  • TR-VEN.
Résultat n°5
Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

1 media

Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.
Cote
5123W/6
 Date
1982-2006
 Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Savigny (avec modification, révision, approbation)....
Résultat n°6
Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

1 media

Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.
Cote
5052W/110
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.
Résultat n°7

Meyzieu, Millery, Mions.
Cote
5794W17
 Date
2008-2010
 Lieu
MEYZIEU (RHONE, FRANCE), MILLERY (RHONE, FRANCE), MIONS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

  • Meyzieu, Millery, Mions.
Résultat n°8

TOUSSIEU, ZAC du Bois Chevrier. THIZY, ZAC multisite. VENISSIEUX, ZAC de Parilly. ST PRIEST, ZAC des Perches.
Cote
5381W/32
 Date
1987-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • TOUSSIEU, ZAC du Bois Chevrier. THIZY, ZAC multisite....
Résultat n°9
1990-1994.

1 media

1990-1994.
Cote
5052W/24
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Saint-Pierre-de-Chandieu.
  • 1990-1994.
Résultat n°10

Aveize, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais.
Cote
5794W2
 Date
2008-2010
 Lieu
AVEIZE (RHONE, FRANCE), BEAUJEU (RHONE, FRANCE), BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

  • Aveize, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais.
Résultat n°11
Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

1 media

Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.
Cote
5052W/51
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.
Résultat n°12
Simandres ; Solaize.

1 media

Simandres ; Solaize.
Cote
5052W/99
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Simandres ; Solaize.
Résultat n°13
Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

1 media

Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.
Cote
5052W/5
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.
Résultat n°14
Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

1 media

Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.
Cote
5052W/64
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.
Résultat n°15
Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

1 media

Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.
Cote
5052W/17
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.
Résultat n°16
Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

1 media

Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.
Cote
5122W/8
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Carrefour de la Libération (Tassin-la-Demi-Lune).
  • Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.
Résultat n°17

ARNAS, ZAC de Chantegrillet, Joux et Chavanne. THIZY LES BOURGS, ZAC des Granges III.
Cote
5381W/35
 Date
1989-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • ARNAS, ZAC de Chantegrillet, Joux et Chavanne. THIZY...
Résultat n°18

BRON, ZAC du Fort. CHAPONNAY, ZAC du Chapotin.
Cote
5381W/3
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • BRON, ZAC du Fort. CHAPONNAY, ZAC du Chapotin.
Résultat n°19
1995-2003.

1 media

1995-2003.
Cote
5052W/90
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Saint-Priest.
  • 1995-2003.
Résultat n°20
Procédures d'enquêtes.

1 media

Procédures d'enquêtes.
Cote
5122W/5
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

  • Syndicat des transports lyonnais (SYTRAL), tramway...
  • Procédures d'enquêtes.