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  1. Résultat n°1

    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Lager.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W26

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    1 media

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/81

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    1991-1995.

    1 media

    1991-1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    5052W/29

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Ternay.
    • 1991-1995.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    TR-VEN.

    1 media

    TR-VEN.

    Date

    2005-2008

    Cote

    5415W/26

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • TR-VEN.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

    1 media

    Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

    Date

    1982-2006

    Cote

    5123W/6

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Savigny (avec modification, révision, approbation)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6
    Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    1 media

    Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/110

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  7. Résultat n°7

    Meyzieu, Millery, Mions.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W17

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Meyzieu, Millery, Mions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  8. Résultat n°8

    TOUSSIEU, ZAC du Bois Chevrier. THIZY, ZAC multisite. VENISSIEUX, ZAC de Parilly. ST PRIEST, ZAC des Perches.

    Date

    1987-2015

    Cote

    5381W/32

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • TOUSSIEU, ZAC du Bois Chevrier. THIZY, ZAC multisite....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9
    1990-1994.

    1 media

    1990-1994.

    Date

    1990-1994

    Cote

    5052W/24

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • 1990-1994.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  10. Résultat n°10

    Aveize, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W2

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Aveize, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  11. Résultat n°11
    Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/51

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  12. Résultat n°12
    Simandres ; Solaize.

    1 media

    Simandres ; Solaize.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/99

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Simandres ; Solaize.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  13. Résultat n°13
    Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    1 media

    Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    Date

    1996-2002

    Cote

    5052W/5

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  14. Résultat n°14
    Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    1 media

    Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/64

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  15. Résultat n°15
    Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Date

    1993-2000

    Cote

    5052W/17

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  16. Résultat n°16
    Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    1 media

    Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5122W/8

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Carrefour de la Libération (Tassin-la-Demi-Lune).
    • Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17

    ARNAS, ZAC de Chantegrillet, Joux et Chavanne. THIZY LES BOURGS, ZAC des Granges III.

    Date

    1989-2015

    Cote

    5381W/35

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • ARNAS, ZAC de Chantegrillet, Joux et Chavanne. THIZY...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  18. Résultat n°18

    BRON, ZAC du Fort. CHAPONNAY, ZAC du Chapotin.

    Date

    1990-2010

    Cote

    5381W/3

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • BRON, ZAC du Fort. CHAPONNAY, ZAC du Chapotin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  19. Résultat n°19
    1995-2003.

    1 media

    1995-2003.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/90

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Priest.
    • 1995-2003.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20
    Procédures d'enquêtes.

    1 media

    Procédures d'enquêtes.

    Date

    2010

    Cote

    5122W/5

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Syndicat des transports lyonnais (SYTRAL), tramway...
    • Procédures d'enquêtes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  21. Résultat n°21
    ME-MO.

    1 media

    ME-MO.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5415W/15

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • ME-MO.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  22. Résultat n°22
    GE-GR.

    1 media

    GE-GR.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5415W/11

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • GE-GR.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  23. Résultat n°23
    Feyzin.

    1 media

    Feyzin.

    Date

    1995-2001

    Cote

    5052W/9

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Feyzin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  24. Résultat n°24

    Lamure-sur-Azergues, Lancié.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5794W14

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Lamure-sur-Azergues, Lancié.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  25. Résultat n°25

    GIVORS, ZAC de Montrond, de l'Ile de Bans et du Garon. IRIGNY, ZAC d'Yvours.

    Date

    1990-2014

    Cote

    5381W/8

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • GIVORS, ZAC de Montrond, de l'Ile de Bans et du Garon....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  26. Résultat n°26
    Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.

    1 media

    Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.

    Date

    1993-1999

    Cote

    5052W/19

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  27. Résultat n°27

    Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins, Poleymieux-au-Mont-d'or.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W19

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  28. Résultat n°28
    TA-TH.

    1 media

    TA-TH.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5415W/25

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • TA-TH.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  29. Résultat n°29
    Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux ; Saint-Genis-l'Argentière.

    1 media

    Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux ; Saint-Genis-l'Argentière.

    Date

    1996-2002

    Cote

    5052W/20

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  30. Résultat n°30

    Vaugneray, Vaulx-en-Velin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W31

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Vaugneray, Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  31. Résultat n°31

    Lantignié, Larajasse, Liergues, Limas, Limonest, Loire-sur-Rhône.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W15

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Lantignié, Larajasse, Liergues, Limas, Limonest, Loire-sur-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  32. Résultat n°32
    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Pierre-de-Chandieu.

    1 media

    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5415W/21

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  33. Résultat n°33
    Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    1 media

    Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/77

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  34. Résultat n°34
    Irigny ; Jonage.

    1 media

    Irigny ; Jonage.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/58

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Irigny ; Jonage.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  35. Résultat n°35
    Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/82

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  36. Résultat n°36
    Saint-Germain-sur-l'Arbresle ; Saint-Jean-d'Ardières.

    1 media

    Saint-Germain-sur-l'Arbresle ; Saint-Jean-d'Ardières.

    Date

    1996-2002

    Cote

    5052W/22

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Germain-sur-l'Arbresle ; Saint-Jean-d'Ardières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  37. Résultat n°37

    LYON 8, ZAC Quartier Monplaisir et des Jardins du Presbytère.

    Date

    1998-2003

    Cote

    5381W/12

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • LYON 8, ZAC Quartier Monplaisir et des Jardins du Presbytère.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  38. Résultat n°38
    Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    1 media

    Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    Date

    1976-1985

    Cote

    5123W/3

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  39. Résultat n°39
    Mions ; Saint-Bonnet-de-Mûre.

    1 media

    Mions ; Saint-Bonnet-de-Mûre.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5052W/33

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Mions ; Saint-Bonnet-de-Mûre.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  40. Résultat n°40
    Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    1995-2004

    Cote

    5052W/83

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales