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246 résultats

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  1. Résultat n°1
    Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    1 media

    Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    Date

    1976-1985

    Cote

    5123W/3

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).

    1 media

    Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).

    Date

    1981-2005

    Cote

    5123W/4

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    Marennes (avec modification). Saint-Forgeux.

    1 media

    Marennes (avec modification). Saint-Forgeux.

    Date

    1981-1987

    Cote

    5123W/2

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Marennes (avec modification). Saint-Forgeux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

    1 media

    Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

    Date

    1982-2006

    Cote

    5123W/6

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Savigny (avec modification, révision, approbation)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.

    1 media

    Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.

    Date

    1982-1992

    Cote

    5123W/1

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6
    Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications). Grézieu-la-Varenne (modification n° 7). Longessaigne (dossier général).

    1 media

    Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications). Grézieu-la-Varenne (modification n° 7). Longessaigne (dossier général).

    Date

    1983-2006

    Cote

    5123W/12

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  7. Résultat n°7

    ST PRIEST, ZAC des Perches. SOURCIEUX LES MINES, ZAC de la Source.

    Date

    1985-2010

    Cote

    5381W/30

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • ST PRIEST, ZAC des Perches. SOURCIEUX LES MINES, ZAC...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  8. Résultat n°8
    Denicé ; Dième ; Dommartin ; Dracé ; Duerne ; Echalas.

    1 media

    Denicé ; Dième ; Dommartin ; Dracé ; Duerne ; Echalas.

    Date

    1985-2002

    Cote

    5052W/8

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Denicé ; Dième ; Dommartin ; Dracé ; Duerne ; Echalas.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9

    LYON 3, ZAC Part Dieu et du 136, avenue Félix Faure. LISSIEU, ZAC de la Bûchette.

    Date

    2086-2016

    Cote

    5381W/15

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • LYON 3, ZAC Part Dieu et du 136, avenue Félix Faure....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  10. Résultat n°10
    Crépieux, Ternay.

    1 media

    Crépieux, Ternay.

    Date

    1985-2009

    Cote

    5206W/1

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Captages.
    • Crépieux, Ternay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  11. Résultat n°11

    LYON 3, ZAC Part Dieu.

    Date

    1986-2014

    Cote

    5381W/14

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • LYON 3, ZAC Part Dieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  12. Résultat n°12

    TOUSSIEU, ZAC du Bois Chevrier. THIZY, ZAC multisite. VENISSIEUX, ZAC de Parilly. ST PRIEST, ZAC des Perches.

    Date

    1987-2015

    Cote

    5381W/32

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • TOUSSIEU, ZAC du Bois Chevrier. THIZY, ZAC multisite....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  13. Résultat n°13

    CONDRIEU, ZAC du Rozay. CORBAS, ZAC des Corbèges.

    Date

    1987-2012

    Cote

    5381W/6

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • CONDRIEU, ZAC du Rozay. CORBAS, ZAC des Corbèges.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  14. Résultat n°14

    LISSIEU, ZAC de Bois Dieu et de Montvallon. LYON 1er, ZAC Pentes de la Croix Rousse.

    Date

    1987-2012

    Cote

    5381W/10

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • LISSIEU, ZAC de Bois Dieu et de Montvallon. LYON 1er,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  15. Résultat n°15

    LYON 8, ZAC Berthelot Epargne. VILLEURBANNE, ZAC Charpennes Wilson.

    Date

    1987-2017

    Cote

    5381W/33

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • LYON 8, ZAC Berthelot Epargne. VILLEURBANNE, ZAC Charpennes...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  16. Résultat n°16

    STE FOY LES LYON, PAE Vallon des Prés et ZAC du Brûlet. OULLINS et ST GENIS LAVAL, ZAC privée Montlouis. ST GENIS LAVAL, ZAC de Naïve II et PAE de Naive. ST GERMAIN AU MONT D'OR, ZAC de la Mendillonne.

    Date

    1987-2015

    Cote

    5381W/23

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • STE FOY LES LYON, PAE Vallon des Prés et ZAC du Brûlet....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17
    Mions.

    1 media

    Mions.

    Date

    1988-2002

    Cote

    5052W/14

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Mions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  18. Résultat n°18
    Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification n° 4, révision, approbation).

    1 media

    Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification n° 4, révision, approbation).

    Date

    1988-2004

    Cote

    5123W/13

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  19. Résultat n°19
    1988-1999.

    1 media

    1988-1999.

    Date

    1988-1999

    Cote

    5052W/30

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Ternay.
    • 1988-1999.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20

    L'ARBRESLE, ZAC des Mollières. BRIGNAIS, ZAC des vallières I et II et des Saignes. FONTAINES-SUR-SAONE, ZAC des Marronniers.

    Date

    1988-2008

    Cote

    5381W/1

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • L'ARBRESLE, ZAC des Mollières. BRIGNAIS, ZAC des vallières...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales