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246 résultats

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  1. Résultat n°1

    LYON 3, ZAC Part Dieu et du 136, avenue Félix Faure. LISSIEU, ZAC de la Bûchette.

    Date

    2086-2016

    Cote

    5381W/15

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • LYON 3, ZAC Part Dieu et du 136, avenue Félix Faure....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2

    LYON 8, ZAC Berthelot Epargne. VILLEURBANNE, ZAC Charpennes Wilson.

    Date

    1987-2017

    Cote

    5381W/33

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • LYON 8, ZAC Berthelot Epargne. VILLEURBANNE, ZAC Charpennes...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3

    ST PRIEST, ZAC des Perches.

    Date

    1995-2016

    Cote

    5381W/31

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • ST PRIEST, ZAC des Perches.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4

    LYON 6, ZAC Thiers.

    Date

    1992-2016

    Cote

    5381W/17

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • LYON 6, ZAC Thiers.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5

    OULLINS, ZAC Narcisse Bertholey. ST BONNET DE MURE, ZAC du Petit Bourg.

    Date

    1991-2016

    Cote

    5381W/22

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • OULLINS, ZAC Narcisse Bertholey. ST BONNET DE MURE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6

    LYON 8, ZAC Valéo Sud.

    Date

    1998-2016

    Cote

    5381W/16

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • LYON 8, ZAC Valéo Sud.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  7. Résultat n°7

    LYON 6, ZAC Thiers.

    Date

    1992-2016

    Cote

    5381W/18

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • LYON 6, ZAC Thiers.

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    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  8. Résultat n°8

    IRIGNY, ZAC du Centre. MIONS, ZAC des Pierres Blanches. LA TOUR DE SALVAGNY, ZAC du Parc d'activités.

    Date

    1988-2016

    Cote

    5381W/9

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • IRIGNY, ZAC du Centre. MIONS, ZAC des Pierres Blanches....

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    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9

    TOUSSIEU, ZAC du Bois Chevrier. THIZY, ZAC multisite. VENISSIEUX, ZAC de Parilly. ST PRIEST, ZAC des Perches.

    Date

    1987-2015

    Cote

    5381W/32

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • TOUSSIEU, ZAC du Bois Chevrier. THIZY, ZAC multisite....

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  10. Résultat n°10

    ARNAS, ZAC de Chantegrillet, Joux et Chavanne. THIZY LES BOURGS, ZAC des Granges III.

    Date

    1989-2015

    Cote

    5381W/35

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • ARNAS, ZAC de Chantegrillet, Joux et Chavanne. THIZY...

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    VILLEURBANNE, ZAC Charpennes Wilson. ARNAS, ZAC du Bois Crozet. THIZY LES BOURGS, ZAC des Granges III.

    Date

    1989-2015

    Cote

    5381W/34

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • VILLEURBANNE, ZAC Charpennes Wilson. ARNAS, ZAC du...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    ST LAURENT DE MURE, ZAC Les marches du Rhône est et ouest. MIONS ST PRIEST, ZAC de la Fouillouse.

    Date

    1990-2015

    Cote

    5381W/24

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • ST LAURENT DE MURE, ZAC Les marches du Rhône est et...

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    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  13. Résultat n°13

    MONTAGNY, ZAC de la Roche. PUSIGNAN, ZAC de Satoparc. OULLINS, ZAC Narcisse Bertholey.

    Date

    1991-2015

    Cote

    5381W/21

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • MONTAGNY, ZAC de la Roche. PUSIGNAN, ZAC de Satoparc....

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    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  14. Résultat n°14

    STE FOY LES LYON, PAE Vallon des Prés et ZAC du Brûlet. OULLINS et ST GENIS LAVAL, ZAC privée Montlouis. ST GENIS LAVAL, ZAC de Naïve II et PAE de Naive. ST GERMAIN AU MONT D'OR, ZAC de la Mendillonne.

    Date

    1987-2015

    Cote

    5381W/23

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • STE FOY LES LYON, PAE Vallon des Prés et ZAC du Brûlet....

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  15. Résultat n°15

    ST PRIEST, ZAC de Feuilly.

    Date

    1996-2015

    Cote

    5381W/28

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • ST PRIEST, ZAC de Feuilly.

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  16. Résultat n°16

    LYON 3, ZAC du Dauphiné et Les Jardins de la Buire.

    Date

    1992-2015

    Cote

    5381W/13

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • LYON 3, ZAC du Dauphiné et Les Jardins de la Buire.

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    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17

    DECINES CHARPIEU, ZAC de la Fraternité. ECULLY, ZAC du Centre et de Moulin Berger.

    Date

    1988-2015

    Cote

    5381W/7

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • DECINES CHARPIEU, ZAC de la Fraternité. ECULLY, ZAC...

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    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  18. Résultat n°18

    GIVORS, ZAC de Montrond, de l'Ile de Bans et du Garon. IRIGNY, ZAC d'Yvours.

    Date

    1990-2014

    Cote

    5381W/8

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • GIVORS, ZAC de Montrond, de l'Ile de Bans et du Garon....

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  19. Résultat n°19

    LYON 3, ZAC Part Dieu.

    Date

    1986-2014

    Cote

    5381W/14

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • LYON 3, ZAC Part Dieu.

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    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20

    ST PRIEST, ZAC Mozart. BRON et ST PRIEST, ZAC Porte des Alpes.

    Date

    1994-2014

    Cote

    5381W/29

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • ST PRIEST, ZAC Mozart. BRON et ST PRIEST, ZAC Porte...

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