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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Fondation dotale Anne-Marie Barnoud.

    1 media

    Fondation dotale Anne-Marie Barnoud.

    Date

    1906-1933

    Cote

    EDEPOT155/90

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Fondation dotale Anne-Marie Barnoud.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  2. Résultat n°2
    Vieillard, infirmes et incurables.

    1 media

    Vieillard, infirmes et incurables.

    Date

    1909-1934

    Cote

    EDEPOT155/89

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Vieillard, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  3. Résultat n°3
    avril 1902-1913.

    1 media

    avril 1902-1913.

    Date

    1902-1913

    Cote

    EDEPOT155/88

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • avril 1902-1913.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  4. Résultat n°4
    1874-février1902.

    1 media

    1874-février1902.

    Date

    1874-1902

    Cote

    EDEPOT155/87

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • 1874-février1902.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  5. Résultat n°5
    Parents et ayants droits.

    1 media

    Parents et ayants droits.

    Date

    1877-1919

    Cote

    EDEPOT155/86

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  6. Résultat n°6
    Bureau de bienfaisance.

    1 media

    Bureau de bienfaisance.

    Date

    1905-1929

    Cote

    EDEPOT155/85

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  7. Résultat n°7
    Communauté des clercs de Saint-Viateur.

    1 media

    Communauté des clercs de Saint-Viateur.

    Date

    1885

    Cote

    EDEPOT155/84

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Cultes.
    • Communauté des clercs de Saint-Viateur.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  8. Résultat n°8
    Célébrations religieuses.

    1 media

    Célébrations religieuses.

    Date

    1932-1953

    Cote

    EDEPOT155/83

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Cultes.
    • Célébrations religieuses.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  9. Résultat n°9
    Biens.

    1 media

    Biens.

    Date

    1906, 1996

    Cote

    EDEPOT155/82

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Cultes.
    • Fabrique.
    • Biens.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  10. Résultat n°10
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1882-1903

    Cote

    EDEPOT155/81

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Cultes.
    • Fabrique.
    • Finances.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  11. Résultat n°11
    Compagnie des Dombes et des chemins de fer du sud-est.

    1 media

    Compagnie des Dombes et des chemins de fer du sud-est.

    Date

    1871

    Cote

    EDEPOT155/80

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Compagnie des Dombes et des chemins de fer du sud-est.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  12. Résultat n°12
    Régime des eaux.

    1 media

    Régime des eaux.

    Date

    1889

    Cote

    EDEPOT155/79

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Régime des eaux.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  13. Résultat n°13
    Routes départementales.

    1 media

    Routes départementales.

    Date

    1865-1947

    Cote

    EDEPOT155/78

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Routes et chemins.
    • Routes départementales.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  14. Résultat n°14
    Chemins vicinaux d’intérêt commun.

    1 media

    Chemins vicinaux d’intérêt commun.

    Date

    1860-1935

    Cote

    EDEPOT155/77

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux d’intérêt commun.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  15. Résultat n°15
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1850-1945

    Cote

    EDEPOT155/76

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  16. Résultat n°16
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1873-1879

    Cote

    EDEPOT155/75

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  17. Résultat n°17
    Tous chemins.

    1 media

    Tous chemins.

    Date

    1872-1888

    Cote

    EDEPOT155/74

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Routes et chemins.
    • Tous chemins.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  18. Résultat n°18
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1919-1920, 1927

    Cote

    EDEPOT155/73

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  19. Résultat n°19
    École publique.

    1 media

    École publique.

    Date

    1981-1992

    Cote

    EDEPOT155/72

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Édifices communaux.
    • École publique.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  20. Résultat n°20
    École de filles.

    1 media

    École de filles.

    Date

    1902-1911

    Cote

    EDEPOT155/71

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Édifices communaux.
    • École de filles.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  21. Résultat n°21
    Presbytère.

    1 media

    Presbytère.

    Date

    1889-1891

    Cote

    EDEPOT155/70

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Édifices communaux.
    • Presbytère.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  22. Résultat n°22
    Église.

    1 media

    Église.

    Date

    1855-1869

    Cote

    EDEPOT155/69

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Édifices communaux.
    • Église.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  23. Résultat n°23
    Recettes et dépenses.

    1 media

    Recettes et dépenses.

    Date

    1890-1951

    Cote

    EDEPOT155/68

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Recettes et dépenses.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  24. Résultat n°24
    Comptes de la commune et du bureau de bienfaisance.

    1 media

    Comptes de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Date

    1867-1905

    Cote

    EDEPOT155/67

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Comptes de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  25. Résultat n°25
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1831-1929

    Cote

    EDEPOT155/66

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  26. Résultat n°26
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1834-1851

    Cote

    EDEPOT155/65

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  27. Résultat n°27
    Comptes d’ordre.

    1 media

    Comptes d’ordre.

    Date

    1830-1833

    Cote

    EDEPOT155/64

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Comptes d’ordre.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  28. Résultat n°28
    1876-1904.

    1 media

    1876-1904.

    Date

    1876-1904.

    Cote

    EDEPOT155/63

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
    • 1876-1904.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  29. Résultat n°29
    1840-1875.

    1 media

    1840-1875.

    Date

    1840-1875.

    Cote

    EDEPOT155/62

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
    • 1840-1875.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  30. Résultat n°30
    Conseil régional.

    1 media

    Conseil régional.

    Date

    1986-1998

    Cote

    EDEPOT155/61

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil régional.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  31. Résultat n°31
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1852-2001

    Cote

    EDEPOT155/60

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil général.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  32. Résultat n°32
    Cantonales.

    1 media

    Cantonales.

    Date

    1994-2001

    Cote

    EDEPOT155/59

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Cantonales.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  33. Résultat n°33
    Conseil d’arrondissement.

    1 media

    Conseil d’arrondissement.

    Date

    1852-1934

    Cote

    EDEPOT155/58

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil d’arrondissement.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  34. Résultat n°34
    1971-2001.

    1 media

    1971-2001.

    Date

    1971-2001.

    Cote

    EDEPOT155/57

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Municipales.
    • 1971-2001.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  35. Résultat n°35
    1843-1965.

    1 media

    1843-1965.

    Date

    1843-1965.

    Cote

    EDEPOT155/56

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Municipales.
    • 1843-1965.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  36. Résultat n°36
    1897-1910.

    1 media

    1897-1910.

    Date

    1897-1910.

    Cote

    EDEPOT155/55

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Toutes élections.
    • 1897-1910.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  37. Résultat n°37
    1883-1896.

    1 media

    1883-1896.

    Date

    1883-1896.

    Cote

    EDEPOT155/54

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Toutes élections.
    • 1883-1896.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  38. Résultat n°38
    1844-1882.

    1 media

    1844-1882.

    Date

    1844-1882.

    Cote

    EDEPOT155/53

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Toutes élections.
    • 1844-1882.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  39. Résultat n°39
    Tuberculose.

    1 media

    Tuberculose.

    Date

    1908-1917

    Cote

    EDEPOT155/52

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail.
    • Tuberculose.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  40. Résultat n°40
    Maladies contagieuses.

    1 media

    Maladies contagieuses.

    Date

    1899-1910

    Cote

    EDEPOT155/51

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail.
    • Maladies contagieuses.

    Producteur :

    Commune de Pomeys