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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Fondation dotale Anne-Marie Barnoud.

    1 media

    Fondation dotale Anne-Marie Barnoud.

    Date

    1906-1933

    Cote

    EDEPOT155/90

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Fondation dotale Anne-Marie Barnoud.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  2. Résultat n°2
    Vieillard, infirmes et incurables.

    1 media

    Vieillard, infirmes et incurables.

    Date

    1909-1934

    Cote

    EDEPOT155/89

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Vieillard, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  3. Résultat n°3
    avril 1902-1913.

    1 media

    avril 1902-1913.

    Date

    1902-1913

    Cote

    EDEPOT155/88

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • avril 1902-1913.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  4. Résultat n°4
    1874-février1902.

    1 media

    1874-février1902.

    Date

    1874-1902

    Cote

    EDEPOT155/87

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • 1874-février1902.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  5. Résultat n°5
    Parents et ayants droits.

    1 media

    Parents et ayants droits.

    Date

    1877-1919

    Cote

    EDEPOT155/86

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  6. Résultat n°6
    Bureau de bienfaisance.

    1 media

    Bureau de bienfaisance.

    Date

    1905-1929

    Cote

    EDEPOT155/85

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  7. Résultat n°7
    Communauté des clercs de Saint-Viateur.

    1 media

    Communauté des clercs de Saint-Viateur.

    Date

    1885

    Cote

    EDEPOT155/84

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Cultes.
    • Communauté des clercs de Saint-Viateur.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  8. Résultat n°8
    Célébrations religieuses.

    1 media

    Célébrations religieuses.

    Date

    1932-1953

    Cote

    EDEPOT155/83

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Cultes.
    • Célébrations religieuses.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  9. Résultat n°9
    Biens.

    1 media

    Biens.

    Date

    1906, 1996

    Cote

    EDEPOT155/82

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Cultes.
    • Fabrique.
    • Biens.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  10. Résultat n°10
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1882-1903

    Cote

    EDEPOT155/81

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Cultes.
    • Fabrique.
    • Finances.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  11. Résultat n°11
    Compagnie des Dombes et des chemins de fer du sud-est.

    1 media

    Compagnie des Dombes et des chemins de fer du sud-est.

    Date

    1871

    Cote

    EDEPOT155/80

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Compagnie des Dombes et des chemins de fer du sud-est.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  12. Résultat n°12
    Régime des eaux.

    1 media

    Régime des eaux.

    Date

    1889

    Cote

    EDEPOT155/79

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Régime des eaux.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  13. Résultat n°13
    Routes départementales.

    1 media

    Routes départementales.

    Date

    1865-1947

    Cote

    EDEPOT155/78

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Routes et chemins.
    • Routes départementales.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  14. Résultat n°14
    Chemins vicinaux d’intérêt commun.

    1 media

    Chemins vicinaux d’intérêt commun.

    Date

    1860-1935

    Cote

    EDEPOT155/77

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux d’intérêt commun.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  15. Résultat n°15
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1850-1945

    Cote

    EDEPOT155/76

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  16. Résultat n°16
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1873-1879

    Cote

    EDEPOT155/75

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  17. Résultat n°17
    Tous chemins.

    1 media

    Tous chemins.

    Date

    1872-1888

    Cote

    EDEPOT155/74

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Routes et chemins.
    • Tous chemins.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  18. Résultat n°18
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1919-1920, 1927

    Cote

    EDEPOT155/73

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  19. Résultat n°19
    École publique.

    1 media

    École publique.

    Date

    1981-1992

    Cote

    EDEPOT155/72

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Édifices communaux.
    • École publique.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  20. Résultat n°20
    École de filles.

    1 media

    École de filles.

    Date

    1902-1911

    Cote

    EDEPOT155/71

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Édifices communaux.
    • École de filles.

    Producteur :

    Commune de Pomeys